B 62/01 Hm
II. Kammer
Präsident Schön, Bundesrichterin Widmer und Bundesrichter
Ursprung; Gerichtsschreiberin Fleischanderl
Urteil vom 24. Juni 2002
in Sachen
P.________, 1965, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwältin Helena Böhler, Feldeggstrasse 49, 8008 Zürich,
gegen
ASGA Pensionskasse des Gewerbes, Oberer Graben 12, 9000 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, vertreten durch Rechtsanwältin Dr. Isabelle Vetter-Schreiber, Seestrasse 6, 8002 Zürich,
und
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur
A.- Der 1965 geborene P.________ war vom 1. Januar 1993 bis zu seiner Kündigung per Ende Januar 1994 als Lagerist bei der Firma X.________ tätig und bei der ASGA Pensionskasse des Gewerbes (nachfolgend: ASGA) berufsvorsorgerechtlich versichert. Am 7. Januar 1994 meldete er sich unter Hinweis auf chronische Rückenschmerzen im Lendenwirbelbereich mit dem Begehren um berufliche Eingliederungsmassnahmen bei der Invalidenversicherung an. Nachdem die IV-Stelle des Kantons Zürich u.a. Berichte und Arztzeugnisse des Dr. med. W.________, Spezialarzt FMH für Innere Medizin, vom 18. Januar 1994, des Dr. med.
V.________, Spezialarzt FMH für Rheumatologie, vom 12. Januar und 11. Februar 1994 sowie des Dr. med. H.________, Spezialarzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 7. Februar 1994 eingeholt und einen beruflichen Abklärungsbericht vom 24. Oktober 1994 veranlasst hatte, schrieb sie das Leistungsbegehren mit Beschluss vom 15. November 1994 als erledigt ab, da der Versicherte gemäss eigenen Angaben zur Zeit von beruflichen Massnahmen absehen wolle.
Am 20. April 1995 ersuchte P.________ erneut um Zusprechung von Leistungen der Invalidenversicherung (berufliche Eingliederungsmassnahmen, Rente), wobei er auf seine ab dem 15. März 1994 ärztlich attestierte vollumfängliche Arbeitsunfähigkeit verwies. Die IV-Stelle zog ergänzend Berichte des Dr. med. H.________ vom 17. Mai 1995 und des Dr. med. W.________ vom 23. Mai 1995 bei. Gestützt darauf sprach sie dem Versicherten mit Verfügung vom 3. August 1995 ab 1. März 1994 eine ganze Invalidenrente auf der Basis einer Erwerbsunfähigkeit von 100 % zu.
B.- Am 2. Juni 2000 liess P.________ Klage gegen die ASGA erheben mit dem Antrag, die Vorsorgeeinrichtung sei zu verpflichten, ihm ab 1. Juni 1995 eine volle Invalidenrente auszurichten, zuzüglich 5 % Verzugszins ab 3. Juni 2000.
Mit Entscheid vom 22. Mai 2001 wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die Rechtsvorkehr ab.
C.- P.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen und sein vorinstanzlich gestelltes Rechtsbegehren erneuern. Ferner ersucht er um Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung.
Während die ASGA auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliessen lässt, enthält sich das Bundesamt für Sozialversicherung einer Stellungnahme zur Sache.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.- a) Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundsätze über den Anspruch auf Invalidenleistungen der obligatorischen beruflichen Vorsorge (Art. 23
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SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 23 Droit aux prestations - Ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui: |
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| a | sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité; |
| b | à la suite d'une infirmité congénitale, étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins; |
| c | étant devenues invalides avant leur majorité (art. 8, al. 2, LPGA68), étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins. |
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SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 24 - 1 ...71 |
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| 1 | ...71 |
| 2 | La rente d'invalidité est calculée avec le même taux de conversion que la rente de vieillesse à 65 ans72. Le taux de conversion fixé par le Conseil fédéral selon la let. b des dispositions transitoires de la première révision de la LPP du 3 octobre 2003 s'applique aux assurés de la génération transitoire. |
| 3 | L'avoir de vieillesse déterminant pour le calcul comprend: |
| a | l'avoir de vieillesse acquis par l'assuré à la naissance du droit à la rente d'invalidité; |
| b | la somme des bonifications de vieillesse afférentes aux années futures, jusqu'à l'âge de référence, sans les intérêts. |
| 4 | Les bonifications de vieillesse afférentes aux années futures sont calculées sur la base du salaire coordonné de l'assuré durant la dernière année d'assurance auprès de l'institution de prévoyance. |
| 5 | La rente d'invalidité est adaptée si un montant au sens de l'art. 124, al. 1, CC73 est transféré dans le cadre du partage de la prévoyance professionnelle. Le Conseil fédéral règle les modalités de calcul de cette adaptation.74 |
Zu ergänzen ist, dass ein enger sachlicher Zusammenhang vorliegt, wenn der der Invalidität zu Grunde liegende Gesundheitsschaden im Wesentlichen derselbe ist, der zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat (BGE 123 V 264 f. Erw. 1c, 120 V 117 f. Erw. 2c/aa und bb mit Hinweisen), und dass für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des IVG (Art. 29
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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| 1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
| 2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
| 3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
| 4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
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SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 26 Début et fin du droit aux prestations - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité80 (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité.81 |
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| 1 | Les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité80 (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité.81 |
| 2 | L'institution de prévoyance peut prévoir, dans ses dispositions réglementaires, que le droit aux prestations est différé aussi longtemps que l'assuré reçoit un salaire entier. |
| 3 | Le droit aux prestations s'éteint au décès du bénéficiaire ou, sous réserve de l'art. 26a, à la disparition de l'invalidité.82 Pour les assurés qui sont astreints à l'assurance obligatoire selon l'art. 2, al. 3, ou qui poursuivent volontairement leur prévoyance selon l'art. 47, al. 2, la rente-invalidité s'éteint au plus tard lors de la naissance du droit à une prestation de vieillesse (art. 13, al. 1).83 |
| 4 | Si l'assuré n'est pas affilié à l'institution de prévoyance tenue de lui fournir des prestations au moment où est né le droit à la prestation, l'institution de prévoyance à laquelle il était affilié en dernier est tenue de verser la prestation préalable. Lorsque l'institution de prévoyance tenue de verser la prestation est connue, l'institution tenue de verser la prestation préalable peut répercuter la prétention sur elle.84 |
b) Die Invalidenleistungen nach BVG werden von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, welcher die den Anspruch erhebende Person bei Eintritt des versicherten Ereignisses angeschlossen war. Im Bereich der obligatorischen beruflichen Vorsorge fällt dieser Zeitpunkt nicht mit dem Eintritt der Invalidität nach IVG, sondern mit dem Eintritt der Arbeitsunfähigkeit zusammen, deren Ursache zur Invalidität geführt hat (vgl. Art. 23
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SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 23 Droit aux prestations - Ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui: |
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| a | sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité; |
| b | à la suite d'une infirmité congénitale, étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins; |
| c | étant devenues invalides avant leur majorité (art. 8, al. 2, LPGA68), étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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| 1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
| 2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
| 3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
| 4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
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SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 26 Début et fin du droit aux prestations - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité80 (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité.81 |
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| 1 | Les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité80 (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité.81 |
| 2 | L'institution de prévoyance peut prévoir, dans ses dispositions réglementaires, que le droit aux prestations est différé aussi longtemps que l'assuré reçoit un salaire entier. |
| 3 | Le droit aux prestations s'éteint au décès du bénéficiaire ou, sous réserve de l'art. 26a, à la disparition de l'invalidité.82 Pour les assurés qui sont astreints à l'assurance obligatoire selon l'art. 2, al. 3, ou qui poursuivent volontairement leur prévoyance selon l'art. 47, al. 2, la rente-invalidité s'éteint au plus tard lors de la naissance du droit à une prestation de vieillesse (art. 13, al. 1).83 |
| 4 | Si l'assuré n'est pas affilié à l'institution de prévoyance tenue de lui fournir des prestations au moment où est né le droit à la prestation, l'institution de prévoyance à laquelle il était affilié en dernier est tenue de verser la prestation préalable. Lorsque l'institution de prévoyance tenue de verser la prestation est connue, l'institution tenue de verser la prestation préalable peut répercuter la prétention sur elle.84 |
bereits eine Arbeitsunfähigkeit des Arbeitnehmers von wenigen Tagen durch ein ärztliches Zeugnis oder auf andere Weise bewiesen werden muss, darf hinsichtlich des erwähnten Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit mit viel weitreichenderen Folgen (lebenslange Rentenleistungen, etc.) auf einen hinreichend klaren Nachweis nicht verzichtet werden. Er darf nicht durch spekulative Annahmen und Überlegungen ersetzt werden, sondern hat nach dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 126 V 360 Erw. 5b mit Hinweisen) zu erfolgen (zum Ganzen: Urteil B. vom 22. Februar 2002, B 35/00).
2.- Streitig und zu prüfen ist der Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Invalidenrente der Beschwerdegegnerin.
Ein solcher ist zu bejahen, wenn während der Anstellungsdauer bei der Firma X.________ vom 1. Januar 1993 bis
31. Januar 1994 (bzw. bis Ende Februar 1994 gemäss der Nachdeckungsfrist von dreissig Tagen nach Auflösung des Arbeitsverhältnisses [Art. 10 Abs. 3
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SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 10 Début et fin de l'assurance obligatoire - 1 L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
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| 1 | L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
| 2 | L'obligation d'être assuré cesse, sous réserve de l'art. 8, al. 3: |
| a | à l'âge de référence23 (art. 13); |
| b | en cas de dissolution des rapports de travail; |
| c | lorsque le salaire minimum n'est plus atteint; |
| d | lorsque le droit aux indemnités journalières de l'assurance-chômage s'éteint. |
| 3 | Durant un mois après la fin des rapports avec l'institution de prévoyance, le salarié demeure assuré auprès de l'ancienne institution de prévoyance pour les risques de décès et d'invalidité.25 Si un rapport de prévoyance existait auparavant, c'est la nouvelle institution de prévoyance qui est compétente.26 |
3.- a) Der Beschwerdeführer war im Rahmen des interessierenden Arbeitsverhältnisses lediglich in der Zeit vom 14. bis 18. Oktober 1993 und vom 7. bis 31. Januar 1994 vollumfänglich arbeitsunfähig. Der Grund hierfür lag gemäss den Berichten der Dres. med. W.________ vom 18. Januar 1994 und V.________ vom 11. Februar 1994 in intermittierenden, belastungsabhängigen, lumbalen Rückenbeschwerden. Das unter Hinweis auf diesen Gesundheitsschaden mit Anmeldung vom 7. Januar 1994 in die Wege geleitete Verwaltungsverfahren wurde mit Beschluss vom 15. November 1994 eingestellt, da der Versicherte auf weitere Abklärungen im Hinblick auf berufliche Eingliederungsmassnahmen ausdrücklich verzichtet hatte.
b) Auf erneute Anmeldung vom 20. April 1995 hin holte die IV-Stelle u.a. einen Bericht des Dr. med. H.________ vom 17. Mai 1995 ein, worin die zufolge einer schweren Persönlichkeitsstörung eingetretene Arbeitsunfähigkeit für die Zeit vom 15. März bis 19. Juni 1994 auf 100 %, vom 20. Juni bis 15. August 1994 auf 50 % sowie ab 16. August bis auf weiteres wiederum auf 100 % beziffert wurde. Mit Bericht vom 7. Februar 1994 hatte Dr. med. H.________ zwar bereits die gleichen, seit längerer Zeit bestehenden Befunde erhoben, zum Leistungsvermögen des Versicherten indes (noch) festgehalten, dieses sei - obwohl immer wieder in Frage gestellt - aus psychischen Gründen nicht grundsätzlich und dauernd beeinträchtigt. Gestützt auf diese Angaben sprach die IV-Stelle dem Beschwerdeführer mit Verfügung vom 3. August 1995 eine ganze Invalidenrente zu, wobei der Rentenbeginn auf den 1. März 1994 festgesetzt wurde. Dieser Zeitpunkt erweist sich, wie bereits Vorinstanz und Beschwerdegegnerin erkannt haben - und wie auch der Beschwerdeführer mit Schreiben vom 4. November 1998 gegenüber der ASGA zugestanden hat -, im Lichte der medizinischen Akten als offensichtlich unrichtig und müsste korrekterweise die Eröffnung der einjährigen Wartezeit gemäss Art.
29 Abs. 1 lit. b
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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| 1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
| 2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
| 3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
| 4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
4.- a) Den ärztlichen Unterlagen, namentlich den Berichten der Dres. med. H.________ vom 17. und W.________ vom 23. Mai 1995, ist zu entnehmen, dass die Gewährung der ganzen Rente durch die Invalidenversicherung auf der schweren psychischen Erkrankung des Beschwerdeführers bzw. der damit einhergehenden - entgegen den Vorbringen des Beschwerdeführers erst ab dem 15. März 1994 in hinreichendem Masse ausgewiesenen (vgl. Erw. 1b in fine hievor) - Arbeits- und Erwerbsunfähigkeit beruht. Seine Kündigung gegenüber der Firma X.________ begründete der Versicherte in seinem Schreiben vom 30. Dezember 1993 indessen ausschliesslich mit chronischen Rückenschmerzen im Lendenwirbelbereich (Scheuermann, extremes Hohlkreuz), welche in der Folge denn auch - wie zuvor dargelegt - im ersten Gesuch um IV-Leistungen anfangs 1994 als einzige Behinderung genannt wurden. Soweit der Beschwerdeführer bereits während seiner Anstellung bei der Firma X.________ und somit unter dem Versicherungsschutz der Beschwerdegegnerin arbeitsunfähig war (vgl. Erw. 3a hievor), lag dieser Leistungsverminderung nach dem Gesagten eine Beeinträchtigung der Lendenwirbelsäule zu Grunde. Dabei handelt es sich offenkundig nicht um dieselbe Gesundheitsschädigung, die in Form einer
psychischen Erkrankung letztendlich zur Invalidität geführt hat, zumal der Beschwerdeführer aus rheumatologischer Sicht in einer leichten körperlichen Tätigkeit weiterhin durchaus arbeitsfähig wäre. Ein enger sachlicher Zusammenhang im Sinne der Rechtsprechung ist mithin zu verneinen.
b) Nicht gefolgt werden kann ferner auch dem Einwand in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, zwischen dem rein körperlichen (Rücken-)Leiden und dem psychischen Gesundheitsschaden des Versicherten bestehe ein derart enger, unauflöslicher Zusammenhang, dass die beiden Krankheitsbilder nicht getrennt voneinander beurteilt werden dürften. Aus den Akten ergeben sich keinerlei Hinweise für eine Wechselwirkung in diesem Sinne. Vielmehr stellte Dr. med.
H.________ in seinem Bericht vom 17. Mai 1995 die Diagnose einer schwerst neurotisch gestörten Persönlichkeit (selbstunsichere Persönlichkeit) mit zwanghaften Zügen, massiver Somatisierungstendenz, Tranquilizer-Abhängigkeit sowie Rückfällen in Heroin- und Alkoholkonsum. Es ist nicht ersichtlich und wird auch nicht näher dargelegt, inwiefern diese Befunde in einem engen Zusammenhang mit den vom Versicherten geklagten Rückenschmerzen stehen sollten.
Da der der Invalidität zu Grunde liegende psychische Gesundheitsschaden somit in keiner wie auch immer gearteten Verbindung zu der bis Ende Januar 1994 auf Grund des Rückenleidens eingetretenen Arbeitsunfähigkeit steht, vermag auch das vom Beschwerdeführer angeführte Argument, zwischen den Arbeitsunfähigkeitsperioden habe lediglich ein kurzer Unterbruch von 1 1/2 Monaten gelegen, welcher rechtsprechungsgemäss nicht genüge, den zeitlichen Kausalzusammenhang zwischen der ursprünglichen Beeinträchtigung des Leistungsvermögens und der resultierenden Invalidität in Frage zu stellen, am vorliegenden Ergebnis nichts zu ändern.
5.- Da es im vorliegenden Verfahren um Versicherungsleistungen geht, sind gemäss Art. 134
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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| 1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
| 2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
| 3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
| 4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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| 1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
| 2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
| 3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
| 4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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| 1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
| 2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
| 3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
| 4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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| 1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
| 2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
| 3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
| 4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
I. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
II. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Zufolge Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung wird Rechtsanwältin Helena Böhler, Zürich, für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht
aus der Gerichtskasse eine Entschädigung (einschliesslich
Mehrwertsteuer) von Fr. 2'500.-- ausgerichtet.
IV. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 24. Juni 2002
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der II. Kammer:
Die Gerichtsschreiberin: