I 727/02 - 2005-07-21 - Assicurazione per l'invalidità - Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal

Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Cour des assurances sociales
du Tribunal fédéral

Cause
{T 7}
I 727/02

Arrêt du 21 juillet 2005
IIe Chambre

Composition
MM. les Juges Borella, Président, Ursprung et Frésard. Greffier : M. Métral

Parties
Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1951 Sion, recourant,

contre

T.________, intimé, représenté par Me Laurent Schmidt, avocat, rue des Vergers 4, 1950 Sion

Instance précédente
Tribunal cantonal des assurances, Sion

(Jugement du 16 septembre 2002)

Faits:
A.
T.________, né en 1967, travaillait comme maçon au service de l'entreprise X.________ SA. Lors d'un accident de travail, le 17 octobre 1997, il subit une fracture avec enfoncement du plateau tibial externe gauche. La lésion fut traitée par réduction sanglante et ostéosynthèse; une semaine après l'intervention, pratiquée par le docteur M.________, T.________ put quitter l'hôpital. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : CNA) prit en charge les frais médicaux et alloua à l'assuré des indemnités journalières pendant sa convalescence.

Le rétablissement de l'assuré fut compliqué par le développement d'une algoneurodystrophie, au début de l'année 1998. Par ailleurs, une arthroscopie, avec excision d'un pannus du compartiment fémoro-tibial externe et toilette de la corne postérieure du ménisque externe, fut pratiquée par le docteur M.________ le 17 juin 1998. Le 20 novembre suivant, le docteur P.________, médecin d'arrondissement de la CNA attesta d'une capacité de travail de 50 % dans la profession exercée précédemment : T.________ avait bien réagi au traitement mis en oeuvre par le docteur M.________ et pouvait marcher quasiment sans douleurs sur un terrain régulier; il pouvait travailler toute la journée dans une activité légère, mais devait éviter les travaux sur les échelles et les échafaudages.

T.________ reprit le travail le 11 janvier 1999, avec un rendement estimé à 50 %. Il augmenta ce taux à 100 %, dès le 1er mars 1999, mais fit rapidement état de difficultés. Dès le 19 juillet 1999, le docteur M.________ attesta d'une incapacité de travail totale dans l'activité de maçon et proposa un reclassement dans une nouvelle profession (rapport du 18 août 1999). Le docteur P.________ se rallia à cet avis après avoir examiné l'assuré les 6 juillet et 28 septembre 1999.
Entre-temps, le 6 juillet 1999, T.________ avait déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité. Au terme d'un premier examen, le 5 novembre 1999, le service de réadaptation de l'office cantonal AI du Valais (ci-après : office AI) proposa d'organiser un stage d'observation en vue de mieux cerner ses capacités - très limitées, vu le résultat des tests déjà pratiqués - à s'adapter à un changement de profession. Toutefois, dès le mois de décembre 1999, le docteur M.________ a fait état d'une détérioration de la situation, en indiquant notamment que l'assuré ne se déplaçait désormais plus qu'à l'aide de cannes et présentait des épanchements importants de son genou lors des moindres efforts.

Sur proposition des docteurs M.________ et P.________, T.________ fut hospitalisé à la Clinique Y.________, du 17 avril au 10 mai 2000. Au terme d'examens psychiatrique et orthopédique, ainsi que sur la base d'un rapport d'évaluation physiothérapeutique et d'observations réalisées en ateliers professionnels, les docteurs Z.________ et B.________ indiquèrent que l'assuré était apte à réaliser un travail léger en position assise, avec la possibilité d'alterner les positions régulièrement; en ateliers, il avait dû se lever tous les quarts d'heures pour soulager son genou, sans que cela puisse être expliqué objectivement (rapport du 29 mai 2000). Le 6 juillet 2000, le docteur P.________ fit état d'une capacité de travail entière dans une activité légère, permettant l'alternance des positions assise et debout, et ne nécessitant pas le port de charges supérieures à 5 à 10 kg.

Par décision du 29 janvier 2001, la CNA alloua à T.________ une rente fondée sur une taux d'invalidité de 20 %, avec effet dès le 1er septembre 2000, ainsi qu'une indemnité pour une atteinte à l'intégrité de 5 %. L'assurance-accidents considéra en particulier que le prénommé pouvait réaliser un revenu de 3'800 fr. par mois dans une activité adaptée à son état de santé, se référant sur ce point à sept descriptions de postes de travail dans des entreprises qui lui étaient affiliées. L'assuré fit opposition à cette décision.

Le 20 avril 2001, l'office AI lui alloua une rente entière d'invalidité pour la période du 1er octobre 1998 au 31 mai 1999, puis du 1er juillet 1999 au 30 novembre 2000. L'office AI nia le droit de l'assuré à une rente pour la période postérieure à cette dernière date, en précisant que des mesures de reclassement professionnel n'étaient pas indiquées dans sa situation.
B.
T.________ déféra la décision du 20 avril 2001 de l'office AI au Tribunal cantonal des assurances du Valais. Par jugement du 16 septembre 2002, ce dernier annula la décision entreprise et retourna la cause à l'office AI pour instruction complémentaire et nouvelle décision.
C.
L'office AI interjette un recours de droit administratif en concluant, principalement, à l'annulation du jugement entrepris. A titre subsidiaire, il demande le renvoi de la cause aux premiers juges pour instruction complémentaire et nouveau jugement. L'intimé conclut au rejet du recours, sous suite de frais, alors que l'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit:
1.
Le litige porte sur le droit du recourant à des mesures de reclassement professionnel, d'une part, et à une rente d'invalidité, d'autre part. Le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances n'est donc pas limité à la violation du droit fédéral - y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation - mais s'étend également à l'opportunité de la décision attaquée. Le tribunal n'est pas lié par l'état de fait constaté par la juridiction inférieure, et il peut s'écarter des conclusions des parties à l'avantage ou au détriment de celles-ci (art. 132

OJ). Il n'est pas davantage lié par les motifs invoqués par les parties (art. 114 al. 1

, en relation avec l'art. 132

OJ).
2.
Le jugement entrepris expose le contenu des articles 4 , 28 , 29 al. 1 et 41 LAI, dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002. On peut donc y renvoyer, en précisant que la Loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, ainsi que les modifications de la LAI qu'elle a entraînées, ne sont pas applicables en l'espèce, le juge des assurances sociales n'ayant pas à tenir compte des modifications du droit ou de l'état de fait survenues après que la décision administrative litigieuse a été rendue (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
3.
Le recourant fait valoir que le jugement entrepris n'est pas suffisamment motivé.
3.1 L'obligation pour les juridictions cantonales de motiver les jugements rendus en matière d'assurance sociale est expressément prévue par l'art. 61 let. h LPGA, depuis le 1er janvier 2003. Elle était fondée précédemment sur les art. 35 al. 1 et 61 al. 2 PA (applicables par le renvoi de l'art. 1er al. 3 PA), ainsi que, dans le domaine de l'AI, sur les anciens articles 69 LAI et 85 al. 2 let. g LAVS. La même exigence de motivation découle par ailleurs du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (consid. 3.1 de l'arrêt ATF 129 V 196, publié dans SVR 2003 AHV no 17 p. 45).

Cela étant, si le juge des assurances sociales doit motiver ses décisions, il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties; il peut au contraire se limiter à ceux qui peuvent être tenus pour pertinents. Il suffit, de ce point de vue, que les parties puissent se rendre compte de la portée de la décision prise à leur égard et, le cas échéant, recourir contre celle-ci en connaissance de cause (ATF 129 V cité; voir également ATF 124 V 181 consid. 1a; 124 II 149 consid. 2a).
3.2 Les premiers juges ont exposé - à juste titre (cf. ATF 126 V 294 consid. 3a) - qu'ils n'étaient pas liés, ni l'office AI, par le taux d'invalidité retenu par la CNA dans sa décision du 29 janvier 2001, frappée d'opposition. Ils ont ensuite considéré que les documents médicaux figurant au dossier ne permettaient pas de se prononcer en connaissance de cause sur la capacité résiduelle de travail et de gain de l'assuré; en particulier, ces documents n'indiquaient pas clairement si celui-ci pouvait se déplacer sans cannes. Aussi ont-ils retourné la cause à l'office AI pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Si ces explications n'ont pas convaincu le recourant, elles étaient néanmoins suffisantes pour lui permettre de saisir la portée du jugement entrepris et d'interjeter lui-même un recours motivé, en s'attachant notamment à démontrer la valeur probante des rapports médicaux de la Clinique Y.________ et du docteur P.________. Il convient par conséquent de rejeter ses griefs d'ordre formel et d'entrer en matière sur le fond du litige.
4.
4.1 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (en matière d'assurance sociales, voir les art. 69 LAI et 85 al. 2 let. c LAVS, tels qu'en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002; depuis le 1er janvier 2003, cf. art. 61 let. c LPGA; pour la procédure devant le Tribunal fédéral des assurances, cf. art. 95 al. 2 , 113 et 132

OJ), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Par ailleurs, le simple fait qu'un avis médical a été établi par un médecin lié à la CNA par un rapport de travail ne permet pas de mettre en doute son objectivité et de suspecter une prévention à l'égard d'un assuré. Pour autant qu'il remplisse les critères posés par la jurisprudence en la matière, un tel rapport revêt une entière valeur probante (ATF 125 V 352 ss consid. 3).
4.2
4.2.1 Dans deux rapports des 6 juillet et 28 septembre 1999, le docteur P.________ a décrit les symptômes dont lui avait fait part T.________ : douleurs quasiment permanentes au genou gauche, qui demeurait enflé; augmentation de ces douleurs lors de la marche sur terrain irrégulier, lors du port de lourdes charges et en montant ou descendant les escaliers; difficultés à s'accroupir, manque de force dans la jambe gauche. Tenant dûment compte de ces plaintes, mais en les relativisant, eu égard aux résultats des examens pratiqués - soigneusement décrits -, ce médecin a considéré que l'activité de maçon n'était plus raisonnablement exigible; il décrivait en revanche une pleine capacité de travail dans une activité permettant l'alternance des positions assise et debout et ne nécessitant pas le port de charges supérieures à 15 kg.

Examinant à nouveau l'assuré le 7 mars 2000, le docteur P.________ a considéré que sur le plan objectif, la situation était stable depuis les derniers examens. Il n'était pas explicable médicalement que l'assuré se déplace à l'aide de cannes, alors qu'il exerçait huit mois auparavant la profession de maçon, à plein temps. Le 4 juillet 2000, enfin, le docteur P.________ faisait état de discordances entre les plaintes du patient et le status clinique et radiologique, en exposant notamment qu'en dépit des déclarations de l'assuré, le genou gauche ne présentait pas d'épanchement lors des derniers examens pratiqués, que ce soit par ses soins ou à la Clinique Y.________. Le fait que l'assuré ne supportait pas de travailler en position assise plus d'un quart d'heure ne trouvait aucune explication médicale, de sorte que l'appréciation de sa capacité de travail résiduelle demeurait la même qu'en septembre 1999, sous réserve d'une limitation du port de charges à 5-10 kg au maximum.

Ces conclusions corroborent le rapport du 29 mai 2000 de la Clinique Y.________, dont les médecins n'ont pas constaté d'atteinte à la santé justifiant objectivement l'usage de cannes ou la nécessité de se lever tous les quarts d'heure pour soulager le genou gauche. D'après leurs conclusions, l'assuré est capable de réaliser un travail en position assise, moyennant qu'il puisse régulièrement alterner les positions.
4.2.2 Contrairement à l'opinion des premiers juges, ces rapports médicaux sont clairs et répondent à l'ensemble des critères posés par la jurisprudence en la matière, de sorte qu'ils revêtent une pleine valeur probante. Ils ne sont par ailleurs pas sérieusement contredits par les rapports des 7 décembre 1999 et 21 janvier 2000 du docteur M.________, qui, pour l'essentiel, décrit les symptômes dont lui a fait part son patient sans préciser dans quelle mesure il a pu les observer lui-même lors de ses examens, ni mettre en évidence une atteinte somatique ou psychique susceptible de les expliquer. Par ailleurs, il n'était pas nécessaire pour l'office AI de compléter les pièces du dossier par des avis médicaux plus récents, dès lors que le docteur P.________ décrivait, en juillet 2000, un état de santé stabilisé depuis près d'une année déjà, sans que l'assuré allègue pour sa part une évolution de la situation depuis lors.
4.2.3 Vu ce qui précède, le renvoi de la cause à l'office AI par la juridiction cantonale n'était pas justifié. Les documents médicaux figurant au dossier permettent de retenir que l'intimé disposait encore, après avoir dû abandonner la profession de maçon, d'une pleine capacité de travail dans une activité lui permettant d'alterner les positions assise et debout et d'éviter le port de charges supérieures à 5-10 kg.
5.
D'après les rapports des docteurs P.________, du 20 novembre 1998, et M.________, du 6 janvier 1999, T.________ a présenté une capacité de travail de 50 % dans son ancienne activité professionnelle, dès le 18 novembre 1998. Jusqu'à cette date, il était totalement incapable de travailler; un reclassement professionnel n'entrait par ailleurs pas sérieusement en considération, dans la mesure où une reprise de son travail au sein de l'entreprise X.________ SA était envisagée, à court ou moyen terme. Partant, c'est à bon droit que l'office AI lui a reconnu un taux d'invalidité de 100 % et alloué une rente entière d'invalidité à l'échéance du délai d'attente prévu à l'art. 29 al. 1 let. b LAI, soit dès le 1er octobre 1998.

A partir du 19 février 1999, l'assuré avait recouvré une capacité de travail de 50 % - dont on peut admettre qu'elle correspondait à une capacité de gain proportionnelle - depuis trois mois sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine fût à craindre. Il convenait par conséquent de lui allouer une demi-rente d'invalidité dès le 1er mars suivant, conformément à l'art. 88a al. 1 RAI (cf. ATF 109 V 125; VSI 2000 p. 313 sv. consid. 2d).
6.
6.1 Compte tenu des difficultés croissantes éprouvées par T.________ dans son activité de maçon, exercée à 100 % depuis le 1er mars 1999, le docteur P.________ a considéré, dans son rapport du 6 juillet 1999, qu'un reclassement dans une nouvelle profession était désormais impératif. A l'instar du docteur M.________, ce même praticien a, par la suite, attesté une incapacité de travail totale dans l'activité de maçon dès le 19 juillet 1999. Il convient par conséquent d'examiner la capacité résiduelle de gain de l'assuré dans une nouvelle activité adaptée à son état de santé et le taux d'invalidité qui en découle.
6.2 L'intimé conteste l'utilisation des descriptions de postes de travail figurant au dossier pour évaluer sa capacité résiduelle de gain. Il s'oppose, par ailleurs, à une évaluation de l'invalidité à l'aide des données salariales publiées par l'Office fédéral de la statistique (ci-après : OFS); il ne serait pas possible, en effet, de changer l'analyse du dossier en cours de procédure.
6.2.1 Selon la jurisprudence, l'évaluation de l'invalidité au moyen de descriptions de postes de travail produites par la CNA suppose que cette dernière communique non seulement cinq descriptions de postes de travail au moins, mais qu'elle indique également le nombre de postes entrant en considération pour l'assuré et documentés dans sa base de données, de même que le salaire le plus élevé, le salaire le plus bas et le salaire moyen pour l'ensemble de ces emplois. Ces exigences devraient permettre de vérifier le caractère représentatif des documents produits par l'assurance et de garantir à l'assuré le respect de son droit d'être entendu (ATF 129 V 472). Rien ne justifie de renoncer à ces exigences lorsqu'un office de l'assurance-invalidité procède à l'évaluation de l'invalidité d'un assuré au moyen de telles descriptions de postes de travail. Dès lors que celles-ci ne sont pas remplies en l'espèce, il convient de renoncer à l'utilisation des descriptions en question.
6.2.2
6.2.2.1 Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité, ou aucune activité adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa part, le revenu d'invalide peut être évalué sur la base, notamment, des données salariales publiées par l'OFS. Dans ce cas, on réduira le montant des salaires ressortant de ces données en fonction des empêchements propres à la personne de l'invalide, tels que le handicap, l'âge, les années de service, la nationalité, la catégorie d'autorisation de séjour ou le taux d'occupation. On procédera alors à une évaluation globale des effets de ces empêchements sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas concret, étant précisé que la jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure à 25 % (ATF 126 V 76 sv. consid. 3b/bb, 78 ss consid. 5).

Contrairement à ce que laisse entendre l'intimé, et conformément aux art. 114 al. 1

et art. 132

OJ (cf. consid. 1 supra), le fait que l'office AI a initialement choisi de se référer aux descriptions de poste de travail figurant au dossier n'empêche pas d'évaluer le taux d'invalidité de l'assuré en se référant aux données statistiques publiées par l'OFS.
6.2.2.2 D'après l'Enquête suisse sur la structure des salaires 1998 (ci-après : ESS), le salaire mensuel brut (valeur centrale) des hommes exerçant une activité simple et répétitive (niveau de qualification 4, selon la classification utilisée par l'OFS) dans le secteur privé était de 4268 fr. en 1998 (ESS table A1, p. 25). Au regard du large éventail d'activités de ce type que recouvrent les secteurs de la production et des services, on doit convenir qu'un certain nombre d'entre elles sont adaptées au handicap dont souffre l'intimé. Il convient cependant de tenir compte de l'évolution de l'indice des salaires nominaux (de 104.4 en 1998 à 104.8 en 1999, pour les hommes effectuant une activité non qualifiée ou semi-qualifiée; Evolution des salaires en 2002, Office fédéral de la statistique, Neuchâtel 2002, table T 1.1.93, p. 32). Par ailleurs, les salaires bruts standardisés sont calculés sur la base d'un horaire de travail de 40 heures par semaine, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 1999 (41,8 heures; La Vie économique 12/2002, table B 9.2, p. 88). Les adaptations nécessaires conduisent à un montant de 4'477 fr. 15 par mois, dont il convient de retrancher 15 % afin de tenir compte
des circonstances liées à la personne de l'assuré et susceptibles de limiter ses perspectives salariales (en l'espèce, entrent plus particulièrement en considération son handicap et ses faibles facultés d'adaptation). On obtient ainsi un revenu mensuel de 3'805 fr. 60 en 1999.
6.3 D'après les renseignements fournis par l'entreprise X.________ SA, l'intimé aurait réalisé, en 1999, un salaire horaire de 27 fr. 55 (24 fr. 15 + 3 fr. 40 à titre d'indemnité de vacances), auquel s'ajoutait une gratification de 8,3 %. L'horaire de travail normal de l'entreprise était de 42 heures et 15 minutes par semaine. Partant, il convient de retenir un salaire sans invalidité de 60'508 fr. 70 par an (27 fr. 55 x 42,25 heures x 48 semaines = 55'871 fr. 40, + la gratification de 8,3 %), ou 5'042 fr. 40 par mois. Une comparaison avec la capacité résiduelle de gain de l'assuré dans une activité adaptée à son état de santé conduit à retenir un taux d'invalidité de 25 %. Autrement dit, depuis le 1er mars 1999, l'intimé pouvait réaliser un revenu excluant en principe le droit à une rente d'invalidité, que ce soit dans son ancienne activité professionnelle ou, dès le 19 juillet 1999, dans une nouvelle activité. Il convient cependant de prendre en considération le délai de 3 mois prévu à l'art. 88a RAI et de lui reconnaître le droit à une demi-rente d'invalidité (cf. consid. 5 supra) jusqu'au 1er juin 1999.
7.
Le recourant a nié le droit à des mesures de reclassement professionnel, au motif que les facultés intellectuelles de l'assuré ne lui permettaient pas d'entrevoir la réussite d'une formation qui viserait à améliorer, de façon notable, sa capacité résiduelle de gain (cf. art. 17 LAI). Ce point de vue n'est pas critiquable, eu égard au résultat des tests mis en oeuvre le 5 novembre 1999 par un psychologue de l'office AI.
8.
Le recourant obtient gain de cause, en ce sens qu'il convient d'annuler le jugement entrepris et de nier le droit de l'intimé à une rente d'invalidité pour la période postérieure au 30 novembre 2000. Il y a toutefois également lieu d'annuler la décision administrative litigieuse, dans la mesure où l'assuré ne peut prétendre une rente entière d'invalidité que du 1er octobre 1998 au 28 février 1999, puis une demi-rente du 1er mars au 31 mai 1999, conformément à ce qui précède (consid. 5 et 6 supra).

La procédure est gratuite, dès lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 159 OJ). Par ailleurs, vu le sort de ses conclusions, l'intimé ne peut prétendre de dépens (art. 134 OJ).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce:
1.
Le recours est admis, en ce sens que la décision du 20 avril 2001 de l'Office cantonal AI du Valais ainsi que le jugement du 16 septembre 2002 du Tribunal des assurances du canton du Valais sont annulés; une rente entière d'invalidité est allouée à l'intimé pour la période du 1er octobre 1998 au 28 février 1999, puis une demi-rente d'invalidité, pour la période du 1er mars au 31 mai 1999.
2.
Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
3.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal cantonal des assurances et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 21 juillet 2005
Au nom du Tribunal fédéral des assurances
Le Président de la IIe Chambre: Le Greffier:

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 4 Invalidità - 1 L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48
¹	L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48
²	L'invalidità è considerata insorgere quando, per natura e gravità, motiva il diritto alla singola prestazione.49

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 28 Principio - 1 L'assicurato ha diritto a una rendita se:
¹	L'assicurato ha diritto a una rendita se:
^a	la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili;
^b	ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA210) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e
^c	al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento.
^1bis	La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter.211
²	...212

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 29 Inizio del diritto e versamento della rendita - 1 Il diritto alla rendita nasce al più presto dopo sei mesi dalla data in cui l'assicurato ha rivendicato il diritto alle prestazioni conformemente all'articolo 29 capoverso 1 LPGA221, ma al più presto a partire dal mese seguente il compimento dei 18 anni.
¹	Il diritto alla rendita nasce al più presto dopo sei mesi dalla data in cui l'assicurato ha rivendicato il diritto alle prestazioni conformemente all'articolo 29 capoverso 1 LPGA221, ma al più presto a partire dal mese seguente il compimento dei 18 anni.
²	Il diritto non nasce finché l'assicurato può pretendere un'indennità giornaliera ai sensi dell'articolo 22.
³	La rendita è versata dall'inizio del mese in cui nasce il diritto.
⁴	Le rendite corrispondenti a un grado d'invalidità inferiore al 50 per cento sono versate solo agli assicurati che sono domiciliati e dimorano abitualmente (art. 13 LPGA) in Svizzera. Questo presupposto deve essere adempiuto anche dai congiunti per i quali è chiesta una prestazione.

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 61 Regole di procedura - Fatto salvo l'articolo 1 capoverso 3 della legge federale del 20 dicembre 196852 sulla procedura amministrativa, la procedura dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è retta dal diritto cantonale. Essa deve soddisfare le seguenti esigenze:
^a	deve essere semplice, rapida e, di regola, pubblica;
^b	il ricorso deve contenere, oltre alle conclusioni, una succinta relazione dei fatti e dei motivi invocati. Se l'atto non è conforme a queste regole, il tribunale delle assicurazioni accorda un termine adeguato all'autore per colmare le lacune, avvertendolo che in caso di inosservanza non si entrerà nel merito del ricorso;
^c	il tribunale delle assicurazioni, con la collaborazione delle parti, stabilisce i fatti determinanti per la soluzione della controversia; raccoglie le necessarie prove e le valuta liberamente;
^d	il tribunale delle assicurazioni non è legato alle conclusioni delle parti. Può cambiare una decisione o una decisione su opposizione a sfavore54 del ricorrente o accordargli più di quanto abbia chiesto; deve comunque dare alle parti la possibilità di esprimersi e di ritirare il ricorso;
^e	se le circostanze lo giustificano le parti possono essere convocate all'udienza;
^f	deve essere garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano, il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio;
^fbis	in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede, il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato;
^g	il ricorrente che vince la causa ha diritto al rimborso delle ripetibili secondo quanto stabilito dal tribunale delle assicurazioni. L'importo è determinato senza tener conto del valore litigioso, ma secondo l'importanza della lite e la complessità del procedimento;
^h	le decisioni, accompagnate da una motivazione, dall'indicazione dei rimedi giuridici e dai nomi dei membri del tribunale delle assicurazioni, sono comunicate per scritto;
ⁱ	le decisioni devono essere sottoposte a revisione se sono stati scoperti nuovi fatti o mezzi di prova oppure se il giudizio è stato influenzato da un crimine o da un delitto.

SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 35
¹	Le decisioni scritte, anche se notificate in forma di lettera, devono essere designate come tali, motivate, e indicare il rimedio giuridico.
²	L'indicazione del rimedio giuridico deve menzionare il rimedio giuridico ordinario ammissibile, l'autorità competente e il termine per interporlo.
³	L'autorità può rinunciare a indicare i motivi e il rimedio giuridico allorché la decisione sia interamente conforme alle domande delle parti e nessuna parte chieda la motivazione.

SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 61
¹	L'autorità di ricorso decide la causa o eccezionalmente la rinvia, con istruzioni vincolanti, all'autorità inferiore.
²	La decisione del ricorso deve contenere la ricapitolazione dei fatti rilevanti, i motivi e il dispositivo.
³	Essa è notificata alle parti e all'autorità inferiore.

SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 1
¹	La presente legge si applica alla procedura negli affari amministrativi trattati e decisi in prima istanza o su ricorso da un'autorità amministrativa federale.
²	Sono autorità nel senso del capoverso 1:
^a	il Consiglio federale, i suoi Dipartimenti, la Cancelleria federale, nonché le divisioni, le aziende, gli istituti e gli altri servizi dell'amministrazione federale che da essi dipendono;
^b	gli organi dell'Assemblea federale e dei tribunali federali per le decisioni di prima istanza e le decisioni su ricorso, in conformità all'ordinamento dei funzionari del 30 giugno 19277;
^c	gli istituti o le aziende federali autonomi;
^cbis	il Tribunale amministrativo federale;
^d	le commissioni federali;
^e	altre istanze od organismi indipendenti dall'amministrazione federale, in quanto decidano nell'adempimento d'un compito di diritto pubblico a essi affidato dalla Confederazione.
³	Nella procedura delle autorità cantonali di ultima istanza che non decidono definitivamente in virtù del diritto pubblico federale sono applicabili soltanto gli articoli 34 a 38 e 61 capoversi 2 e 3 concernenti la notificazione delle decisioni e l'articolo 55 capoversi 2 e 4 concernente la revoca dell'effetto sospensivo. È fatto salvo l'articolo 97 capoverso 2 della legge federale del 20 dicembre 19469 sull'assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti concernente la revoca dell'effetto sospensivo a ricorsi contro le decisioni delle casse di compensazione.10 11

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 69 Rimedi giuridici: disposizioni particolari - 1 In deroga agli articoli 52 e 58 LPGA427:
¹	In deroga agli articoli 52 e 58 LPGA427:
^a	le decisioni degli uffici AI cantonali sono impugnabili direttamente dinanzi al tribunale delle assicurazioni del luogo dell'ufficio AI;
^b	le decisioni dell'Ufficio AI per gli assicurati residenti all'estero sono impugnabili direttamente dinanzi al Tribunale amministrativo federale.429
^1bis	La procedura di ricorso dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni in caso di controversie relative a prestazioni dell'AI è soggetta a spese.430 L'entità delle spese è determinata fra 200 e 1000 franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.431
²	Il capoverso 1bis e l'articolo 85bis capoverso 3 LAVS432 si applicano per analogia ai procedimenti dinanzi al Tribunale amministrativo federale.433
³	Le decisioni dei tribunali arbitrali cantonali secondo l'articolo 27quinquies possono essere impugnate con ricorso al Tribunale federale conformemente alla legge del 17 giugno 2005434 sul Tribunale federale.435

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
¹	In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
²	Le parti hanno diritto d'essere sentite.
³	Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.

SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 88^a Modificazione del diritto - 1 Se la capacità al guadagno dell'assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità si riduce, il cambiamento va considerato ai fini della riduzione o della soppressione del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e presumibilmente continuerà a durare.
¹	Se la capacità al guadagno dell'assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità si riduce, il cambiamento va considerato ai fini della riduzione o della soppressione del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e presumibilmente continuerà a durare.
²	Se la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni consuete peggiora, se la grande invalidità si aggrava o se il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità aumenta, il cambiamento va tenuto in considerazione non appena è durato tre mesi senza interruzione notevole. L'articolo 29bis è applicabile per analogia.

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 17 Riformazione professionale - 1 L'assicurato ha diritto alla formazione in una nuova attività lucrativa se la sua invalidità esige una riconversione professionale e grazie ad essa la capacità al guadagno può essere presumibilmente conservata o migliorata.137
¹	L'assicurato ha diritto alla formazione in una nuova attività lucrativa se la sua invalidità esige una riconversione professionale e grazie ad essa la capacità al guadagno può essere presumibilmente conservata o migliorata.137
²	La nuova formazione nella professione esercitata anteriormente è parificata alla formazione in una nuova attività lucrativa.