1

Ordonnance
sur les substances étrangères et les composants
dans les denrées alimentaires
(Ordonnance sur les substances étrangères
et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 22 février 2000) Le Département fédéral de l'intérieur, vu les articles 7, 9, 2e alinéa, et 16, 3e alinéa, de l'ordonnance du 1er mars 19951 sur
les denrées alimentaires (ODAl);
vu l'article 108 de l'ordonnance du 22 juin 1994 2 sur la radioprotection, arrête:

Art. 1

Principe

Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents
dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne
présentant pas de danger pour la santé.

Art. 2

Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1

Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise
dans ou sur une denrée alimentaire déterminée lors de sa remise au consommateur.

2

La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.

3

La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa
valeur intrinsèque.

4

La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.

5

Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.

6

Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.

RO 1995 2893 1

RS 817.02

2

RS 814.501

817.021.23

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 2

817.021.23

Art. 3

Détermination de la concentration maximale 1

L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance
étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office
fait appel aux offices fédéraux compétents.

2

Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:

a.

toxicologie de la substance; b.

concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire; c.

absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne
de denrée alimentaire ingérée; d.

effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques
dans l'organisme humain.

Art. 4

Documentation et déclaration obligatoires 1

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.

2

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle
donnée relative à ces substances.

Art. 5

Directives aux autorités cantonales d'exécution; mise à jour des listes Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers
développements et connaissances scientifiques et que des mesures d'urgence pour la
protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des instructions provisoires à
l'intention des autorités cantonales d'exécution en attendant que les listes soient modifiées par le Département fédéral de l'intérieur. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Art. 6

Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:

a.

l'ordonnance du 27 février 19863 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires; b.

la liste du 1er juillet 19814 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.

3

[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051
art. 2].

4

[RO 1981 969]

Substances étrangères et composants 3

817.021.23

Art. 7

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.

Dispositions finales de la modification du 31 janvier 20005 1 La valeur de tolérance de 2 mg/kg est applicable à la fumonisine dans le maïs
(annexe liste 5) jusqu'au 31 décembre 2001.

2 Les valeurs de tolérance suivantes sont applicables à la streptomycine dans le miel
(annexe liste 3) jusqu'au 31 décembre 2000: a.

streptomycine dans le miel industriel: 0,1 mg/kg; b.

streptomycine dans le miel vendu au détail: 0,05 mg/kg.

5 RO

2000 352

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 4

817.021.23

Annexe6

(art. 2, 6e al.)

1

Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) des produits phytosanitaires,
des produits de protection des denrées emmagasinées
et des régulateurs de croissance des plantes Précisions concernant les indications figurant dans la liste 1.1

Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans
la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.
Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées
comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
Les concentrations maximales s'appliquent notamment aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, de
café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et
plantes à infusion

produit entier

fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédoncule baies et petits fruits produit entier sans pointe ni
pédoncule (le cas échéant) et,
dans le cas des groseilles, avec
pédoncule

choux (sauf choux-raves), fines herbes, légumes à tiges ou à feuilles
(salades incluses)

produit entier sans les feuilles
(extérieures) décomposées ou
desséchées, sans racines ni
(éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement
les inflorescences

légumineuses potagères produit entier sans les gousses,
ou avec les gousses s'il se
mange tel quel

racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni
(éventuellement) terre 6

Mise à jour selon le ch. I des O du DFI du 30 janv. 1998 (RO 1998 273) et du 31 janv.
2000, en vigueur depuis le 1er mars 2000 (RO 2000 352).

Substances étrangères et composants 5

817.021.23

légumes-bulbes

produit entier sans les pelures
facilement détachables et
(éventuellement) sans terre ni
racines

champignons

produit entier sans terre ni milieu de culture 1.2

Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire
dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.

1.3

Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que
pour les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur à
prendre en considération représente 1/ 10 de celle fixée pour la matière première utilisée si aucune concentration maximale particulière n'est
fixée. Si plusieurs matières premières ont été utilisées, on applique le chiffre 1.2. Si la valeur calculée est inférieure à 2 µg/kg, il y a lieu de prendre comme concentration maximale 2 µg/kg, valeur rapportée à la préparation telle que consommée.

1.4

Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes
et les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune
valeur particulière n'est fixée, la concentration maximale à prendre en
considération est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits
ou des légumes.

1.5

On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à
l'article 185 de l'ODAl.

1.6

On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'article 188 de l'ODAl. On entend par «salade» les légumes à feuilles et les
chicorées à consommer crus qui appartiennent à la famille des composées
(composées telles que salades pommées, laitues, chicorées, etc.) ainsi que
la mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette
(rucola). Le terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica
oleracea L. (chou rouge, blanc frisé, chou-fleur, chou de Bruxelles, brocoli, chou-rave, etc.).

1.7

Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.

1.8

Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées»
(cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non
agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires,
substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses
les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson, concentrations qui sont incorporées dans la liste 4.

1.9

Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2:

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 6

817.021.23

A

=

Acaricide

F

=

Fongicide

H

=

Herbicide

I

=

Insecticide

N

=

Nématicide

R

=

Régulateur de croissance V

=

Produit pour la protection des denrées emmagasinées P

=

Phéromone

B

=

Désinfectant des semences M =

Molluscicide

S

=

Synergiste / Safener 1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Abamectine

A/I

aubergines

0.01

Abamectine

A/I

concombres

0.01

Abamectine

A/I

fraises

0.01

Abamectine

A/I

poires

0.01

Abamectine

A/I

raisins

0.01

Abamectine

A/I

poivrons

0.01

Abamectine

A/I

tomates

0.01

Acephate

I

choux de Bruxelles

2

Acephate

I

choux pommés

2

Acephate

I

agrumes

1

Acephate

I

laitues pommées

1

Acephate

I

baies

0.5

Acephate

I

fruits à noyau

0.5

Acephate

I

fruits à pépins

0.5

Acephate

I

légumes

0.5

sauf choux de
Bruxelles,
choux pommés,
laitues pommées Acétochlore

H

maïs

0.02

Acibenzolar-Smethyl F

céréales

0.05

Acide 4-chlorphénoxyacétique R

aubergines

0.02

Acide 4-chlorphénoxyacétique R

tomates

0.02

Acide cyanhydrique

V

cf. cyanure
d'hydrogène

Substances étrangères et composants 7

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Acide gibbérellique R

poires William à distiller 1

somme de tous
les acides gibbérelliques Acide gibbérellique

R

pommes

1

somme de tous
les acides gibbérelliques Acide

α-naphthylacétique

R

fruits à pépins

0.1

seul ou avec

αnaphthyl-acétamide

Aclonifène

H

oignons

0.05

Aclonifène

H

pois

0.05

Aclonifène

H

pommes de terre

0.05

Aclonifène

H

graines de tournesol 0.02

Alachlore

H

choux

0.02

Alachlore

H

maïs

0.02

Alanycarbe

I

raisins

cf. Methomyl

Aldicarbe

I/N

agrumes

0.2

sulfoxide et
sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

choux de Bruxelles

0.2

sulfoxide et
sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

choux-fleurs

0.2

sulfoxine et
sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

noix de Pécan

0.2

Sulfoxide et
sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

betteraves sucrières 0.05

sulfoxide et
sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

céréales

0.05

sulfoxide et
sulfone inclus

Alloxydim

H

fraises

0.2

Alloxydim

H

légumes

0.1

sauf carottes,
laitues pommées, tomates Alloxydim

H

betteraves sucrières 0.01

Alloxydim

H

carottes

0.01

Alloxydim

H

graines de colza

0.01

Amidosulfuron

H

céréales

0.05

Amidosulfuron

H

pommes de terre

0.05

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 8

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Amitraze

A

fruits à pépins

1

somme
d'amitraze et
de tous les
métabolites
contenant le
groupe 2,4déméthylaniline; calculé en
amitraze

Amitraze

A

nectarines

1

somme
d'amitraze et
de tous les
métabolites
contenant le
groupe 2,4déméthylaniline; calculé en
amitraze

Amitraze

A

oranges

1

somme
d'amitraze et
de tous les
métabolites
contenant le
groupe 2,4déméthylaniline; calculé en
amitraze

Amitraze

A

pêches

1

somme
d'amitraze et
de tous les
métabolites
contenant le
groupe 2,4déméthylaniline; calculé en
amitraze

Amitraze

A

tomates

0.5

somme
d'amitraze et
de tous les
métabolites
contenant le
groupe 2,4déméthylaniline; calculé en
amitraze

Anilazine

F

céréales

0.1

Asulame

H

baies

0.1

Asulame

H

fruits à noyau

0.1

Asulame

H

fruits à pépins

0.1

Atrazine

H

maïs

0.1

Substances étrangères et composants 9

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Azamethiphos

I

lait

0.02

Azinphos-methyl

I

agrumes

1

Azinphos-methyl

I

raisins

1

Azinphos-methyl

I

fruits

0.5

sauf agrumes,
raisins

Azinphos-methyl

I

légumes

0.5

sauf pommes
de terre

Azinphos-methyl

I

pommes de terre

0.05

Aziprotryne

H

choux

0.2

Aziprotryne

H

légumes

0.1

sauf choux

Azocyclotin

A

kiwis

3

seul ou avec
cyhexatin; calculé en cyhexatin Azocyclotin

A

fruits à noyau

0.2

seul ou avec
cyhexatin; calculé en cyhexatin Azocyclotin

A

fruits à pépins

0.2

seul ou avec
cyhexatin; calculé en cyhexatin Azocyclotin

A

raisins

0.2

seul ou avec
cyhexatin; calculé en cyhexatin Azoxystrobine

F

baies

2

sauf fraises;
(remplace la
rubrique
«raisins»

Azoxystrobine

F

vin

0.5

Azoxystrobine

F

céréales

0.3

Azoxystrobine

F

cerises

2

Azoxystrobine

F

concombres

1

Azoxystrobine

F

courgettes

1

Azoxystrobine

F

tomates

1

Azoxystrobine

F

fraises

0.5

Azoxystrobine

F

melons

0.5

Azoxystrobine

F

ail

0.1

Azoxystrobine

F

bananes

0.1

Azoxystrobine

F

carottes

0.1

Azoxystrobine

F

oignons

0.1

Azoxystrobine

F

poireaux

0.1

Benalaxyl

F

oignons

0.2

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 10

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Benalaxyl

F

poivrons

0.2

Benalaxyl

F

raisins

0.2

Benalaxyl

F

tomates

0.2

Benalaxyl

F

céréales

0.05

Benalaxyl

F

pommes de terre

0.05

Bénazoline

H

graines de colza

0.05

Bendiocarbe

I/V

denrées non spécifiées 0.2

Bendiocarbe

I

betteraves sucrières 0.05

Bendiocarbe

I

maïs

0.05

Bendiocarbe

I

lait

0.005

Benomyl

F

cf. carbendazime Bensultap

M

céréales

0.02

dosé comme
nereistoxine

Bensultap

M

fruits

0.02

dosé comme
nereistoxine

Bensultap

M

graines de colza

0.02

dosé comme
nereistoxine

Bensultap

M

légumes

0.02

dosé comme
nereistoxine

Bentazone

H

céréales

0.1

Bentazone

H

haricots

0.1

Bentazone

H

pois de conserve

0.1

Bentazone

H

pommes de terre

0.1

Benzomate

A

cg. benzoximate Benzoximate

A

baies

0.5

Benzoximate

A

fruits à noyau

0.5

Benzoximate

A

fruits à pépins

0.5

Benzthiazuron

H

légumes

0.05

Bifenox

H

céréales

0.01

Bifenthrine

I

baies

0.1

Bifenthrine

I

fruits à noyau

0.1

Bifenthrine

I

fruits à pépins

0.1

Bifenthrine

I

légumes

0.1

sauf pommes
de terre

Bifenthrine

I

céréales

0.01

Bifenthrine

I

graines de colza

0.01

Bifenthrine

I

pommes de terre

0.01

BIPC

H

cf. chlorbufame

Biphenyl

F/V

agrumes

70

Substances étrangères et composants 11

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Bitertanol

F

fruits à noyau

0.6

Bitertanol

F

fruits à pépins

0.6

Bitertanol

F

céréales

0.05

Bromométhane

V

cf. bromure de
méthyle

Bromophénoxime

H

céréales

0.1

Bromophénoxime

H

oignons

0.1

Bromophénoxime

H

poireaux

0.1

Bromophos

I

lait

0.05

Bromopropylate

A

agrumes

3

Bromopropylate

A

bananes

3

Bromopropylate

A

baies

2

Bromopropylate

A

fruits à noyau

2

Bromopropylate

A

fruits à pépins

2

Bromopropylate

A

légumes

1

sauf pommes
de terre

Bromoxynil

H

maïs

0.05

Bromoxynil

H

céréales

0.02

sauf maïs

Bromure (ionique)

V

salade

100

200

Bromure (ionique)

V

bolets secs

400

Bromure (ionique)

V

épices

100

Bromure (ionique)

V

légumes secs

100

sauf bolets secs

Bromure (ionique)

V

plantes à infusion

100

Bromure (ionique)

V

céréales

50

Bromure (ionique)

V

fèves de cacao

50

Bromure (ionique)

V

fruits secs

50

Bromure (ionique)

V

grains de café

50

Bromure (ionique)

V

œufs en poudre 50

Bromure (ionique)

V

produits céréaliers 50

Bromure (ionique)

V

thé

50

Bromure de méthyle

V

fruits à coque

0.01

au moment de
la remise au
consommateur

Bromure de méthyle

V

fruits secs

0.01

au moment de
la remise au
consommateur

Bromure de méthyle

V

produits céréaliers
destinés à être consommés crus 0.01

au moment de
la remise au
consommateur

Bromure de méthyle

V

céréales

0.01

au moment de
la remise au
consommateur

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 12

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Bromure de méthyle

V

épices

0.01

au moment de
la remise au
consommateur

Bromure de méthyle

V

fèves de cacao

0.01

au moment de
la remise au
consommateur

Bromure de méthyle

V

grains de café

0.01

au moment de
la remise au
consommateur

Bromure de méthyle

V

légumes secs

0.01

au moment de
la remise au
consommateur

Bromure de méthyle

V

œufs en poudre 0.01

au moment de
la remise au
consommateur

Bromure de méthyle

V

plantes à infusion

0.01

au moment de
la remise au
consommateur

Bromure de méthyle

V

thé

0.01

au moment de
la remise au
consommateur

Bupirimate

F

pommes

1

Buprofézine

I

aubergines

0.3

Buprofézine

I

cucurbitacées

0.3

Buprofézine

I

poivrons

0.3

Buprofézine

I

tomates

0.3

Buprofézine

I

raisins

0.1

Buprofézine

I

vin

0.05

Butafenacil

H

fruits à noyau

0.02

Butafenacil

H

fruits à pépins

0.02

Butafenacil

H

raisins

0.02

Butraline

H

haricots

0.02

Captane

F

aubergines

3

seul ou avec
folpet

Captane

F

baies

3

seul ou avec
folpet

Captane

F

fruits à pépins

3

seul ou avec
folpet

Captane

F

tomates

3

seul ou avec
folpet

Captane

F

fruits à noyau

2

seul ou avec
folpet

Captane

F

haricots

2

seul ou avec
folpet

Substances étrangères et composants 13

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Captane

F

poireaux

2

seul ou avec
folpet

Captane

F

pois

2

seul ou avec
folpet

Captane

F

salade

2

seul ou avec
folpet

Captane

F

légumes

0.1

sauf aubergines, haricots,
poireaux, pois,
salade, tomates; seul ou
avec folpet

Carbaryl

I

choux

3

Carbaryl

I

fruits à noyau

3

Carbaryl

I

fruits à pépins

3

Carbaryl

I

raisins

3

Carbaryl

I

salade

3

Carbaryl

I

fruits

1

sauf fruits à
noyau, fruits à
pépins, raisins

Carbaryl

I

légumes

1

sauf choux,
pommes de
terre, salade

Carbaryl

I

céréales

0.5

Carbaryl

I

lait

0.02

Carbaryl

I/V

denrées non spécifiées 0.02

Carbendazime

F

agrumes

5

Carbendazime

F

baies

3

Carbendazime

F

fruits à noyau

3

Carbendazime

F

tomates

3

Carbendazime

F

fruits à pépins

2

Carbendazime

F

rhubarbe

2

Carbendazime

F

vin

2

Carbendazime

F

bananes

1

Carbendazime

F

champignons autres
que sauvages

1

Carbendazime

F

salade

1

Carbendazime

F

aubergines

0.5

Carbendazime

F

courges

0.5

Carbendazime

F

melons

0.5

Carbendazime

F

céréales

0.3

Carbendazime

F

courgettes

0.3

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 14

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Carbendazime

F

fèves de soja

0.2

Carbendazime

F

haricots

0.2

Carbendazime

F

oignons

0.2

Carbendazime

F

betteraves sucrières 0.1

Carbendazime

F

céleris-raves

0.1

Carbendazime

F

concombres

0.1

Carbendazime

F

graines de colza

0.1

Carbetamide

H

graines de colza

0.05

Carbetamide

H

pois

0.05

Carbofuran

I

champignons de Paris 0.8

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

petits radis

0.5

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

ail

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

carottes

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

échalotes

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

oignons

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

panais

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

brocolis

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

choux-fleurs

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran

Substances étrangères et composants 15

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Carbofuran

I

choux-raves

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

betteraves sucrières 0.1

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

céréales

0.1

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

choux

0.1

sauf brocolis,
choux-fleurs,
choux-raves; 3hydroxycarbofuran inclus,
calculé en carbofuran Carbofuran

I

poireaux

0.1

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran

I

radis

0.1

3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbophenothion

I

agrumes

2

Carbophenothion

I

plantes à infusion

0.3

Carbophenothion

I

thé

0.3

Carbosulfan

I

carottes

0.1

Carbosulfan

I

panais

0.1

Carbosulfan

I

betteraves sucrières 0.05

Carbosulfan

I

céréales

0.05

Carbosulfan

I

choux-raves

0.05

Carbosulfan

I

oignons

0.05

Carbosulfan

I

petits radis

0.05

Carbosulfan

I

poireaux

0.05

Carbosulfan

I

radis

0.05

Carboxine

F

céréales

0.2

Carfentrazone-ethyl H

céréales

0.05

Carfentrazone-ethyl H

pommes de terre

0.01

CGA 245'704

cf. Acibenzolar-S-methyl CGA 277'476

cf. Oxasulfuron

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 16

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Chinométhionate

F

fruits

0.3

Chinométhionate

F

légumes

0.3

sauf pommes
de terre

Chlorbufame

H

céréales

0.05

Chlorbufame

H

légumes

0.05

Chlordane

I

lait et produits laitiers 0.05

exprimé sur la
matière grasse;
somme des
isomères cis et
trans et oxychlordane; calculé en chlordane Chlordane

I

viandes

0.05

exprimé sur la
matière grasse;
somme des
isomères cis et
trans et oxychlordane; calculé en chlordane Chlordane

I

céréales

0.02

somme des
isomères cis et
trans et oxychlordane; calculé en chlordane Chlordane

I

œufs

0.005

somme des
isomères cis et
trans et oxychlordane; calculé en chlordane Chlorfenvinphos

I

agrumes

1

somme des
isomères E et Z

Chlorfenvinphos

I

céleri en branche

0.5

somme des
isomères E et Z

Chlorfenvinphos

I

légumes-racines

0.5

somme des
isomères E et Z

Chlorfenvinphos

I

persil

0.5

somme des
isomères E et Z

Chlorfenvinphos

I

légumes

0.1

sauf céleri en
branches, légumes-racines,
persil; somme
des isomères E
et Z

Chloridazone

H

betteraves rouges

0.1

Chloridazone

H

betteraves sucrières 0.1

Substances étrangères et composants 17

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Chlormephos

I

maïs

0.05

Chlormequat

R

avoine

5

Chlormequat

R

poires

3

Chlormequat

R

blé

2

Chlormequat

R

orge

2

Chlormequat

R

seigle

2

Chlormequat

R

épeautre (Triticum
spelta)

2

Chlormequat

R

triticale

2

Chlormequat

R

raisins

1

Chlormequat

R

haricots

0.05

Chlormequat

R

pois

0.05

Chlormesulone

H

maïs

0.05

Chlorobromuron

H

carottes

0.05

Chlorobromuron

H

céleri en branches

0.05

Chlorobromuron

H

céleris-raves

0.05

Chlorobromuron

H

persil

0.05

Chlorobromuron

H

raisins

0.05

Chlorothalonil

F

céleris en branches 3.5

Chlorothalonil

F

laitue romaine

3.5

Chlorothalonil

F

airelles rouges

2

Chlorothalonil

F

aubergines

2

Chlorothalonil

F

pois

2

Chlorothalonil

F

poivrons

2

Chlorothalonil

F

tomates

2

Chlorothalonil

F

carottes

1

Chlorothalonil

F

concombres

1

Chlorothalonil

F

raisins

1

Chlorothalonil

F

ail

0.5

Chlorothalonil

F

céleris-raves

0.5

Chlorothalonil

F

choux de Bruxelles

0.5

Chlorothalonil

F

oignons

0.5

Chlorothalonil

F

bananes

0.2

Chlorothalonil

F

céréales

0.2

sauf maïs

Chlorothalonil

F

champignons de Paris 0.1

Chlorothalonil

F

betteraves sucrières 0.05

Chlorothalonil

F

maïs

0.05

Chlorothalonil

F

pommes de terre

0.05

Chlorotoluron

H

céréales

0.1

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 18

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Chlorprophame

H/V

pommes de terre

5

crues, lavées

Chlorpyriphos

I

kiwis

2

Chlorpyriphos

I

aubergines

0.5

Chlorpyriphos

I

fruits à pépins

0.5

Chlorpyriphos

I

poivrons

0.5

Chlorpyriphos

I

raisins

0.5

Chlorpyriphos

I

tomates

0.5

Chlorpyriphos

I

agrumes

0.3

Chlorpyriphos

I

fraises

0.2

Chlorpyriphos

I

fruits à noyau

0.2

Chlorpyriphos

I

carottes

0.1

Chlorpyriphos

I/V

denrées non spécifiées 0.1

Chlorpyriphos

I

légumes

0.05

sauf aubergines, carottes,
poivrons, tomates Chlorpyriphos

I

lait

0.005

Chlorpyriphosmethyl I/V

céréales

5

Chlorpyriphosmethyl I/V

huile de germe de blé 1

Chlorpyriphosmethyl I

aubergines

0.5

Chlorpyriphosmethyl I

fraises

0.5

Chlorpyriphosmethyl I

fruits à pépins

0.5

Chlorpyriphosmethyl I

poivrons

0.5

Chlorpyriphosmethyl I/V

produits céréaliers 0.5

Chlorpyriphosmethyl I

tomates

0.5

Chlorpyriphosmethyl I

raisins

0.2

Chlorpyriphosmethyl I

légumes

0.05

sauf aubergines, poivrons,
tomates

Chlorthal-dimethyl

H

oignons

1

Chlozolinate

F

fraises

1

Chlozolinate

F

baies

0.1

sauf fraises

Chlozolinate

F

fruits à noyau

0.1

Substances étrangères et composants 19

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Chlozolinate

F

fruits à pépins

0.1

Chlozolinate

F

légumes

0.1

sauf pommes
de terre

Cimectacarb-éthyl

R

cf. trinexapacéthyl Cinidon-ethyl

H

céréales

0.05

CIPC

H/V

cf. chlorprophame Clétodime

H

légumes

0.1

Clétodime

H

betteraves sucrières 0.05

Clodinafop-propargyl H

céréales

0.05

dosé comme
acide libre

Clofentezine

A

baies

0.3

sauf raisins

Clofentezine

A

concombres

0.3

Clofentezine

A

fruits à noyau

0.3

Clofentezine

A

fruits à pépins

0.3

Clofentezine

A

raisins

0.1

Clomazone

H

fraises

0.01

Clomazone

H

graines de colza

0.01

Clopyralid

H

betteraves sucrières 0.5

Clopyralid

H

graines de colza

0.1

4-CPE

R

cf. acide 4chlorphénoxyacétique Cuivre (dérivés de)

F

baies

15

dosé comme
cuivre

Cuivre (dérivés de) F

betteraves sucrières 15

dosé comme
cuivre

Cuivre (dérivés de) F

fruits à noyau

15

dosé comme
cuivre

Cuivre (dérivés de) F

fruits à pépins

15

dosé comme
cuivre

Cuivre (dérivés de) F

légumes

15

dosé comme
cuivre

Cyanamide (H2NCN)

H/R

légumes-bulbes

0.05

Cyanamide (H2NCN)

H/R

raisins

0.05

Cyanazine

H

fèves de soja

0.02

Cyanazine

H

pois

0.02

Cyanure d'hydrogène V

farine de céréales

6

Cyanure d'hydrogène V

céréales

15

Cycloate

H

épinards

0.02

Cycloxydime

H

graines de colza

0.5

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 20

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Cycloxydime

H

fèves de soja

0.3

Cycloxydime

H

légumes

0.1

Cycloxydime

H

baies

0.05

Cycloxydime

H

betteraves sucrières 0.05

Cycloxydime

H

fruits à noyau

0.05

Cycloxydime

H

fruits à pépins

0.05

Cycluron

H

céréales

0.05

Cycluron

H

légumes

0.05

Cyfluthrine

I

salade

0.5

Cyfluthrine

I

raisins

0.3

Cyfluthrine

I

cerises

0.2

Cyfluthrine

I

choux pommés

0.2

Cyfluthrine

I

choux de Bruxelles

0.2

Cyfluthrine

I

fruits à pépins

0.2

Cyfluthrine

I

prunes

0.2

Cyfluthrine

I

choux-fleurs

0.05

Cyfluthrine

I

graines de colza

0.05

Cyfluthrine

I

haricots

0.05

Cyfluthrine

I

maïs

0.05

Cyfluthrine

I

pois

0.05

Cyfluthrine

I

tomates

0.05

Cyfluthrine

I

viandes

0.05

Cyfluthrine

I/V

denrées non spécifiées 0.05

Cyfluthrine

I

céréales

0.02

sauf maïs

Cyfluthrine

I

lait

0.02

Cyfluthrine

I

œufs

0.02

Cyhexatin

A

kiwis

3

seul ou avec
azocyclotin;
calculé en cyhexatin Cyhexatin

A

fruits à noyau

0.2

seul ou avec
azocyclotin;
calculé en cyhexatin Cyhexatin

A

fruits à pépins

0.2

seul ou avec
azocyclotin;
calculé en cyhexatin Cyhexatin

A

raisins

0.2

seul ou avec
azocyclotin;
calculé en cyhexatin

Substances étrangères et composants 21

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Cymoxanil

F

épinards

0.05

Cymoxanil

F

oignons

0.05

Cymoxanil

F

pommes de terre

0.05

Cymoxanil

F

raisins

0.05

Cymoxanil

F

salade

0.05

Cymoxanil

F

tomates

0.05

Cyperméthrine

I

abricots

2

Cyperméthrine

I

agrumes

2

Cyperméthrine

I

fines herbes

2

Cyperméthrine

I

fruits sauvages

2

Cyperméthrine

I

nectarines

2

Cyperméthrine

I

pêches

2

Cyperméthrine

I

salade

2

Cyperméthrine

I

cerises

1

Cyperméthrine

I

champignons sauvages 1

Cyperméthrine

I

choux

1

Cyperméthrine

I

fruits à pépins

1

Cyperméthrine

I

prunes

1

Cyperméthrine

I

baies

0.5

sauf fruits sauvages Cyperméthrine

I

épinards

0.5

Cyperméthrine

I

haricots

0.5

Cyperméthrine

I

légumes-fruits

0.5

Cyperméthrine

I

poireaux

0.5

Cyperméthrine

I

graines oléagineuses 0.2

Cyperméthrine

I

ail

0.1

Cyperméthrine

I

oignons

0.1

Cyperméthrine

I

asperges

0.01

Cyperméthrine

I

lait

0.01

Cyperméthrine

I/V

denrées non spécifiées 0.01

Cyperméthrine

I

Légumes-racines

0.05

Cyperméthrine

I

Légumes-tubercules

0.05

Cyproconazole

F

extrait de café

0.1

Cyproconazole

F

fruits à noyau

0.1

Cyproconazole

F

fruits à pépins

0.1

Cyproconazole

F

grains de café

0.1

Cyproconazole

F

céréales

0.05

Cyproconazole

F

betteraves sucrières 0.02

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 22

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Cyproconazole

F

raisins

0.02

Cyprodinil

F

raisins

3

Cyprodinil

F

salade

1

Cyprodinil

F

aubergines

0.5

Cyprodinil

F

concombres

0.5

Cyprodinil

F

fraises

0.5

Cyprodinil

F

fruits à noyau

0.5

Cyprodinil

F

tomates

0.5

Cyprodinil

F

blé

0.3

Cyprodinil

F

orge

0.3

Cyprodinil

F

vin

0.5

Cyprodinil

F

fruits à pépins

0.1

Cyprodinil

F

haricots

0.1

Cyprodinil

F

oignons

0.05

Cyprodinil

F

framboises

2

Cyprodinil

F

mûres

2

Cyromazine

I

champignons de Paris 10

somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine

Cyromazine

I

bettes

5

somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine

Cyromazine

I

salade

5

somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine

Cyromazine

I

concombres

1

somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine

Cyromazine

I

tomates

1

somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine

Cyromazine

I

œufs

0.1

somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine

Substances étrangères et composants 23

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Cyromazine

I

viandes

0.025

somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine

Cyromazine

I

lait

0.01

somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine

d-Carvone

V/H

pommes de terre

5

2,4-D

H

céréales

0.05

2,4-D

H

fruits à noyau

0.05

2,4-D

H

fruits à pépins

0.05

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

foie de poisson

4

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

œufs de poisson 4

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

lait et produits laitiers 0.125

1

exprimé sur la
matière grasse

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

crustacés

1

exprimé sur la
partie comestible DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

échinodermes

1

exprimé sur la
partie comestible DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

mollusques

1

exprimé sur la
partie comestible DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

poissons

1

exprimé sur la
partie comestible DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

viandes

1

sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge

0.01

0.03

exprimé sur la
préparation
telle que consommée DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.005

0.015

exprimé sur la
préparation
telle que consommée

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 24

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

plantes à infusion

1

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

beurre de cacao

0.25

exprimé sur la
matière grasse

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

masse de cacao

0.25

exprimé sur la
matière grasse

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

thé

0.2

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

œufs

0.1

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

céréales

0.05

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

fruits

0.05

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

légumes

0.05

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

produits céréaliers 0.01

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

champignons sauvages 0.5

exprimée sur la
matière sèche

DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)

I

épices

0.5

Deltaméthrine

I/V

thé

5

Deltaméthrine

I/V

céréales

1

Deltaméthrine

I/V

légumineuses séchées 1

Deltaméthrine

I

choux à développement des feuilles 0.5

Deltaméthrine

I

épinards

0.5

Deltaméthrine

I

fines herbes

0.5

Deltaméthrine

I

salade

0.5

Deltaméthrine

I

aubergines

0.2

Deltaméthrine

I

groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 0.2

Substances étrangères et composants 25

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Deltaméthrine

I

groseilles à maquereau 0.2

Deltaméthrine

I

haricots

0.2

Deltaméthrine

I

poivrons

0.2

Deltaméthrine

I

tomates

0.2

Deltaméthrine

I

ail

0.1

Deltaméthrine

I

baies

0.1

sauf groseilles
à maquereau,
raisins groseilles (rouges,
blanches ou
noires-cassis)

Deltaméthrine

I

choux

0.1

sauf choux à
développement
des feuilles

Deltaméthrine

I

cucurbitacées

0.1

Deltaméthrine

I

fruits à noyau

0.1

Deltaméthrine

I

fruits à pépins

0.1

Deltaméthrine

I

graines de colza

0.1

Deltaméthrine

I

oignons

0.1

Deltaméthrine

I

olives

0.1

Deltaméthrine

I

pois

0.1

Deltaméthrine

I

champignons de Paris 0.05

Deltaméthrine

I

légumes à tiges

0.05

Deltaméthrine

I

légumes-racines

0.05

Deltaméthrine

I

légumes-tubercules

0.05

Deltaméthrine

I

lait

0.03

Deltaméthrine

I/V

denrées non spécifiées 0.03

Demeton-S-methyl

I

betteraves sucrières 0.4

seul ou avec
demeton-Smethyl-sulfone
et oxydemetonmethyl; calculé
en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methyl

I

fruits

0.4

seul ou avec
demeton-Smethyl-sulfone
et oxydemetonmethyl; calculé
en demeton-Smethyl-sulfone

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 26

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Demeton-S-methyl

I

légumes

0.4

sauf carottes,
pommes de
terre; seul ou
avec demetonS-methyl-sulfone et oxydemeton-methyl;
calculé en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methylsulfone I

betteraves sucrières 0.4

seul ou avec
demeton-Smethyl et oxydemetonmethyl; calculé
en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methylsulfone I

fruits

0.4

seul ou avec
demeton-Smethyl et oxydemetonmethyl; calculé
en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methylsulfone I

légumes

0.4

sauf carottes,
pommes de
terre; seul ou
avec demetonS-methyl et
oxydemetonmethyl; calculé
en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methylsulfoxide cf. Oxydemeton-methyl Desmédiphame

H

betteraves rouges

0.1

Desmédiphame

H

betteraves sucrières 0.1

Desmetryne

H

choux

0.1

Diafenthiuron

A/I

aubergines

0.6

Diafenthiuron

A/I

poivrons

0.6

Diafenthiuron

A/I

tomates

0.6

Diafenthiuron

A/I

concombres

0.3

Diafenthiuron

A/I

choux

0.2

Dialiphos

I

graines de colza

0.05

Dialiphos

I

pommes de terre

0.05

N,N-Diallyl-2,2-dichloracétamide S

cf. Dichlormid

Substances étrangères et composants 27

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Diazinon

I

fruits

0.5

sauf fruits à
coque, groseilles (rouges,
blanches ou
noires-cassis),
groseilles à
maquereau,
myrtilles

Diazinon

I

légumes

0.5

sauf pommes
de terre

Diazinon

I

huile d'olive (vierge) 0.3

Diazinon

I

groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 0.2

Diazinon

I

groseilles à maquereau 0.2

Diazinon

I

myrtilles

0.2

Diazinon

I

céréales

0.05

Diazinon

I

lait

0.01

Diazinon

I

denrées non spécifiées 0.01

Dicamba

H

céréales

0.05

Dichlobenil

H

raisins

1.5

dichlorobenzamide inclus Dichlobenil

H

fruits

0.5

sauf raisins;
dichlorobenzamide inclus Dichlofluanide

F

baies

10

diméthylaminosulfanilide
inclus; calculé
en dichlofluanide Dichlofluanide

F

salade

10

diméthylaminosulfanilide
inclus; calculé
en dichlofluanide Dichlofluanide

F

fruits

5

sauf baies; diméthylaminosu
lfanilide inclus;
calculé en dichlofluanide Dichlofluanide

F

légumes

5

sauf salade;
diméthylaminosulfanilide
inclus; calculé
en dichlofluanide

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 28

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Dichlofluanide

F

jus de raisins

1

diméthylaminosulfanilide
inclus; calculé
en dichlofluanide Dichlofluanide

F

vin

1

diméthylaminosulfanilide
inclus; calculé
en dichlofluanide Dichlormid

S

maïs

0.05

Dichlorprop

H

céréales

0.05

Dichlorvos

I/V

céréales

2

Dichlorvos

I/V

fèves de cacao

2

Dichlorvos

I/V

produits céréaliers 0.3

Dichlorvos

I

fruits

0.1

Dichlorvos

I

légumes

0.1

Dichlorvos

I/V

denrées non spécifiées 0.1

Dichlorvos

I

lait

0.01

Diclofop-méthyl

H

légumes

0.05

Diclofop-méthyl

H

céréales

0.02

Dicofol

A

agrumes

2

Dicofol

A

bananes

2

Dicofol

A

fraises

2

Dicofol

A

foie de boeuf

1

Dicofol

A

foie de chèvre

1

Dicofol

A

foie de mouton

1

Dicofol

A

fruits à pépins

1

Dicofol

A

raisins

1

Dicofol

A

haricots

0.5

Dicofol

A

légumes-fruits

0.5

sauf aubergines

Dicofol

A

pois

0.5

Dicofol

A

viande de boeuf

0.5

exprimé en
matière grasse

Dicofol

A

viande de chèvre

0.5

exprimé en
matière grasse

Dicofol

A

viande de mouton

0.5

exprimé en
matière grasse

Dicofol

A

chair de volaille

0.1

exprimé en
matière grasse

Dicofol

A

lait

0.02

Substances étrangères et composants 29

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

foie de poisson

0.2

Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

œufs de poisson 0.2

Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

viandes

0.2

sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse

Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

lait et produits laitiers 0.15

exprimé sur la
matière grasse

Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

crustacés

0.05

exprimé sur la
partie comestible Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

échinodermes

0.05

exprimé sur la
partie comestible Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

mollusques

0.05

exprimé sur la
partie comestible Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

poissons

0.05

exprimé sur la
partie comestible Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge

0.002

0.006

exprimé sur la
préparation
telle que consommée Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.002

0.006

exprimé sur la
préparation
telle que consommée Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

beurre de cacao

0.05

exprimé sur la
matière grasse

Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

masse de cacao

0.05

exprimé sur la
matière grasse

Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

œufs

0.02

Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

céréales

0.01

Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

fruits

0.01

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 30

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I

légumes

0.01

Diétofencarb

F

raisins

0.5

Diétofencarb

F

tomates

0.5

Diétofencarb

F

vin

0.5

Diétofencarb

F

fraises

0.2

Diétofencarb

F

haricots

0.1

Diétofencarb

F

oignons

0.1

Diétofencarb

F

salade

0.1

Difénoconazole

F

chicorée

1

Difénoconazole

F

ciboulette

1

Difénoconazole

F

feuilles de céleri

1

Difénoconazole

F

persil

1

Difénoconazole

F

salade mâche

1

Difénoconazole

F

céleri en branches

0.5

Difénoconazole

F

choux

0.5

Difénoconazole

F

poireaux

0.5

Difénoconazole

F

tomates

0.5

Difénoconazole

F

betteraves rouges

0.2

Difénoconazole

F

carottes

0.2

Difénoconazole

F

céleris-raves

0.2

Difénoconazole

F

fruits à pépins

0.2

Difénoconazole

F

raisins

0.2

Difénoconazole

F

concombres

0.1

Difénoconazole

F

légumes-bulbes

0.1

Difénoconazole

F

céréales

0.05

Difénoconazole

F

graines de colza

0.05

Difénoconazole

F

asperges

0.02

Difénoconazole

F

betteraves sucrières 0.02

Difénoconazole

F

cerises

0.2

Difénoconazole

F

fraises

0.2

Difénoconazole

F

fruits à noyaux

0.1

sauf cerises

Difenoxuron

H

oignons

0.05

Difenoxuron

H

poireaux

0.05

Diflubenzuron

I

champignons de Paris 1

4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus

Substances étrangères et composants 31

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Diflubenzuron

I

framboises

1

4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron

I

fruits à noyau

1

4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron

I

fruits à pépins

1

4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron

I

choux

0.5

4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron

I

céréales

0.05

4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron

I

lait

0.05

4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflufenican

H

céréales

0.02

Dimefuron

H

graines de colza

0.05

Dimefuron

H

pois

0.05

Dimethenamide

H

maïs

0.01

Dimethenamide

H

fèves de soja

0.01

Dimethenamide

H

graines de tournesol 0.01

Dimethenamide

H

haricots

0.01

Dimethoate

I

agrumes

2

Dimethoate

I

fruits

1

sauf agrumes

Dimethoate

I

légumes

1

sauf pommes
de terre

Dimethoate

I

betteraves sucrières 0.05

Dimethoate

I

huile d'olive (vierge) 0.05

Dimethoate

I

lait

0.005

Diméthomorphe

F

raisins

2

Diméthomorphe

F

tomates

0.2

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 32

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Diméthomorphe

F

vin

0.2

Diméthomorphe

F

oignons

0.05

Diméthomorphe

F

pommes de terre

0.02

Dinitro-o-crésol

H

cf. DNOC

Dinocap

F

concombres

0.05

seul ou avec
DNOC, dinosèbe et dinoterbe Dinocap

F

fruits

0.05

seul ou avec
DNOC, dinosèbe et dinoterbe Dinosèbe

H

légumes

0.05

seul ou avec
DNOC, dinocap et dinoterbe Dinoterbe

H

céréales

0.05

seul ou avec
DNOC, dinocap et dinosèbe Diofenolan

I

fruits

0.1

Dioxacarbe

I/V

denrées non spécifiées 0.05

Dioxacarbe

I

lait

0.01

Diphénylamine

V

pommes

0.3

5

Diquat

H

légumes

0.1

exprimé en
diquat-cation

Diquat

H

fruits

0.05

exprimé en
diquat-cation

Disulfoton

A/I

orge

0.2

O-analogue,
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en sulfoton Disulfoton

A/I

sorgho

0.2

O-analogue,
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en sulfoton Disulfoton

A/I

blé

0.1

O-analogue,
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en sulfoton Dithianon

F

cerises

3

Dithianon

F

quetsches
(pruneaux)

3

Dithianon

F

raisins

1.5

Substances étrangères et composants 33

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Dithianon

F

fruits à pépins

0.6

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

fines herbes

5

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

salade

5

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

abricots

2

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

baies

2

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

fruits à pépins

2

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

légumes

2

sauf ail, céleripomme, chicorée Witloof,
concombres,
fines herbes,
oignons, pommes de terre,
salade; dosé
comme CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

nectarines

2

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

oranges

2

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

pêches

2

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

bananes

1

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

cerises

1

dosé comme
CS2

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 34

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

prunes

1

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

quetsches
(pruneaux)

1

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

ail

0.5

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

concombres

0.5

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

oignons

0.5

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

céleris-raves

0.2

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

chicorée Witloof

0.2

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

céréales

0.1

dosé comme
CS2

Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F

pommes de terre

0.05

dosé comme
CS2

Diuron

H

asperges

1

Diuron

H

baies

0.05

Diuron

H

fruits à noyau

0.05

Diuron

H

fruits à pépins

0.05

DNOC

H

céréales

0.05

seul ou avec
dinocap, dinosèbe et dinoterbe DNOC

H

pommes de terre

0.05

seul ou avec
dinocap, dinosèbe et dinoterbe

Substances étrangères et composants 35

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

(E,E)-8,10-Dodecadienol P

pommes

0.05

E-7,/-9-Dodecadienylacétate P

raisins

0.01

Z-9-Dodecenylacétate P

raisins

0.01

Dodine

F

fruits à noyau

1

Dodine

F

fruits à pépins

1

Dodine

F

baies

0.2

Dodine

F

légumes

0.2

sauf pommes
de terre

Endosulfan

I

thé

30

Endosulfan

I

fruits

1

sauf fruits à
coque, fruits
exotiques

Endosulfan

I

légumes

1

sauf ail, asperges, chouxraves, cresson,
fenouil, fines
herbes, légumes-racines,
légumes-tubercules, rhubarbe Endosulfan

I

graines de coton

0.3

Endosulfan

I

graines de colza

0.1

Endosulfan

I

légumes-racines

0.2

sauf raifort,
scorsonères

Endosulfan

I

légumes-tubercules

0.2

sauf pommes
de terre

Endosulfan

I

maïs

0.2

Endosulfan

I

céréales

0.1

sauf maïs

Endosulfan

I

viandes

0.1

exprimé en
matière grasse

Endosulfan

I

lait

0.004

Endrine

I

autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge

0.001

0.003

exprimé sur la
préparation
telle que consommée Endrine

I

préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.001

exprimé sur la
préparation
telle que consommée Endrine

I

viandes

0.05

exprimé sur la
matière grasse

Endrine

I

lait et produits laitiers 0.02

exprimé sur la
matière grasse

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 36

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Endrine

I

céréales

0.01

Endrine

I

champignons

0.01

Endrine

I

fruits

0.01

Endrine

I

légumes

0.01

Endrine

I

œufs

0.005

Epoxiconazole

F

céréales

0.1

Epoxiconazole

F

betteraves sucrières 0.05

EPTC (Eptam)

H

haricots

0.3

EPTC (Eptam)

H

pommes de terre

0.3

EPTC (Eptam)

H

maïs

0.02

Esfenvalerate

I

baies

0.1

Esfenvalerate

I

fruits à noyau

0.1

Esfenvalerate

I

fruits à pépins

0.1

Esfenvalerate

I

légumes

0.1

Esfenvalerate

I

blé

0.01

Esfenvalerate

I

graines de colza

0.01

Esfenvalerate

I

maïs

0.01

Ethephon

R

groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 5

Ethephon

R

cerises

3

Ethephon

R

fruits à pépins

3

Ethephon

R

poivrons

3

Ethephon

R

tomates

3

Ethephon

R

orge

0.5

Ethephon

R

seigle

0.5

Ethephon

R

céréales

0.2

sauf maïs, orge,
seigle

Ethiofencarbe

I

légumes

1

sauf épinards;
sulfoxide et
sulfone inclus

Ethiofencarbe

I

baies

0.2

sulfoxide et
sulfone inclus

Ethiofencarbe

I

fruits à noyau

0.2

sulfoxide et
sulfone inclus

Ethiofencarbe

I

fruits à pépins

0.2

sulfoxide et
sulfone inclus

Ethiofencarbe

I

céréales

0.02

sulfoxide et
sulfone inclus

Ethion (Diethion)

I

agrumes

2

Ethion (Diethion)

I

fruits à noyau

0.5

Ethion (Diethion)

I

fruits à pépins

0.5

Substances étrangères et composants 37

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Ethion (Diethion)

I

raisins

0.5

Ethion (Diethion)

I

baies

0.1

sauf raisins

Ethion (Diethion)

I

légumes

0.1

sauf pommes
de terre

Ethofumesate

H

betteraves rouges

0.1

Ethofumesate

H

betteraves sucrières 0.1

Ethofumesate

H

épinards

0.1

Ethoxyquine

V

fruits à pépins

0.05

Ethyrimol

F

céréales

0.1

Etrimfos

I

salade

0.6

Etrimfos

I

choux

0.4

Etrimfos

I

haricots

0.4

Etrimfos

I

poireaux

0.4

Etrimfos

I

pommes

0.4

Etrimfos

I

concombres

0.2

Etrimfos

I

pruneaux

0.2

Etrimfos

I

raisins

0.2

Etrimfos

I

tomates

0.2

Etrimfos

I

maïs

0.1

Etrimfos

I

graines de colza

0.05

Etrimfos

I

oignons

0.05

Etrimfos

I

pommes de terre

0.05

Famoxadone

F

raisins

2

Famoxadone

F

orge

0.2

Famoxadone

F

blé

0.1

Fenarimol

F

groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 1

Fenarimol

F

groseilles à maquereau 1

Fenarimol

F

bananes

0.3

Fenarimol

F

fraises

0.3

Fenarimol

F

fruits à pépins

0.3

Fenarimol

F

raisins

0.3

Fenarimol

F

céréales

0.02

Fenazaquine

A

fraises

0.5

Fenazaquine

A

baies

0.2

sauf fraises

Fenazaquine

A

agrumes

0.2

Fenazaquine

A

fruits à pépins

0.2

Fenazaquine

A

pruneaux

0.2

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 38

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Fenazaquine

A

prunes

0.2

Fenbutatin-oxyde

A

baies

2

Fenbutatin-oxyde

A

fruits à noyau

2

Fenbutatin-oxyde

A

fruits à pépins

2

Fenbutatin-oxyde

A

concombres

0.5

Fenbutatin-oxyde

A

melons

0.2

Fenfurame

F

céréales

0.05

Fenhexamid

F

raisins

3

Fenhexamid

F

vin

1.5

Fenitrothion

I

agrumes

2

Fenitrothion

I/V

céréales

2

Fenitrothion

I

fruits

0.5

sauf agrumes

Fenitrothion

I

légumes

0.5

sauf pommes
de terre

Fenitrothion

I/V

denrées non spécifiées 0.1

Fenitrothion

I

lait

0.005

Fenoxaprop-ethyl

H

pommes de terre

0.05

Fenoxaprop-ethyl

H

céréales

0.02

Fenoxaprop-ethyl

H

graines de colza

0.02

Fenoxaprop-ethyl

H

betteraves sucrières 0.01

Fenoxaprop-ethyl

H

légumes

0.01

sauf pommes
de terre

Fenoxycarb

I

agrumes

0.3

Fenoxycarb

I

fruits à noyau

0.3

Fenoxycarb

I

fruits à pépins

0.3

Fenoxycarb

I

raisins

0.3

Fenoxycarb

I/V

denrées non spécifiées 0.05

Fenpiclonil

B

céréales

0.02

Fenpiclonil

B

pommes de terre

0.02

Fenpropathrine

I

choux

0.5

Fenpropathrine

I

haricots

0.5

Fenpropathrine

I

baies

0.02

Fenpropathrine

I

concombres

0.02

Fenpropathrine

I

fruits à noyau

0.02

Fenpropathrine

I

fruits à pépins

0.02

Fenpropidine

F

raisins

1

Fenpropidine

F

vin

0.1

Fenpropimorphe

F

céréales

0.1

Substances étrangères et composants 39

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Fenpropimorphe

F

betteraves sucrières 0.05

Fenpyroximate

A

baies

0.2

Fenpyroximate

A

fruits à noyau

0.2

Fenpyroximate

A

fruits à pépins

0.2

Fenthion

I

huile d'olive (vierge) 0.3

sulfoxide inclus Fentine, dérivés de

F

pommes de terre

0.1

somme, calculé
en fentine hydroxyde Fentine, dérivés de

F

céleris-raves

0.05

somme; calculé
en fentine hydroxyde Fenvalerate

I

brocolis

1

Fenvalerate

I

chou chinois

1

Fenvalerate

I

choux-fleurs

1

Fenvalerate

I

fruits à pépins

1

Fenvalerate

I

raisins

1

Fenvalerate

I

tomates

1

Fenvalerate

I

courges

0.5

Fenvalerate

I

pastèques

0.5

Fenvalerate

I/V

denrées non spécifiées 0.5

Fenvalerate

I

concombres

0.2

Fenvalerate

I

melons

0.2

sauf pastèques

Fenvalerate

I

poivrons

0.2

Fenvalerate

I

lait

0.05

Fipronil

I/B

maïs

0.01

Fipronil

I/B

céréales

0.002

sauf maïs

Flamprop-isopropyl

H

céréales

0.3

Flazasulfuron

H

raisins

0.01

Florazulam

H

céréales

0.01

Fluazifop-butyl

H

graines de colza

1

Fluazifop-butyl

H

épinards

0.5

Fluazifop-butyl

H

carottes

0.3

Fluazifop-butyl

H

céleri-pomme

0.3

Fluazifop-butyl

H

pois

0.3

Fluazifop-butyl

H

pommes de terre

0.3

Fluazifop-butyl

H

scorsonères (salsifis
noirs)

0.3

Fluazifop-butyl

H

betteraves rouges

0.2

Fluazifop-butyl

H

betteraves sucrières 0.2

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 40

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Fluazifop-butyl

H

fraises

0.2

Fluazifop-butyl

H

fenouil

0.1

Fluazifop-butyl

H

haricots

0.1

Fluazifop-butyl

H

oignons

0.1

Fluazifop-butyl

H

poireaux

0.1

Fluazifop-butyl

H

tomates

0.1

Fluazifop-butyl

H

baies

0.02

sauf fraises

Fluazifop-butyl

H

fruits à pépins

0.02

Fluaziname

F

raisins

0.5

Fluaziname

F

pommes de terre

0.01

Flubenzimine

A

baies

0.2

Flubenzimine

A

fruits à noyau

0.2

Flubenzimine

A

fruits à pépins

0.2

Flucythrinate

I

fruits à noyau

0.3

Flucythrinate

I

fruits à pépins

0.3

Flucythrinate

I

légumes

0.3

sauf pommes
de terre

Flucythrinate

I

pommes de terre

0.1

Flucythrinate

I

baies

0.05

Flucythrinate

I

céréales

0.05

Flucythrinate

I

graines de colza

0.05

Fludioxonil

F

raisins

3

Fludioxonil

F

salade

1

Fludioxonil

F

aubergines

0.5

Fludioxonil

F

concombres

0.5

Fludioxonil

F/B

fraises

0.5

Fludioxonil

F/B

fruits à noyaux

0.5

Fludioxonil

F

tomates

0.5

Fludioxonil

F

vin

0.5

Fludioxonil

F

haricots

0.1

Fludioxonil

F

oignons

0.05

Fludioxonil

F/B

céréales

0.02

Fludioxonil

F

framboises

1

Fludioxonil

F

mûres

1

Fluoroglicofène

H

céréales

0.005

Flupyrsulfuronmethyl H

céréales

0.02

Fluquinconazole

F

fruits à pépins

0.2

Fluquinconazole

F

blé

0.1

Flurenol

H

baies

0.05

Substances étrangères et composants 41

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Flurenol

H

céréales

0.05

Flurenol

H

fruits à noyau

0.05

Flurenol

H

fruits à pépins

0.05

Flurochloridone

H

pommes de terre

0.05

Fluroxypyr

H

céréales

0.1

provenant de
l'utilisation de
fluroxypyrmeptyl Flusilazole

F

fruits à pépins

0.1

Flusilazole

F

raisins

0.1

Flusilazole

F

bananes

0.05

Flusilazole

F

céréales

0.05

Flutriafol

F

céréales

0.1

Flutriafol

F

betteraves sucrières 0.02

Folpet

F

aubergines

3

seul ou avec
captane

Folpet

F

baies

3

seul ou avec
captane

Folpet

F

fruits à pépins

3

seul ou avec
captane

Folpet

F

tomates

3

seul ou avec
captane

Folpet

F

fruits à noyau

2

seul ou avec
captane

Folpet

F

haricots

2

seul ou avec
captane

Folpet

F

poireaux

2

seul ou avec
captane

Folpet

F

pois

2

seul ou avec
captane

Folpet

F

salade

2

seul ou avec
captane

Folpet

F

légumes

0.1

sauf aubergines, haricots,
poireaux, pois,
salade, tomates; seul ou
avec captane

Fonofos

I

céréales

0.05

Fonofos

I

choux

0.05

Fonofos

I

fraises

0.05

Fonofos

I

petits radis

0.05

Fonofos

I

raisins

0.05

Fonofos

I

salade

0.05

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 42

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Formchlorazin

F

cf. triforine

Formothion

I

agrumes

0.2

Formothion

I

fruits

0.1

sauf agrumes

Formothion

I

légumes

0.1

sauf pommes
de terre

Fosetyl-aluminium

F

agrumes

50

acide phosphonique Fosetyl-aluminium

F

chicorée Witloof

25

acide phosphonique Fosetyl-aluminium

F

concombres

25

acide phosphonique Fosetyl-aluminium

F

fraises

25

acide phosphonique Fosetyl-aluminium

F

raisins

25

acide phosphonique Fosetyl-aluminium

F

salade

25

acide phosphonique Fosetyl-aluminium

F

framboises

4

acide phosphonique Fosetyl-aluminium

F

agrumes

1.5

acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium

F

chicorée Witloof

1.5

acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium

F

concombres

1.5

acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium

F

fraises

1.5

acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium

F

raisins

1.5

acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium

F

salade

1.5

acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium

F

framboises

0.2

acide O-éthylphosphonique Fuberidazole

F

céréales

0.05

Furathiocarb

I

brocolis

0.1

Furathiocarb

I

choux-fleurs

0.1

Furathiocarb

I

betteraves sucrières 0.05

Furathiocarb

I

carottes

0.05

Furathiocarb

I

céréales

0.05

Furathiocarb

I

choux

0.05

sauf brocolis,
choux-fleurs

Furathiocarb

I

oignons

0.05

Furathiocarb

I

poireaux

0.05

Furathiocarb

I

radis

0.05

Substances étrangères et composants 43

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Glufosinate

H

pommes de terre

0.5

Glufosinate

H

betteraves sucrières 0.05

Glufosinate

H

fruits

0.05

Glufosinate

H

légumes

0.05

sauf pommes
de terre

Glufosinate

H

maïs

0.05

Glufosinate

H

vin

0.05

Glyphosate

H

fèves de soja

20

sèches; somme
de glyphosate
et AMPA
(acide aminométhyl-phosphonique); calculé en glyphosate Glyphosate

H

champignons
sauvages

0.1

50

Glyphosate

H

avoine

0.1

20

Glyphosate

H

orge

0.1

20

Glyphosate

H

graines de colza

0.1

10

Glyphosate

H

graines de lin

0.1

10

Glyphosate

H

blé

0.1

5

Glyphosate

H

seigle

0.1

5

Glyphosate

H

triticale

0.1

5

Glyphosate

H

fruits

0.1

Glyphosate

H

légumes

0.1

Guazatine

F

céréales

0.05

Haloxyfop

H

betteraves sucrières 0.2

Haloxyfop

H

huile de colza

0.2

Haloxyfop

H

graines de colza

0.1

Haloxyfop

H

légumes

0.1

Haloxyfop

H

baies

0.02

Haloxyfop

H

fruits à noyau

0.02

Haloxyfop

H

fruits à pépins

0.02

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

légumes-feuilles

2

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

viande de mouton

2

exprimé sur la
matière grasse

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

fruits

1

sauf fruits à
noyau, raisins

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 44

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

légumes

1

sauf carottes,
légumesfeuilles, pommes de terre,
tomates

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

viandes

1

sauf poissons,
viande d'ovins;
exprimé sur la
matière grasse

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

fruits à noyau

0.5

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

raisins

0.5

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

tomates

0.5

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

beurre de cacao

0.25

exprimé sur la
matière grasse

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

masse de cacao

0.25

exprimé sur la
matière grasse

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

huile de germe de blé 0.2

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

lait et produits laitiers 0.2

exprimé sur la
matière grasse

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

plantes à infusion

0.2

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

thé

0.2

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

carottes

0.1

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

céréales

0.1

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

œufs

0.1

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

graines de colza

0.05

HCH (isomère

γHCH, lindane)

I

produits céréaliers 0.05

HCH (somme de tous
les isomères sans

γHCH)

I

viandes

0.3

sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse

HCH (somme de tous
les isomères sans

γHCH)

I

plantes à infusion

0.2

HCH (somme de tous
les isomères sans

γHCH)

I

thé

0.2

Substances étrangères et composants 45

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

HCH (somme de tous
les isomères sans

γHCH)

I

lait et produits laitiers 0.175

exprimé sur la
matière grasse

HCH (somme de tous
les isomères sans

γHCH)

I

beurre de cacao

0.1

exprimé sur la
matière grasse

HCH (somme de tous
les isomères sans

γHCH)

I

masse de cacao

0.1

exprimé sur la
matière grasse

HCH (somme de tous
les isomères sans

γHCH)

I

œufs

0.03

HCH (somme de tous
les isomères sans

γHCH)

I

céréales

0.02

HCH (somme de tous
les isomères sans

γHCH)

I

morilles

1

exprimée sur la
matière sèche

HCH (somme de tous
les isomères sans

γHCH)

I

épices

0.5

HCH (somme de tous
les isomères sans

γHCH)

I

champignons sauvages 0.2

sauf morilles:
exprimée sur la
matière sèche

HCH (somme de tous
les isomères)

I

foie de poisson

0.5

HCH (somme de tous
les isomères)

I

œufs de poisson 0.5

HCH (somme de tous
les isomères)

I

crustacés

0.1

exprimé sur la
partie comestible HCH (somme de tous
les isomères)

I

échinodermes

0.1

exprimé sur la
partie comestible HCH (somme de tous
les isomères)

I

mollusques

0.1

exprimé sur la
partie comestible HCH (somme de tous
les isomères)

I

poissons

0.1

exprimé sur la
partie comestible HCH (somme de tous
les isomères)

I

autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge

0.01

exprimé sur la
préparation
telle que consommée HCH (somme de tous
les isomères)

I

préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.005

exprimé sur la
préparation
telle que consommée

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 46

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Heptachlor/Heptachlorépoxide I

foie de poisson

0.2

calculé en
heptachlor

Heptachlor/Heptachlorépoxide I

œufs de poisson 0.2

calculé en
heptachlor

Heptachlor/Heptachlorépoxide I

viandes

0.2

sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse;
calculé en
heptachlor

Heptachlor/Heptachlorépoxide I

lait et produits laitiers 0.1

calculé en
heptachlor;
exprimé sur la
matière grasse

Heptachlor/Heptachlorépoxide I

crustacés

0.05

calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
partie comestible Heptachlor/Heptachlorépoxide I

échinodermes

0.05

calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
partie comestible Heptachlor/Heptachlorépoxide I

mollusques

0.05

calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
partie comestible Heptachlor/Heptachlorépoxide I

poissons

0.05

calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
partie comestible Heptachlor/Heptachlorépoxide I

autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge

0.002

0.004

calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
préparation
telle que consommée Heptachlor/Heptachlorépoxide I

préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.002

0.004

calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
préparation
telle que consommée Heptachlor/Heptachlorépoxide I

beurre de cacao

0.05

calculé en
heptachlor;
exprimé sur la
matière grasse

Substances étrangères et composants 47

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Heptachlor/Heptachlorépoxide I

masse de cacao

0.05

calculé en
heptachlor;
exprimé sur la
matière grasse

Heptachlor/Heptachlorépoxide I

céréales

0.01

calculé en
heptachlor

Heptachlor/Heptachlorépoxide I

fruits

0.01

calculé en
heptachlor

Heptachlor/Heptachlorépoxide I

légumes

0.01

calculé en
heptachlor

Heptachlor/Heptachlorépoxide I

œufs

0.01

calculé en
heptachlor

Heptachlor/Heptachlorépoxide I

produits céréaliers 0.002

calculé en
heptachlor

Heptenophos

I

baies

0.05

Heptenophos

I

betteraves sucrières 0.05

Heptenophos

I

céréales

0.05

Heptenophos

I

fruits à noyau

0.05

Heptenophos

I

fruits à pépins

0.05

Heptenophos

I

graines de colza

0.05

Heptenophos

I

légumes

0.05

Hexachlorobenzene

F

foie de poisson

0.5

Hexachlorobenzene

F

œufs de poisson 0.5

Hexachlorobenzene

F

lait et produits laitiers 0.25

exprimé sur la
matière grasse

Hexachlorobenzene

F

viandes

0.2

sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse

Hexachlorobenzene

F

crustacés

0.1

exprimé sur la
partie comestible Hexachlorobenzene

F

échinodermes

0.1

exprimé sur la
partie comestible Hexachlorobenzene

F

mollusques

0.1

exprimé sur la
partie comestible Hexachlorobenzene

F

poissons

0.1

exprimé sur la
partie comestible Hexachlorobenzene

F

plantes à infusion

0.05

Hexachlorobenzene

F

beurre de cacao

0.03

exprimé sur la
matière grasse

Hexachlorobenzene

F

masse de cacao

0.03

exprimé sur la
matière grasse

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 48

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Hexachlorobenzene

F

œufs

0.02

Hexachlorobenzene

F

céréales

0.01

Hexachlorobenzene

F

produits céréaliers 0.01

Hexachlorobenzene

F

thé

0.01

Hexachlorobenzene

F

autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge

0.004

exprimé sur la
préparation
telle que consommée Hexachlorobenzene

F

préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.004

exprimé sur la
préparation
telle que consommée Hexaconazole

F

céréales

0.1

Hexaconazole

F

fruits à pépins

0.1

Hexaconazole

F

légumes-bulbes

0.1

Hexaconazole

F

tomates

0.1

Hexaflumuron

I

fruits à pépins

0.5

Hexaflumuron

I

pommes de terre

0.02

Hexythiazox

A

baies

0.05

Hexythiazox

A

fruits à noyau

0.05

Hexythiazox

A

fruits à pépins

0.05

Hydrazide maléique

R

pommes de terre

50

Hydrazide maléique

R

oignons

10

Imazalil

F

pommes de terre

0.02

5

Imazalil

F

agrumes

5

Imazalil

F

fruits à pépins

5

Imazalil

F

bananes

2

Imazalil

F

cucurbitacées

0.2

Imazalil

F

tomates

0.2

Imazalil

F

céréales

0.02

Imidaclopride

I

fruits à pépins

0.05

Imidaclopride

I/B

betteraves sucrières 0.01

Imidaclopride

I/B

maïs

0.01

Iodofenphos

I

lait

0.05

O-analogue
inclus

Iodofenphos

I/V

denrées non spécifiées 0.05

O-analogue
inclus

Ioxynil

H

céréales

0.1

Ioxynil

H

fruits à pépins

0.1

Ioxynil

H

oignons

0.1

Ioxynil

H

poireaux

0.1

IPC

V

cf. prophame

Substances étrangères et composants 49

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Iprodione

F

baies

10

sauf framboises, mûres Iprodione

F

fines herbes

10

Iprodione

F

fruits à pépins

10

Iprodione

F

salade

10

Iprodione

F

ail

5

Iprodione

F

aubergines

5

Iprodione

F

choux de Bruxelles

5

Iprodione

F

choux pommés

5

Iprodione

F

framboises

5

Iprodione

F

fruits à noyau

5

Iprodione

F

kiwis

5

Iprodione

F

mûres

5

Iprodione

F

oignons

5

Iprodione

F

poivrons

5

Iprodione

F

tomates

5

Iprodione

F

carottes

2

Iprodione

F

cucurbitacées

2

Iprodione

F

vin

2

Iprodione

F

chicorée Witloof

1

Iprodione

F

chou chinois

1

Iprodione

F

blé

0.5

Iprodione

F

graines de colza

0.5

Iprodione

F

haricots

0.5

Iprodione

F

légumineuses

0.2

sauf haricots

Iprodione

F

rhubarbe

0.2

Iprodione

F

choux-raves

0.1

Iprodione

F

orge

0.02

Isazofos

I

maïs

0.02

Isoproturon

H

céréales

0.05

Kresoxim-methyl

F

baies

1

sauf fraises

Kresoxim-methyl

F

céréales

0.05

Kresoxim-methyl

F

fruits à pépins

0.05

Kresoxim-methyl

F

cucurbitacées

0.5

Kresoxim-methyl

F

tomates

0.5

Kresoxim-methyl

F

fraises

0.2

Kresoxim-methyl

F

betteraves sucrières 0.05

Lambda-Cyhalothrine I

fines herbes

1

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 50

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Lambda-Cyhalothrine I

salade

1

Lambda-Cyhalothrine I

thé

1

Lambda-Cyhalothrine I

abricots

0.2

Lambda-Cyhalothrine I

choux

0.2

sauf choux de
Bruxelles

Lambda-Cyhalothrine I

haricots

0.2

Lambda-Cyhalothrine I

pêches

0.2

Lambda-Cyhalothrine I

pois

0.2

Lambda-Cyhalothrine I

raisins

0.2

Lambda-Cyhalothrine I

baies

0.1

sauf raisins

Lambda-Cyhalothrine I

fruits à noyau

0.1

sauf abricots,
pêches

Lambda-Cyhalothrine I

fruits à pépins

0.1

Lambda-Cyhalothrine I

légumes à tiges

0.1

Lambda-Cyhalothrine I

légumes-feuilles

0.1

sauf salade

Lambda-Cyhalothrine I

légumes-fruits

0.1

Lambda-Cyhalothrine I

poireaux

0.1

Lambda-Cyhalothrine I

choux de Bruxelles

0.05

Lambda-Cyhalothrine I

fruits à coque

0.05

Lambda-Cyhalothrine I

orge

0.05

Lambda-Cyhalothrine I

betteraves sucrières 0.02

Lambda-Cyhalothrine I

céréales

0.02

sauf orge

Lambda-Cyhalothrine I

graines oléagineuses 0.02

Lambda-Cyhalothrine I

légumes-bulbes

0.02

Lambda-Cyhalothrine I

légumes-racines

0.02

Substances étrangères et composants 51

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Lambda-Cyhalothrine I

légumes-tubercules

0.02

Lambda-Cyhalothrine I

œufs

0.02

Lenacile

H

betteraves sucrières 0.1

Lenacile

H

fraises

0.1

Lenacile

H

légumes

0.1

Linuron

H

céréales

0.01

Linuron

H

légumes

0.01

Linuron

H

raisins

0.01

Lufénuron

I

fruits à pépins

0.05

Malathion

I/V

céréales

8

malaoxon inclus Malathion

I

légumes

3

sauf légumesracines, pommes de terre;
malaoxon inclus Malathion

I

agrumes

2

malaoxon inclus Malathion

I/V

huile de germe de blé 2

malaoxon inclus Malathion

I/V

semoule de maïs
brute

2

malaoxon inclus Malathion

I

fruits

0.5

sauf agrumes;
malaoxon inclus Malathion

I

légumes-racines

0.5

malaoxon inclus Malathion

I

plantes à infusion

0.5

malaoxon inclus Malathion

I

thé

0.5

malaoxon inclus Malathion

I/V

denrées non spécifiées 0.5

malaoxon inclus Mancozèbe

F

cf. dithiocarbamates Manèbe

F

cf. dithiocarbamates MBC

F

cf. carbendazime MCPA et ester de
MCPA

H

céréales

0.05

MCPB

H

céréales

0.1

MCPB

H

pois

0.1

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 52

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

MCPB

H

pommes de terre

0.1

MCPP

H

cf. mecoprop

Mecarbame

I

agrumes

2

Mecoprop

H

baies

0.01

Mecoprop

H

céréales

0.01

Mecoprop

H

fruits à noyau

0.01

Mecoprop

H

fruits à pépins

0.01

Mépanipyrime

F

raisins

1

Mépanipyrime

F

fraises

0.5

Mépanipyrime

F

fruits à pépins

0.5

Mépanipyrime

F

framboises

0.5

Mépanipyrime

F

mûres

0.5

Mépanipyrime

F

ail

0.1

Mépanipyrime

F

oignons

0.1

Mepronil

B

pommes de terre

0.05

Mepronil

F

salade

2

Mercaptodimethur

M

cf. methiocarbe

Metalaxyl

F

agrumes

2

Metalaxyl

F

raisins

2

Metalaxyl

F

choux pommés

1

Metalaxyl

F

fruits à pépins

1

Metalaxyl

F

vin

0.6

Metalaxyl

F

baies

0.5

sauf raisins

Metalaxyl

F

épinards

0.3

Metalaxyl

F

salade

0.3

Metalaxyl

F

carottes

0.1

Metalaxyl

F

panais

0.1

Metalaxyl

F

céréales

0.05

Metalaxyl

F

oignons

0.05

Metalaxyl

F

pommes de terre

0.05

Metalaxyl

F

aubergines

0.05

Metalaxyl

F

graines de tournesol 0.05

Metalaxyl

F

tomates

0.05

Métamitrone

H

betteraves rouges

0.05

Métamitrone

H

betteraves sucrières 0.05

Métamitrone

H

fraises

0.05

Métazachlore

H

choux

0.05

Métazachlore

H

fraises

0.05

Métazachlore

H

graines de colza

0.05

Substances étrangères et composants 53

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Métazachlore

H

haricots

0.05

Métazachlore

H

pommes de terre

0.05

Metconazole

F

céréales

0.02

Metconazole

F

graines de colza

0.1

Methabenzthiazuron

H

baies

0.05

Methabenzthiazuron

H

céréales

0.05

Methabenzthiazuron

H

fruits à noyau

0.05

Methabenzthiazuron

H

fruits à pépins

0.05

Methabenzthiazuron

H

haricots fourragers
(féveroles)

0.05

Methabenzthiazuron

H

pois

0.05

Methamidophos

I

concombres

1

Methamidophos

I

choux de Bruxelles

0.5

Methamidophos

I

choux pommés

0.5

Methamidophos

I

tomates

0.5

Methamidophos

I

agrumes

0.2

Methamidophos

I

aubergines

0.2

Methamidophos

I

laitues pommées

0.2

Methamidophos

I

baies

0.1

Methamidophos

I

fruits à noyau

0.1

Methamidophos

I

fruits à pépins

0.1

Methamidophos

I

légumes

0.1

sauf aubergines, choux de
Bruxelles,
choux pommés,
concombres,
laitues pommées, tomates Methazole

H

fruits à pépins

0.05

Methazole

H

maïs

0.05

Methazole

H

oignons

0.05

Methazole

H

poireaux

0.05

Methazole

H

pommes de terre

0.05

Methidathion

I

agrumes

2

Methidathion

I

olives

1

Methidathion

I

huile d'olive (vierge) 0.5

Methidathion

I

raisins

0.5

Methidathion

I

fruits à pépins

0.3

Methidathion

I

fruits

0.2

sauf agrumes,
fruits à pépins,
raisins

Methidathion

I

plantes à infusion

0.5

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 54

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Methidathion

I

thé

0.5

Methidathion

I

légumes

0.1

sauf pommes
de terre

Methidathion

I

betteraves sucrières 0.05

Methidathion

I

maïs

0.05

Methidathion

I

pommes de terre

0.02

Methiocarbe

M

denrées alimentaires
végétales

0.05

sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en
methiocarbe

Methomyl

I

raisins

3

somme
d'alanycarbe,
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl

Methomyl

I

bettes

2

somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl

Methomyl

I

épinards

2

somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl

Methomyl

I

choux

1

somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl

Methomyl

I

pommes

1

somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl

Methomyl

I

graines de coton

0.5

somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl

Methomyl

I

fèves de soja

0.2

somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl

Substances étrangères et composants 55

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Methomyl

I

fruits

0.2

sauf pommes,
raisins; somme
de methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl

Methomyl

I

légumes

0.2

sauf bettes,
choux, épinards, pommes
de terre;
somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl

Methomyl

I

lait

0.02

somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl

Méthyl-benzimidazol-2-yl-carbamate) F

cf. Carbendazime Métirame zinc

F

cf. Dithiocarbamates Metobromuron

H

légumes

0.1

Metoconazole

Métolachlore

H

betteraves sucrières 0.05

Métolachlore

H

fèves de soja

0.05

Métolachlore

H

haricots

0.05

Métolachlore

H

maïs

0.05

Métolachlore

H

graines de tournesol 0.05

Metoxuron

H

carottes

0.05

Metoxuron

H

céréales

0.05

Metoxuron

H

raisins

0.05

Metoxuron

H

vin

0.05

Métribuzine

H

carottes

0.1

Métribuzine

H

pommes de terre

0.1

Métribuzine

H

tomates

0.1

Métribuzine

H

fèves de soja

0.02

Métribuzine

H

haricots fourragers
(féveroles)

0.02

Métribuzine

H

pois

0.02

Metsulfuron-méthyl

H

céréales

0.02

Mevinphos

I

fruits à noyau

0.5

sauf abricots

Mevinphos

I

légumes-feuilles

0.5

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 56

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Mevinphos

I

abricots

0.2

Mevinphos

I

agrumes

0.2

Mevinphos

I

baies

0.2

Mevinphos

I

fruits à pépins

0.2

Mevinphos

I

légumes

0.2

sauf légumesfeuilles, pommes de terre Monocrotophos

I

agrumes

0.2

Monolinuron

H

haricots

0.2

Monolinuron

H

pommes de terre

0.2

Monolinuron

H

maïs

0.01

Myclobutanil

F

baies

0.2

Myclobutanil

F

cucurbitacées

0.2

Myclobutanil

F

fruits à noyau

0.2

Myclobutanil

F

fruits à pépins

0.2

Myclobutanil

F

tomates

0.1

α-Naphthyl-acétamide R

cerises

0.1

seul ou avec
l'acide

αnaphthylacétique

α-Naphthyl-acétamide R

fruits à pépins

0.1

seul ou avec
l'acide

αnaphthylacétique

Napropamide

H

choux

0.1

Napropamide

H

fraises

0.1

Napropamide

H

graines de colza

0.1

Napropamide

H

haricots

0.1

Neburon

H

céréales

0.05

Neburon

H

pommes de terre

0.05

Nicosulfuron

H

maïs

0.01

Nicotine

I

baies

0.5

Nicotine

I

fruits à noyau

0.5

Nicotine

I

fruits à pépins

0.5

Nicotine

I

légumes

0.5

Nitrothale-isopropyl F

fruits à pépins

0.3

Nuarimol

F

fruits à pépins

0.1

Ofurace

F

raisins

0.3

Ofurace

F

vin

0.3

Ofurace

F

pommes de terre

0.05

Omethoate

I

agrumes

2

Omethoate

I

artichauts

0.4

Substances étrangères et composants 57

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Omethoate

I

cerises

0.4

Omethoate

I

chicorée Witloof

0.4

Omethoate

I

épinards

0.4

Omethoate

I

fruits

0.2

sauf agrumes,
baies, cerises

Omethoate

I

légumes

0.2

sauf artichauts,
chicorée Witloof, épinards,
légumes-racines, oignons,
poireaux,
pommes de
terre

Omethoate

I

baies

0.1

Omethoate

I

légumes-racines

0.1

Omethoate

I

oignons

0.1

Omethoate

I

poireaux

0.1

Omethoate

I

betteraves sucrières 0.05

Omethoate

I

huile d'olive (vierge) 0.05

Orbencarb

H

céréales

0.05

Orbencarb

H

fèves de soja

0.01

Orbencarb

H

pommes de terre

0.01

Orbencarb

H

carottes

0.01

Orbencarb

H

haricots fourragers
(féveroles)

0.01

Orbencarb

H

pois

0.01

Oryzalin

H

asperges vertes

0.01

Oryzalin

H

baies

0.01

Oryzalin

H

fruits à noyau

0.01

Oryzalin

H

fruits à pépins

0.01

Oxadixyl

F

raisins

1

Oxadixyl

F

vin

0.75

Oxadixyl

F

salade

0.5

Oxadixyl

F

épinards

0.1

Oxadixyl

F

oignons

0.1

Oxadixyl

F

tomates

0.1

Oxadixyl

F

framboises

0.05

Oxadixyl

F

pommes de terre

0.05

Oxasulfuron

H

fèves de soja

0.02

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 58

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Oxydemeton-methyl

I

betteraves sucrières 0.4

seul ou avec
demeton-Smethyl et demeton-Smethyl-sulfone;
calculé en demeton-Smethyl-sulfone Oxydemeton-methyl

I

fruits

0.4

seul ou avec
demeton-Smethyl et demeton-Smethyl-sulfone;
calculé en demeton-Smethyl-sulfone Oxydemeton-methyl

I

légumes

0.4

sauf carottes,
pommes de
terre; seul ou
avec demetonS-methyl et
demeton-Smethyl-sulfone;
calculé en demeton-Smethyl-sulfone Oxyfluorfène

H

fruits

0.01

Oxyfluorfène

H

oignons

0.01

Paclobutrazol

R

pommes

0.3

Parathion

I

fruits

0.5

paraoxon inclus Parathion

I

légumes

0.5

sauf pommes
de terre; paraoxon inclus Parathion

I

céréales

0.05

paraoxon inclus Parathion

I

graines de colza

0.05

paraoxon inclus Parathion-methyl

I

fruits

0.2

paraoxonmethyl inclus Parathion-methyl

I

légumes

0.2

paraoxonmethyl inclus Penconazole

F

concombres

0.2

Penconazole

F

tomates

0.2

Penconazole

F

baies

0.1

Penconazole

F

fruits à noyau

0.1

Penconazole

F

fruits à pépins

0.1

Pencycuron

B

pommes de terre

0.01

Substances étrangères et composants 59

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Pendiméthaline

H

légumes

0.15

sauf pommes
de terre

Pendiméthaline

H

céréales

0.05

Pendiméthaline

H

pommes de terre

0.05

Perméthrine

I

céleri en branches

2

Perméthrine

I/V

céréales

2

sauf maïs

Perméthrine

I

fines herbes

2

Perméthrine

I

rhubarbe

2

Perméthrine

I

salade

2

Perméthrine

I

choux

1

Perméthrine

I

épinards

1

Perméthrine

I

fruits à noyau

1

Perméthrine

I

fruits à pépins

1

Perméthrine

I

kiwis

1

Perméthrine

I

raisins

1

Perméthrine

I

agrumes

0.5

Perméthrine

I

aubergines

0.5

Perméthrine

I

haricots

0.5

Perméthrine

I

poireaux

0.5

Perméthrine

I

poivrons

0.5

Perméthrine

I

tomates

0.5

Perméthrine

I/V

denrées non spécifiées 0.5

Perméthrine

I

maïs

0.2

Perméthrine

I

lait

0.05

Perméthrine

I

pommes de terre

0.05

Phénamiphos

I

oranges

0.5

Phenmédiphame

H

épinards

0.5

Phenmédiphame

H

betteraves rouges

0.1

Phenmédiphame

H

betteraves sucrières 0.1

Phenmédiphame

H

fraises

0.1

Phenthoate

I

lait

0.05

o-Phénylphénol

F/V

agrumes

12

Phorate

I

arachides

0.1

O-analogue,
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en phorate Phosalone

I

fruits à pépins

2

Phosalone

I

pêches

2

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 60

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Phosalone

I

fruits

1

sauf fruits à
pépins, olives,
pêches

Phosalone

I

légumes

1

sauf légumesracines, pommes de terre Phosalone

I

céréales

0.1

Phosalone

I

graines de colza

0.1

Phosalone

I

légumes-racines

0.1

Phosalone

I

olives

0.1

Phosalone

I

pommes de terre

0.1

Phosalone

I

lait

0.03

Phosalone

I/V

denrées non spécifiées 0.03

Phosmet

I

kiwis

10

15

O-analogue
inclus

Phosmet

I

agrumes

5

O-analogue
inclus

Phosmet

I

fruits à pépins

1

O-analogue
inclus

Phosmet

I

pois

0.1

O-analogue
inclus

Phosmet

I

pommes de terre

0.1

O-analogue
inclus

Phosphamidon

I

fruits

0.15

Phosphamidon

I

légumes

0.15

sauf pommes
de terre

Phosphamidon

I

céréales

0.05

Phosphamidon

I

betteraves sucrières 0.02

Phosphamidon

I

pommes de terre

0.02

Phosphine

V

céréales

0.1

Phosphine

v

champignons

0.01

Phosphine

V

épices

0.01

Phosphine

V

fèves de cacao

0.01

Phosphine

V

fruits à coque

0.01

Phosphine

V

fruits secs

0.01

Phosphine

V

grains de café

0.01

Phosphine

V

légumes secs

0.01

Phosphine

V

produits céréaliers 0.01

à cuire ou à
bouillir

Piperonyl butoxyde

S

céréales

20

Piperonyl butoxyde

S

fruits à coque

8

Piperonyl butoxyde

S

fruits secs

8

Substances étrangères et composants 61

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Piperonyl butoxyde

S

graines oléagineuses 8

Piperonyl butoxyde

S

légumes secs

8

Piperonyl butoxyde

S

plantes à infusion

3

Piperonyl butoxyde

S

thé

3

Piperonyl butoxyde

S

produits céréaliers 2

Piperonyl butoxyde

S

baies

0.5

Piperonyl butoxyde

S

fruits à noyau

0.5

Piperonyl butoxyde

S

fruits à pépins

0.5

Piperonyl butoxyde

S

légumes

0.5

Piperonyl butoxyde

S/V

denrées non spécifiées 0.5

Piperonyl butoxyde

S

lait

0.02

Pirimicarbe

I

baies

1

Pirimicarbe

I

fruits à noyau

1

Pirimicarbe

I

fruits à pépins

1

Pirimicarbe

I

légumes

1

sauf haricots
fourragers, pois

Pirimicarbe

I

céréales

0.01

Pirimicarbe

I

haricots fourragers
(féveroles)

0.01

Pirimicarbe

I

pois

0.01

Piroxofop-propynyl

cf. clodinafoppropargyl Prochloraz

F

champignons de Paris 0.5

Prochloraz

F

fruits à noyaux

0.2

Prochloraz

F

fruits à pépins

0.2

Prochloraz

F

graines de colza

0.2

Prochloraz

F

céréales

0.1

Procymidone

F

baies

5

Procymidone

F

kiwis

5

Procymidone

F

salade

5

Procymidone

F

aubergines

2

Procymidone

F

haricots

2

Procymidone

F

jus de raisins

2

Procymidone

F

poivrons

2

Procymidone

F

tomates

2

Procymidone

F

vin

2

Procymidone

F

cucurbitacées

1

Procymidone

F

fèves de soja

1

Procymidone

F

graines de colza

1

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 62

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Procymidone

F

graines de tournesol 1

Procymidone

F

ail

0.2

Procymidone

F

oignons

0.2

Procymidone

F

fruits à noyau

0.05

Procymidone

F

fruits à pépins

0.05

Propachlore

H

légumes

0.05

Propamocarbe

F

laitues pommées

10

Propamocarbe

F

concombres

1.5

Propamocarbe

F

pommes de terre

0.2

Propaquizafop

H

épinards

0.2

Propaquizafop

H

baies

0.05

Propaquizafop

H

betteraves sucrières 0.05

Propaquizafop

H

fruits à noyau

0.05

Propaquizafop

H

fruits à pépins

0.05

Propaquizafop

H

graines de colza

0.05

Propaquizafop

H

graines de tournesol 0.05

Propaquizafop

H

légumes

0.05

sauf épinards

Propargite

A

raisins

3

Propargite

A

baies

1.5

sauf raisins

Propargite

A

fruits à noyau

1.5

Propargite

A

fruits à pépins

1.5

Propargite

A

légumes

0.5

Propetamphos

I/V

denrées non spécifiées 0.2

Propetamphos

I

lait

0.005

Prophame

V

pommes de terre

5

crues, lavées

Propiconazole

F

raisins

0.5

Propiconazole

F

abricots

0.2

Propiconazole

F

pêches

0.2

Propiconazole

F

bananes

0.1

Propiconazole

F

céréales

0.05

Propinèbe

F

cf. dithiocarbamates Propoxur

I

fruits

3

sauf fruits à
coque, fruits
exotiques, groseilles (rouges,
blanches ou
noires-cassis),
groseilles à
maquereau

Substances étrangères et composants 63

817.021.23

1

2

3

4

5

6

Substance active

Domaine d'application Denrées alimentaires

Valeur de
tolérance
mg/kg

Valeur
limite
mg/kg

Remarques

Propoxur

I

légumes

3

sauf asperges,
carottes,
choux-raves,
cresson, légumes-bulbes,
petits radis,
poireaux,
pommes de
terre, radis,
rhubarbe