1
Ordonnance
concernant les infirmités congénitales (OIC) du 9 décembre 1985 (Etat le 14 décembre 2004) Le Conseil fédéral suisse, vu l'art. 13 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)1,
arrête:
Art. 1
Définition 1 Sont réputées infirmités congénitales au sens de l'art. 13 LAI les infirmités présentes à la naissance accomplie de l'enfant. La simple prédisposition à une maladie n'est pas réputée infirmité congénitale. Le moment où une infirmité congénitale est reconnue comme telle n'est pas déterminant.
2
Les infirmités congénitales sont énumérées dans la liste en annexe. Le Département fédéral de l'intérieur peut adapter la liste chaque année pour autant que les dépenses supplémentaires d'une telle adaptation à la charge de l'assurance n'excèdent pas trois millions de francs par an au total.2
Art. 2
Début et étendue du droit 1
Le droit prend naissance au début de l'application des mesures médicales, mais au plus tôt à la naissance accomplie de l'enfant.
2
Lorsque le traitement d'une infirmité congénitale n'est pris en charge que parce qu'une thérapie figurant dans l'annexe est nécessaire, le droit prend naissance au début de l'application de cette mesure; il s'étend à toutes les mesures médicales qui se révèlent par la suite nécessaires au traitement de l'infirmité congénitale.
3
Sont réputés mesures médicales nécessaires au traitement d'une infirmité congénitale tous les actes dont la science médicale a reconnu qu'ils sont indiqués et qu'ils tendent au but thérapeutique visé d'une manière simple et adéquate.
Art. 3
Fin du droit
Le droit au traitement d'une infirmité congénitale s'éteint à la fin du mois au cours duquel l'assuré a accompli sa 20e année, même si une mesure entreprise avant ce délai est poursuivie.
RO 1986 46
1
RS 831.20
2
Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de l'O du 17 nov. 2004 (RO 2004 4811).
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Assurance-invalidité 2
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Art. 4
Abrogation du droit en vigueur et entrée en vigueur 1
L'ordonnance du 20 octobre 19713 concernant les infirmités congénitales est abrogée.
2
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 1986.
3
[RO 1971 1583, 1976 2650 ch. II 1]
Infirmités congénitales 3
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Annexe4
(art. 1, al. 2)
Liste des infirmités congénitales I. Peau
101.
Cicatrices cutanées congénitales, lorsqu'une opération est nécessaire (voir aussi ch. 112) 102.
Ptérygion et syndactylies cutanées 103.
Kystes dermoïdes congénitaux de l'orbite, de la racine du nez, du cou, du médiastin et de la région sacrée 104. Dysplasies
ectodermiques
105.
Maladies bulleuses congénitales de la peau (Epidermolyse bulleuse héréditaire, acrodermatite entéropathique et pemphigus chronique bénin familial) 107.
Maladies ichthyosiformes congénitales et kératodermies palmoplantaires héréditaires 109.
Naevi congénitaux, lorsqu'ils présentent une de dégénérescence maligne ou lorsqu'une simple excision n'est pas possible en raison de la grandeur ou de la localisation.
110.
Mastocytoses cutanées congénitales (urticaire pigmentaire et mastocytose cutanée diffuse) 111. Xeroderma
pigmentosum
112.
Aplasies tégumentaires congénitales, lorsqu'une opération ou un traitement hospitalier est nécessaire 113.
Amastie congénitale et athélie congénitale II. Squelette
A. Affections systémiques du squelette 121.
Chondrodystrophie (par exemple: achondroplasie, hypochondroplasie, dysplasie épiphysaire multiple) 122. Enchondromatose 123. Dysostoses congénitales
4
Mise à jour par le ch. I des O du DFI du 30 oct. 1989 (RO 1989 2367), du 28 sept. 1993, (RO 1993 2835), du 21 sept. 1994 (RO 1994 2253), du 25 sept. 1995 (RO 1995 5244), du 9 sept. 1997 (RO 1997 2226), du 4 sept. 1998 (RO 1998 2731), du 25 juin 1999 (RO 1999 2402), du 10 juillet 2000 (RO 2000 2754), du 11 sept. 2002 (RO 2002 4232) et du 1er déc. 2004, en vigueur depuis le 1er janv. 2005 (RO 2004 4977).
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124.
Exostoses cartilagineuses, lorsqu'une opération est nécessaire 125.
Hémihypertrophies et autres asymétries corporelles congénitales, lorsqu'une opération est nécessaire 126. Osteogenesis
imperfecta
127. Ostéopétrose 128. Dysplasie fibreuse
B. Malformations régionales du squelette a. Tête 141.
Lacunes congénitales du crâne 142.
Craniosynostoses, lorsqu'une opération est nécessaire 143.
Platybasie (impression basilaire) b. Colonne vertébral 151. ...
152.
Malformations vertébrales congénitales (vertèbres très fortement cunéiformes, vertèbres soudées en bloc type Klippel-Feil, vertèbres aplasiques et vertèbres très fortement dysplasiques) c. Côtes, thorax et omoplates 161.
Côtes cervicales, lorsqu'une opération est nécessaire 162.
Fissure congénitale du sternum 163.
Thorax en entonnoir, lorsqu'une opération est nécessaire 164.
Thorax en carène, lorsqu'une opération ou une orthèse sont nécessaires 165.
Scapula alata congenita et déformation de Sprengel 166.
Torsion congénitale du sternum, lorsqu'une opération est nécessaire 167.
Déformations congénitales latérales de la paroi thoracique, lorsqu'une opération est nécessaire d. Extrémités 170.
Coxa vara congénitale, lorsqu'une opération est nécessaire 171.
Coxa antetorta ou retrotorta congénitale, lorsqu'une opération est nécessaire 172.
Pseudarthroses congénitales des extrémités 174. ...
176.
Amélies, dysmélies et phocomélies 177.
Autres défauts congénitaux et malformations congénitales des extrémités, lorsqu'une opération, un appareillage ou un traitement par appareil plâtré sont nécessaires
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178.
Torsion tibiale interne et externe, lorsque l'enfant a quatre ans révolus et pour autant qu'une opération soit nécessaire III. Articulations, muscles et tendons 180.
Pied adductus ou pied metatarsus varus congénital, lorsqu'une opération est nécessaire 181.
Arthromyodysplasie congénitale (arthrogrypose) 182.
Pied varus équin congénital 183.
Luxation congénitale de la hanche et dysplasie congénitale de la hanche 184.
Dystrophie musculaire progressive et autres myopathies congénitales 185.
Myasthénie grave congénitale 188.
Torticolis congénital, lorsqu'une opération est nécessaire 189.
Myosite ossifiante progressive congénitale 190.
Aplasie et très forte hypoplasie de muscles striés 191.
Ténosynovite sténosante congénitale 192. Adynamie
épisodique
héréditaire
193.
Pied plat congénital, lorsqu'une opération ou un traitement par appareil plâtré sont nécessaires 194.
Luxation congénitale du genou, lorsqu'une opération, un appareillage ou un traitement par appareil plâtré sont nécessaires 195.
Luxation congénitale de la rotule, lorsqu'une opération est nécessaire IV. Face
Lorsque la reconnaissance d'une infirmité congénitale dépend d'un examen céphalométrique (ch. 208, 209 et 210), les prestations de l'AI ne débutent qu'au moment où les conditions céphalométriques sont remplies.
201.
Cheilo-gnatho-palatoschisis (fissure labiale, maxillaire, division palatine) 202.
Fissures faciales, médianes, obliques et transverses congénitales 203.
Fistules congénitales du nez et des lèvres 204. Proboscis
lateralis
205.
Dysplasies dentaires congénitales, lorsqu'au moins 12 dents de la seconde dentition après éruption sont très fortement atteintes. En cas d'odontodysplasie (ghost teeth), il suffit qu'au moins deux dents dans un quadrant soient atteintes
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206.
Anodontie congénitale totale ou anodontie congénitale partielle par absence d'au moins deux dents permanentes juxtaposées ou de quatre dents permanentes par mâchoire à l'exclusion des dents de sagesse 207.
Hyperodontie congénitale, lorsque la ou les dents surnuméraires provoquent une déviation intramaxillaire ou intramandibulaire qui nécessitent un traitement au moyen d'appareils 208.
Micromandibulie congénitale, lorsqu'elle entraîne au cours de la première année de la vie des troubles de la déglutition et de la respiration nécessitant un traitement ou lorsque l'appréciation céphalométrique après l'apparition des incisives définitives montre une divergence des rapports sagittaux de la mâchoire mesurée par un angle ANB de 9 degrés et plus (respectivement par un angle ANB d'au moins 7 degrés combiné à un angle maxillo-basal d'au moins 37 degrés) ou lorsque les dents permanentes, à l'exclusion des dents de sagesse, présentent une non occlusion d'au moins trois paires de dents antagonistes dans les segments latéraux par moitié de mâchoire.
209.
Mordex apertus congénital, lorsqu'il entraîne une béance verticale après éruption des incisives permanentes et que l'appréciation céphalométrique montre un angle maxillo-basal de 40° et plus (respectivement de 37 degrés au moins combiné à un angle ANB de 7 degrés et plus). Mordex clausus congénital, lorsqu'il entraîne une supraclusie après éruption des incisives permanentes et que l'appréciation céphalométrique montre un angle maxillo-basal de 12° et moins (respectivement de 15 degrés et moins combiné à un angle ANB de 7 degrés et plus) 210.
Prognathie inférieure congénitale, lorsque l'appréciation céphalométrique après l'apparition des incisives définitives montre une divergence des rapports sagittaux de la mâchoire mesurée par un angle ANB d'au moins -1 degré et qu'au moins deux paires antagonistes antérieures de la seconde dentition se trouvent en position d'occlusion croisée ou en bout à bout, ou lorsqu'il existe une divergence de +1 degré et moins combinée à un angle maxillobasal de 37 degrés et plus, ou de 15 degrés et moins.
211.
Epulis du nouveau-né 212.
Atrésie des choanes (uni- ou bilatérale) 213. Glossoschisis 214.
Macroglossie et microglossie congénitales, lorsqu'une opération de la langue est nécessaire 215.
Kystes congénitaux et tumeurs congénitales de la langue 216
Affections congénitales des glandes salivaires et de leurs canaux excréteurs (fistules, sténoses, kystes, tumeurs, ectasies et hypo- ou aplasies de toutes les glandes salivaires importantes).
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218
Rétention ou ankylose congénitale des dents, lorsque plusieurs molaires ou au moins deux prémolaires ou molaires de la seconde dentition placées l'une à côté de l'autre (à exclusion des dents de sagesse) sont touchées, l'absence de dents (à l'exclusion des dents de sagesse) est traitée de la même manière que la rétention ou l'ankylose.
V. Cou
231. Goitre
congénital
232.
Kystes congénitaux du cou, fistules et fentes cervicales congénitales et tumeurs congénitales (cartilage de Reichert) VI. Poumons
241. Bronchectasies congénitales
242.
Emphysème lobaire congénital 243.
Agénésie partielle et hypoplasie des poumons 244.
Kystes congénitaux et tumeurs congénitales des poumons 245.
Séquestration pulmonaire congénitale 247.
Syndrome des membranes hyalines 248.
Syndrome de Mikity - Wilson 249
Dyskinésie primaire des cils immobiles (lorsque l'examen au microscope électronique est exécuté en dehors d'une période d'infection).
VII. Voies respiratoires 251.
Malformations congénitales du larynx et de la trachée VIII. Médiastin 261.
Tumeurs congénitales et kystes congénitaux du médiastin IX. Œsophage, estomac et intestins 271.
Atrésie et sténose congénitales de l'œsophage et fistule œsophago- trachéale 272. Mégaœsophage congénital
273.
Sténose hypertrophique du pylore
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274.
Atrésie et sténose congénitales de l'estomac, de l'intestin, du rectum ou de l'anus 275.
Kystes, tumeurs, duplicatures et diverticules congénitaux du tube digestif 276.
Anomalies du situs intestinal, à l'exclusion du caecum mobile 277.
Iléus du nouveau-né 278.
Aganglionose et anomalies des cellules ganglionnaires du gros intestin ou de l'intestin grêle 279.
Cœliakie consécutive à l'intolérance congénitale à la gliadine 280.
Reflux gastro-œsophagien congénital, lorsqu'une opération est nécessaire 281.
Malformations congénitales du diaphragme 282
Entérocolite nécrosante des prématurés ayant à la naissance un poids inférieur à 2000 grammes ou des nouveau-nés, lorsqu'elle se manifeste dans les quatre semaines après la naissance.
X. Foie, voies biliaires et pancréas 291.
Atrésie et hypoplasie des voies biliaires 292.
Kyste congénital du cholédoque 293.
Kystes congénitaux du foie 294.
Fibrose congénitale du foie 295.
Tumeurs congénitales du foie 296.
Malformations congénitales et kystes congénitaux du pancréas XI. Paroi abdominale 302. Omphalocèle
et
laparoschisis
303.
Hernie inguinale latérale XII. Cœur, vaisseaux et système lymphatique 311.
Hémangiome caverneux ou tubéreux 312.
Lymphangiome congénital, lymphangiectasie congénitale 313.
Malformations congénitales du cœur et des vaisseaux 314.
Lymphangiectasie intestinale congénitale
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XIII. Sang, rate et système réticulo-endothélial 321.
Anémies, leucopénies et thrombocytopénies du nouveau-né 322.
Anémies congénitales hypoplastiques ou aplastiques, leucopénies et thrombocytopénies congénitales 323.
Anémies hémolytiques congénitales (affections des érythrocytes, des enzymes ou de l'hémoglobine) 324. Coagulopathies
et
thrombocytopathies congénitales (hémophilies et autres anomalies des facteurs de coagulation) 325.
Hyperbilirubinémie du nouveau-né de causes diverses, lorsqu'une exsanguino-transfusion a été nécessaire 326.
Syndrome congénital de déficience immunitaire (IDS) 327. Angio-oedème
héréditaire
329.
Leucémie du nouveau-né 330.
Histiocytoses (granulome éosinophilique, maladies de Hand - Schüller - Christian et de Letterer - Siwe) 331.
Polyglobulie congénitale, lorsqu'une soustraction thérapeutique de sang (saignée) avec remplacement par du plasma a été nécessaire 333.
Malformations congénitales et ectopies de la rate XIV. Système uro-génital 341.
Glomérulopathies et tubulopathies congénitales 342.
Malformations du rein, dédoublements et altérations congénitales des reins, y compris l'hypoplasie, l'agénésie et la dystopie 343.
Tumeurs congénitales et kystes congénitaux des reins 344. Hydronéphrose
congénitale
345.
Malformations urétérales congénitales (sténoses, atrésies, urétérocèle, dystopies et mégaluretère) 346. Reflux
vésico-urétéral
congénital
348.
Malformations congénitales de la vessie (par exemple: diverticule de la vessie, mégavessie congénitale) 349.
Tumeurs congénitales de la vessie 350.
Exstrophie de la vessie 351.
Atrésie et sténose congénitales de l'urètre et diverticule de l'uretère 352. Hypospadias
et
épispadias
353.
Fistule vésico-ombilicale congénitale et kyste congénital de l'ouraque 354. Fistules
recto-uro-génitales congénitales
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355.
Cryptorchidie (unilatérale ou bilatérale), lorsqu'une opération est nécessaire 356.
Hydrocèle testiculaire et kystes du cordon spermatique ou du ligament rond, lorsqu'une opération est nécessaire 357.
Palmure et courbure congénitales du pénis 358.
Atrésie congénitale de l'hymen, du vagin, du col utérin ou de l'utérus et sténose congénitale du vagin 359.
Hermaphrodisme vrai et pseudohermaphrodisme 361.
Dédoublement des organes génitaux féminins (utérus bicorne à col simple ou double, utérus unicollis et utérus double avec ou sans vagin double) XV. Système nerveux central, périphérique et autonome 381.
Malformations du système nerveux et de ses enveloppes (encéphalocèle, kyste arachnoïdien, myéloméningocèle, hydromyélie, méningocèle, diastématomyèlie et tethered cord) 382
Troubles de l'hypoventilation d'origine centrale du nouveau-né 383.
Affections hérédo-dégénératives du système nerveux (p. ex. ataxie de Friedreich, leucodystrophies et affections progressives de la matière grise, atrophies musculaires d'origine spinale ou neurale, dysautonomie familiale, analgésie congénitale, syndrome de Rett) 384.
Médulloblastome, épendymome, gliome, papillome des plexus choroïdes et chordome 385.
Tumeurs et malformations congénitales de l'hypophyse (comme le craniopharyngiome, le kyste de Rathke et la poche persistante de Rathke).
386. Hydrocéphalie
congénitale
387.
Epilepsies congénitales (les formes ne nécessitant pas une thérapie anticonvulsive ou seulement lors d'une crise sont exclues) 390.
Paralysies cérébrales congénitales (spastiques, dyskinétiques [dystoniques et
choréo-athétosiques ], ataxiques)
395.
Légers troubles moteurs cérébraux (traitement jusqu'à l'accomplissement de la deuxième année de la vie) 396.
Sympathogoniome (neuroblastome sympathique), sympathicoblastome, ganglioneuroblastome et ganglioneurome 397.
Paralysies et parésies congénitales
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XVI. Maladies mentales et retards graves du développement 401.
Psychoses primaires du jeune enfant et autisme infantile, lorsque leurs symptômes ont été manifestes avant l'accomplissement de la cinquième année 402. ...
403.
Oligophrénie congénitale (seulement pour le traitement du comportement éréthique ou apathique) 404.
Troubles cérébraux congénitaux ayant pour conséquence prépondérante des symptômes psychiques et cognitifs chez les sujets d'intelligence normale, lorsqu'ils ont été diagnostiqués et traités comme tels avant l'accomplissement de la neuvième année (syndrome psycho-organique, psychosyndrome dû à une lésion diffuse ou localisée du cerveau et syndrome psycho-organique congénital infantile); l'oligophrénie congénitale est classée exclusivement sous chiffre 403 XVII. Organes des sens a. Œil Lorsque la reconnaissance d'une infirmité congénitale dépend d'une certaine diminution de l'acuité visuelle, celle-ci doit être mesurée après correction du vice de réfraction. Si l'acuité visuelle n'est pas mesurable et si l'œil en cause ne peut pas fixer centralement, on admet que l'acuité visuelle est de 0,2 ou moins (ch. 416, 417, 418, 419, 423, 425, 427) 411.
Malformations des paupières (colobome et ankyloblépharon) 412.
Ptose congénitale de la paupière 413.
Aplasie des voies lacrymales 415.
Anophthalmie, buphthalmie et glaucome congénital 416.
Opacités congénitales de la cornée avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction) 417.
Nystagmus congénital, lorsqu'une opération est nécessaire 418.
Anomalies congénitales de l'iris et de l'uvée avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction) 419.
Opacités congénitales du cristallin ou du corps vitré et anomalies de position du cristallin avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction) 420.
Rétinopathie des prématurés et pseudogliome congénital (y compris la maladie de Coats).
421. Rétinoblastome 422.
Dégénérescences tapétorétiniennes congénitales
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423.
Malformations et affections congénitales du nerf optique avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction) 424.
Tumeurs congénitales de la cavité orbitaire 425.
Anomalies congénitales de réfraction avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction) 426. ...
427.
Strabisme et microstrabisme concomitant unilatéral lorsqu'il existe une amblyopie de 0,2 ou moins (après correction) 428.
Parésies congénitales des muscles de l'œil (lorsque des prismes, une opération ou un traitement orthoptique sont nécessaires) b. Oreilles 441.
Atrésie congénitale de l'oreille, y compris l'anotie et la microtie 442. ...
443.
Fentes congénitales dans la région de l'oreille, fistules congénitales de l'oreille moyenne et défauts congénitaux du tympan 444.
Malformations congénitales de l'oreille moyenne avec surdité partielle uni- ou bilatérale entraînant une perte auditive d'au moins 30 dB à l'audiogramme tonal dans deux domaines des fréquences de la conversation de 500, 1000, 2000 et 4000 Hz 445.
Surdité congénitale totale des deux oreilles 446.
Surdité congénitale neurosensorielle avec, à l'audiogramme tonal, une perte de l'audition d'au moins 30 dB dans deux domaines des fréquences de la conversation de 500, 1000, 2000 et 4000 Hz 447. Cholestéatome congénital XVIII. Métabolisme et glandes endocrines 451.
Troubles congénitaux du métabolisme des hydrates de carbone (glycogénose, galactosémie, intolérance au fructose, hypoglycémie de Mac Quarrie, hypoglycémie de Zetterstrœm, hypoglycémie par leucino-dépendance, hyperoxalurie primaire, anomalies congénitales du métabolisme du pyruvate, malabsorption du lactose, malabsorption du saccharose et diabète sucré, lorsque celui-ci est constaté dans les quatre premières semaines de la vie ou qu'il était sans aucun doute manifeste durant cette période 452.
Troubles congénitaux du métabolisme des acides aminés et des protéines (par exemple: phénylcétonurie, cystinose, cystinurie, oxalose, syndrome oculo-cérébro-rénal de Lowe, anomalies congénitales du cycle de l'urée et autres hyperammoniémies congénitales)
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453.
Troubles congénitaux du métabolisme des graisses et des lipoprotéines (par exemple: idiotie amaurotique, maladie de Niemann-Pick, maladie de Gaucher, hypercholestérolémie héréditaire, hyperlipémie héréditaire, leucodystrophies) 454.
Troubles congénitaux du métabolisme des mucopolysaccharides et des glycoprotéines (par exemple: maladie Pfaundler-Hurler, maladie de Morquio) 455.
Troubles congénitaux du métabolisme des purines et pyrimidines (xanthinurie) 456.
Troubles congénitaux du métabolisme des métaux (maladie de Wilson, hémochromatose et syndrome de Menkes) 457.
Troubles congénitaux du métabolisme de la myoglobine, de l'hémoglobine et de la bilirubine (porphyrie et myoglobinurie) 458.
Troubles congénitaux de la fonction du foie (ictères héréditaires non hémolytiques) 459.
Troubles congénitaux de la fonction du pancréas (mucoviscidose et insuffisance primaire du pancréas) 461.
Troubles congénitaux du métabolisme des os (par exemple: hypophosphatasie, dysplasie diaphysaire progressive de CamuratiEngelmann, ostéodystrophie de Jaffé-Liechtenstein, rachitisme résistant au traitement par la vitamine D) 462.
Troubles congénitaux de la fonction hypothalamohypophysaire (petite taille d'origine hypophysaire, diabète insipide, syndrome de Prader-Willi et syndrome de Kallmann) 463.
Troubles congénitaux de la fonction de la glande thyroïde (athyroïdie et hypothyroïdie) 464.
Troubles congénitaux de la fonction des glandes parathyroïdes (hypoparathyroïdisme et pseudohypoparathyroïdisme) 465.
Troubles congénitaux de la fonction des glandes surrénales (syndrome adréno-génital et insuffisance surrénale) 466.
Troubles congénitaux de la fonction des gonades (malformation des gonades, anorchie, syndrome de Klinefelter et résistance androgénique; voir aussi ch. 488) 467.
Défaut d'enzyme congénital du métabolisme intermédiaire lorsque ses symptômes ont été manifeste avant l'accomplissement de la cinquième année 468. Phéochromocytome et
phéochromoblastome
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XIX. Malformations avec atteinte de plusieurs systèmes d'organes 481. Neurofibromatose 482.
Angiomatose cérébrale et rétinienne (von Hippel-Lindau) 483.
Angiomatose encéphalo-trigéminée (Sturge - Weber - Krabbe) 484.
Syndrome télangiectasies-ataxie (Louis Bar) 485.
Dystrophies congénitales du tissu conjonctif (par exemple: syndrome de Marfan, syndrome d'Ehlers-Danlos, cutis laxa congenita, pseudoxanthome élastique) 486.
Teratomes et autres tumeurs des cellules germinales (par exemple: dysgerminome, carcinome embryonnaire, tumeur mixte des cellules germinales, tumeur vitelline, choriocarcinome, gonadoblastome) 487.
Sclérose cérébrale tubéreuse (Bourneville) 488
Syndrome de Turner (seulement troubles de la fonction des gonades et de la croissance).
XX. Autres infirmités 490.
Infection congénitale par HIV 491.
Tumeurs du nouveau-né 492.
Monstres doubles (par exemple: frères siamois, épignathe) 493.
Séquelles d'embryopathies et de fœtopathies (l'oligophrénie congénitale est classée sous ch. 403); maladies infectieuses congénitales (par exemple: luès, toxoplasmose, tuberculose, listériose, cytomégalie) 494.
Nouveau-nés ayant à la naissance un poids inférieur à 2000 grammes, jusqu'à la reprise d'un poids de 3000 grammes 495.
Infections néonatales sévères, lorsqu'elles sont manifestes au cours des 72 premières heures de la vie et qu'un traitement intensif est nécessaire 496.
Pharmacodépendance néonatale, lorsqu'un traitement intensif est nécessaire 497.
Sévères troubles respiratoires d'adaptation (par exemple: asphyxie, syndrome de détresse respiratoire, apnée), lorsqu'ils sont manifestes au cours des 72 premières heures de la vie et qu'un traitement intensif est nécessaire 498.
Troubles métaboliques néonataux sévères (hypoglycémie, hypocalcémie, hypomagnésiémie), lorsqu'ils sont manifestes au cours des 72 premières heures de la vie et qu'un traitement intensif est nécessaire 499.
Sévères lésions traumatiques dues à la naissance, lorsqu'un traitement intensif est nécessaire