817.023.31 - Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les cosmétiques (OCos)

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos) du 23 novembre 2005 (Etat le 27 décembre 2005) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 35, al. 4, et 80, al. 9, de l'ordonnance du 23 novembre 2005 sur les
denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, arrête:

Art. 1

Objet et champ d'application 1

La présente ordonnance définit: a. les colorants admis dans les cosmétiques; b. les substances soumises à restrictions ou interdites dans les cosmétiques; c. les exigences de pureté se rapportant aux substances dans les cosmétiques; d. l'étiquetage des cosmétiques.

Sont réputés cosmétiques tous les produits énumérés à l'annexe 1.

Art. 2

Substances admises

Les cosmétiques ne peuvent contenir que les colorants énumérés à l'annexe 2, compte tenu des exigences et des restrictions qui y sont spécifiées; sont exceptées les teintures capillaires.

2

Les cosmétiques ne peuvent contenir que les agents antimicrobiens, les filtres ultraviolets et autres substances énumérés à l'annexe 3, compte tenu des conditions qui y sont spécifiées.

3

Les substances énumérées à l'annexe 4 ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques. La présence de traces de ces substances est tolérée à condition qu'elle soit techniquement inévitable en dépit des bonnes pratiques de fabrication et qu'elle ne mette pas en danger la santé.

4

Les substances spécifiées à l'annexe I de la directive 67/548/CEE du 27 juin 19672 du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses, qui sont réputées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la RO 2005 6423

1 RS

817.02

JOCE n° L 196 du 16.8.1967, p. 1; modifiée en dernier lieu par la directive 2004/73/CE (JOCE n° L 152 du 30.4.2004, p. 1, rectifiée par JOCE n° L 216 du 16.6.2004, p. 3 et JOCE n° L 236 du 7.7.2004, p. 18). Cette directive peut être consultée auprès de l'Office fédéral de la santé publique ou commandée à l'OFCL, Vente des publications fédérales, 3003 Berne.

817.023.31

Denrées alimentaires et divers objets usuels 2

817.023.31

reproduction et classées en catégorie 1, 2 ou 3 sont interdites dans les cosmétiques.

Une substance classée en catégorie 3 ne peut être utilisée dans les cosmétiques que si l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) a procédé à une nouvelle évaluation et qu'il a admis l'utilisation de cette substance dans les cosmétiques.

5

La composition des gommes à mâcher et bonbons pour soins bucco-dentaires est soumise aux dispositions relatives aux articles de pâtisserie et de confiserie exempts de sucre. De plus, seules sont admises les substances énumérées à l'annexe 3, compte tenu des champs d'application prévus.

6

L'OFSP peut, sur demande motivée, autoriser d'autres substances et leurs champs d'application. Il limite l'autorisation et la publie dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Art. 3

Etiquetage 1 L'emballage des cosmétiques doit porter, au moment de la remise au consommateur, les indications suivantes:

a. la composition, dans l'ordre pondéral décroissant, conformément à une nomenclature usuelle (p.ex. INCI, INN); les ingrédients en concentration inférieure à 1 % masse du produit fini peuvent être mentionnés dans le désordre; les colorants peuvent être mentionnés soit par leur numéro CI (Colour Index), soit par leur dénomination telle qu'elle figure à l'annexe 2, dans le désordre et après les autres ingrédients; pour les cosmétiques décoratifs mis sur le marché avec plusieurs nuances de couleur, l'ensemble des colorants utilisés dans la gamme peut être mentionné, à condition d'y ajouter la mention «peut contenir …» ou le symbole «+/-»;

b. l'usage prévu du produit, sauf si cela ressort de la présentation du produit; c. le nom et l'adresse de la personne ou de l'entreprise qui fabrique, importe, conditionne ou remet des cosmétiques; d. la date de durée de conservation minimale, avec mention du mois et de l'année, jusqu'à laquelle le cosmétique conserve ses caractéristiques spécifiques dans des conditions de conservation appropriées; il est permis de renoncer à indiquer la date de durée de conservation minimale lorsque la durée de conservation minimale dépasse 30 mois; e. si la durée de conservation minimale est supérieure à 30 mois, il y a lieu d'indiquer la durée pendant laquelle le cosmétique peut encore être utilisé sans risque pour le consommateur après l'ouverture; cette information est fournie par le pictogramme illustré à l'annexe 5, suivie de la période, exprimée en mois ou en années; f. les conditions de conservation qui doivent être respectées pour que la durée de conservation minimale soit garantie; g. le

lot;

h. les précautions d'emploi et, en particulier, les mentions visées à l'annexe 3.

Cosmétiques

817.023.31

Les indications visées à l'al. 1, let. h, doivent être formulées dans les trois langues officielles et se distinguer clairement du reste de l'étiquetage.

3

Lorsque les indications visées à l'al. 1, let. a et h, ne peuvent être apposées sur l'emballage pour des raisons d'ordre pratique, elles doivent figurer sur une notice d'emballage ou à tout autre endroit accessible au consommateur. Dans ce cas, l'emballage doit porter une mention écrite ou le pictogramme illustré à l'annexe 6.

4

En dérogation aux al. 1, let. a à g, 2 et 3, les gommes à mâcher et bonbons pour soins bucco-dentaires sont soumis par analogie aux dispositions relatives aux articles de pâtisserie et de confiserie exempts de sucre.

5

L'emballage des échantillons ne doit pas obligatoirement porter les indications de composition.

6

Dans la liste de la composition, les compositions parfumantes et aromatiques peuvent figurer sous la dénomination «parfum» ou «arôme».

Art. 4

Modification des annexes 1

L'OFSP adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2

Il peut donner des instructions temporaires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Il publie ces instructions dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Art. 5

Dispositions transitoires

En dérogation à l'art. 80, al. 7, ODAlOUs, les cosmétiques peuvent encore être importés, fabriqués, étiquetés et remis aux consommateurs selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2006.

Art. 6

Abrogation du droit en vigueur L'ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les cosmétiques3 est abrogée.

Art. 7

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2006.

3 [RO

1995 3387, 2002 791, 2004 2355, 2005 3389 ch. II 2]

Denrées alimentaires et divers objets usuels 4

817.023.31

Annexe 1

(art. 1, al. 2)

Classification indicative des cosmétiques Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour les soins de la peau (mains, visage, pieds, etc.)

Masques de beauté (à l'exclusion des produits d'abrasion superficielle de la peau)

Fonds de teint (liquides, pâtes, poudres)

- Poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l'hygiène corporelle, etc.

Savons de toilette, savons déodorants, etc.

Parfums, eaux de toilette et eau de Cologne

Préparations pour bains et douches (sels, mousses, huiles, gels, etc.)

- DépilatoiresDéodorants et antisudoraux

Produits de soins capillaires: -

teintures capillaires et décolorants produits pour l'ondulation, le défrisage et la fixation

produits de mise en plis

produits de nettoyage (lotions, poudres, shampooings)

produits d'entretien (lotions, crèmes, huiles)

produits de coiffage (lotions, laques, gels, mousses, brillantines)

Produits pour le rasage, produits avant et après rasage

Produits de maquillage et de démaquillage du visage et des yeux

Produits pour les soins et le maquillage des lèvres

Produits pour soins bucco-dentaires, y compris les gommes à mâcher et bonbons pour soins bucco-dentaires

Adhésifs (pour cils et ongles artificiels, perruques et cheveux postiches)

Produits pour les soins et le maquillage des ongles

Produits pour soins intimes externes

- Produits

anti-solaires

Produits de bronzage sans soleil

Produits pour blanchir la peau

- Produits

antirides

Cosmétiques

817.023.31

Annexe 2

(art. 2, al. 1, et art. 3, al. 1, let. a) Liste des colorants admis dans les cosmétiques, avec champ d'application, autres restrictions et exigences 1

Les colonnes 1 à 4 du tableau correspondent aux champs d'application suivants: Colonne 1 = Colorants admis dans tous les cosmétiques.

Colonne 2 = Colorants admis dans tous les cosmétiques, à l'exception des cosmétiques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux.

Colonne 3 = Colorants admis uniquement dans les cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses.

Colonne 4 = Colorants admis uniquement dans les cosmétiques qui sont destinés à n'entrer qu'en bref contact avec la peau.

Sont également admis les laques et sels de ces colorants qui contiennent des substances dont l'emploi n'est pas interdit à l'annexe 4.

3

Les colorants portant un numéro E doivent satisfaire aux exigences relatives aux colorants alimentaires conformément à l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires4.

Champ d'application Numéro CI

(Colour Index)

ou dénomination

Coloration

1 2 3 4

Autres restrictions et exigences 10006

verte ×

10020

verte ×

10316*

jaune ×

11680

jaune ×

11710

jaune ×

11725

orange ×

11920

orange ×

12010

rouge ×

12085*

rouge

3 % maximum dans le produit fini 12120

rouge ×

12150

rouge ×

12370

rouge ×

12420

rouge ×

12480

brune ×

12490

rouge ×

12700

jaune ×

13015

jaune ×

105

RS 817.022.31

Denrées alimentaires et divers objets usuels 6

817.023.31

Champ d'application Numéro CI

(Colour Index)

ou dénomination

Coloration

1 2 3 4

Autres restrictions et exigences 14270

orange ×

103

14700

rouge ×

14720

rouge ×

122

14815

rouge ×

125

15510*

orange ×

15525

rouge ×

15580

rouge ×

15620

rouge ×

15630*

rouge

3 % maximum dans le produit fini 15800

rouge ×

15850*

rouge ×

15865*

rouge ×

15880

rouge ×

15980

orange ×

111

15985*

jaune ×

110

16035

rouge ×

16185

rouge ×

123

16230

orange ×

16255*

rouge ×

124

16290

rouge ×

126

17200*

rouge ×

18050

rouge ×

18130

rouge ×

18690

jaune ×

18736

rouge ×

18820

jaune ×

18965

jaune ×

19140*

jaune ×

102

20040

jaune ×

Teneur

maximale de 5 ppm en 3,3'diméthylbenzidine dans le colorant

20170

orange ×

20470

noire ×

21100

jaune ×

Teneur

maximale de 5 ppm en 3,3'diclorbenzidine dans le colorant

21108

jaune ×

Idem

21230

jaune ×

24790

rouge ×

Cosmétiques

817.023.31

Champ d'application Numéro CI

(Colour Index)

ou dénomination

Coloration

1 2 3 4

Autres restrictions et exigences 26100

rouge ×

Critères

pureté:

Aniline

≤ 0,2 %

2-Naphtol

≤ 0,2 %

4-Aminoazobenzène

≤ 0,1 %

1-(Phénylazo)-2-naphtol ≤ 3 %

1-[2-(Phénylazo)-phényl-azo]-2naphtalénol

≤ 2 %

27290*

rouge ×

27755

noire ×

152

28440

noire ×

151

40215

orange ×

40800

orange ×

40820

orange ×

160

40825

orange ×

160

40850

orange ×

161

42045

bleue ×

42051*

bleue ×

131

42053

verte ×

42080

bleue ×

42090

bleue ×

42100

verte ×

42170

verte ×

42510

violette ×

42520

violette

5 ppm maximum dans le produit fini 42735

bleue ×

44045

bleue ×

44090

verte ×

142

45100

rouge ×

45190

violette ×

45220

rouge ×

45350

jaune

6 % maximum dans le produit fini 45370*

orange ×

Teneur

maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluo-

rescéine

45380*

rouge ×

idem

45396

orange

Lorsqu'il est employé pour les lèvres, le colorant est admis uniquement sous forme d'acide libre à la concentration maximale de 1 %

45405

rouge

Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluo-

rescéine

45410*

rouge ×

idem

Denrées alimentaires et divers objets usuels 8

817.023.31

Champ d'application Numéro CI

(Colour Index)

ou dénomination

Coloration

1 2 3 4

Autres restrictions et exigences 45425

rouge

Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 3 % en monoiodofluores-

céine

45430*

rouge ×

127

idem

47000

jaune ×

47005

jaune ×

104

50325

violette ×

50420

noire ×

51319

violette ×

58000

rouge ×

59040

verte ×

60724

violette ×

60725

violette ×

60730

violette ×

61565

verte ×

61570

verte ×

61585

bleue ×

62045

bleue ×

69800

bleue ×

130

69825

bleue ×

71105

orange ×

73000

bleue ×

73015

bleue ×

132

73360

rouge ×

73385

violette ×

73900

violette ×

73915

rouge ×

74100

bleue ×

74160

bleue ×

74180

bleue ×

74260

verte ×

75100

jaune ×

75120

orange ×

160

75125

jaune ×

160

75130

orange ×

160

75135

jaune ×

161

75170

blanche

75300

jaune ×

100

75470

rouge ×

120

75810

verte

E 140 et E 141

77000

blanche

173

Cosmétiques

817.023.31

Champ d'application Numéro CI

(Colour Index)

ou dénomination

Coloration

1 2 3 4

Autres restrictions et exigences 77002

blanche

77004

blanche

77007

bleue ×

77015

rouge ×

77019

mica ×

77120

blanche

77163

blanche

77220

blanche

170

77231

blanche

77266

noire ×

77267

noire ×

77268:1

noire ×

153

77288

verte ×

Exempt

d'ion

chromate

77289

verte ×

Exempt

d'ion

chromate

77346

verte ×

77400

brune ×

77480

brune ×

175

77489

orange ×

172

77491

rouge ×

172

77492

jaune ×

172

77499

noire ×

172

77510

bleue ×

Exempt

d'ion

cyanure

77713

blanche

77742

violette ×

77745

rouge ×

77820

blanche

174

77891

blanche

171

77947

blanche

Lactoflavine jaune × E

101

Caramel

brune ×

150

Capsantéine,

capsorubine

orange ×

160

Rouge de

betterave,

bétanine

rouge ×

162

Anthocyanes rouge × E

163

Stéarates

d'aluminium,

de zinc,

de magnésium

et de calcium

blanche

Denrées alimentaires et divers objets usuels 10

817.023.31

Champ d'application Numéro CI

(Colour Index)

ou dénomination

Coloration

1 2 3 4

Autres restrictions et exigences Bleu de

bromothymol

bleue ×

Vert de

bromocrésol

verte ×

Acid

red

195 rouge ×

* Les laques, pigments ou sels de baryum, strontium et zirconium, insolubles, de ces colorants sont également admis.

Cosmétiques

817.023.31

Annexe 3

(art. 2, al. 2, et art. 3, al. 1, let. h) Liste des agents antimicrobiens, filtres ultraviol ets et autres substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques hors des conditions prévues Remarques:

Agents antimicrobiens (agents conservateurs) 1.

On entend par agents conservateurs les substances ajoutées comme ingrédient à des cosmétiques principalement pour inhiber le développement de micro-organismes dans ces produits.

A d'autres concentrations que celles prévues dans la présen te annexe, les substances pourvues du symbole (+) peuvent être ég alement

ajoutées aux cosmétiques à d'autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans les savons ou comme agent antipelliculaire dans les shampooings. L'OFSP doit être informé.

D'autres substances employées dans la formule des cosmé tiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et peuvent,

de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, comme de nombreuses huiles essentielles et quelques alcools. Ces subs tances ne figurent pas dans la présente annexe.

Dans la présente liste, on entend par sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium

, ammonium et éthanolamines; les sels des anions chlorure, br omure,

sulfate, acétate;

esters: les esters de méthyle, d'éthyle, de propyle, d'isopropyle, de butyle, d'isobutyle, de phényle.

Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substan ces de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent r eprendre

obligatoirement sur l'étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde» lorsque la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

Filtres ultraviolets 1.

Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des cosmétiques de protection solaire, sont

destinées spécifiquement à filtrer les radiations ultraviolettes po ur protéger la peau contre certains effets nocifs de ces rad iations.

Ces filtres peuvent être ajoutés à d'autres cosmétiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe.

D'autres filtres ultraviolets utilisés dans les cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes ne

figurent pas dans la présente liste.

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Acétat

e d'hydr

oxymét

hyl

amine de s

odi

um;

N-(Hydr

oxymét

hyl)glyci

nat

e de s

odi

Agent

antimicr

obi

0,1 %

Acétyl3 mét

hyl

-6-pyranne 3Hdi

one-2,4

et ses sels (voir acide déhydroacétique) Acid Black No 52 (n° CAS 16279-54-2) e

t se

s se

Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

Aci

d Red No 33

(n° CAS 356766-

6) et s

es sels

Teinture capillaire non oxydante 2,0 %

Acide amino-4 benzoïque (voir PABA) Acide benzoïque, ses

sels

et ses

esters (

)

Agent

antimicr

obi

0,5 %

cal

cul

é en aci

Acide benzylidène camphre sulfonique (INCI); Acide α

oxo2 bor

nyli

dène-3)-tol

uène4-s

ulf

oni

que et s

es sel

Filtre ultraviolet

6,0

calculé en acide

Acide borique, borates et tétraborat es

talcs

5,0 %

expri

é en %

d'acide borique

Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de moi

ns de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée»

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) b.

oduits

hygiène

buccal

0,1 %

expri

é en %

d'acide borique

Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans

«Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de moi

ns de 3 ans» «Ne pas i ngurgit

autres

usag

es (excepté produits pour soins capillaires et produits pour

le bain)

3,0 %

expri

é en %

d'acide borique

Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans

«Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de moi

ns de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée»; «Contie nt des borates et des tétraborates»

(pour une teneur en borate soluble > 1,5 %)

Acide déhydroacétique e

t se

s se

ls;

Acétyl3 mét

hyl

-6-pyranne 3Hdi

one-2,4

et s

els

Agent

antimicr

obi

0,6 %

cal

cul

é en

acide

Interdit dans les aérosols.

Acide 3,4-diaminobenzoïque (n° CAS 619-05-6) et ses sels Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

Aci

de éti

oni

que et s

es sel

Acide hydroxy-1 éthy lidène diphosphonique a. pr

oduits

ins

capillaires

b. savons

1,5 %

0,22 %

expri

é en acide

libre

expri

é en acide

libre

e formiqu

e e

t son

l de

sod

ium (+)

ent

antimicr

obi

0,5 %

cal

cul

é en aci

Acide hydroxy-4 benzoï que

, se

s se

ls e

ses esters (+)

Agent

antimicr

obi

0,4 %

0,8 %

cal

cul

é en aci

de,

pour

un ester

cal

cul

é en aci

de, pour

les mélanges d'esters Acide hydroxy-1 éthy

lidène diphosphonique (voir aci

de éti

onique)

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Acide hydroxy-2

méthoxy-4 b

enzo-phénonesulf

oni

que-5 et

on s

el de s

odi

um (

voir benzophénone-4 et -5)

Acide oxalique, ses esters et ses sels alcalins Produits

capillaires

5,0

«Réser

vé à l'

age pr

ofes

onnel»

Aci

oxo2 bor

nyli

dène-3)-tol

uène4-

sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène camphr

e sulf

oni

que)

Aci

de 2,2'bis-(

1,4phényl

ène) 1Hbenzimidazole-4,6 disulf

onique, sel monosodique (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel dis

odi

que)

Acide (phénylène dimét hylidyne-1,4) -3,3'bis(dimét

hyl-7,7 oxo-2 bicycl o [

2.2.1]hept

ylméthanesulfonique)

t se

s se

(voir acide téréphtalyli dène dicamphre sulfonique)

Acide propionique et ses se ls (

)

Agent

antimicr

obi

2,0 %

cal

cul

é en aci

Aci

de sal

icyli

que et s

es sel

s (+)

Agent

antimicr

obi

Agent

kératol

ytique

Antipelliculaire

0,5 % 2,0 % 3,0 %

cal

cul

é en aci

cal

cul

é en aci

cal

cul

é en aci

A ne pas utiliser dans le s produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, à l'exception des shampooings

«Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de moi

ns de 3 ans» Uni

quement

dans l

es pr

odui

ts qui pourr

aient être

utilisés pour les soins aux enfants et qui restent en contact prolongé avec la peau. Uniquement dans les produits destinés à être rincés

Acide sorbique et ses sels (

)

Agent

antimicr

obi

0,6 %

cal

cul

é en aci

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Acide téréphtaly

lidène dicamphre sulfonique (INCI) e

t se

s se

ls;

Aci

de (phénylène dimét hyl

idyne-1,4)-3,3'

bis(dimét

hyl-7,7 oxo-2 bicycl o [

2.2.1]hept

ylméthanesulfonique)

t se

s se

Filtre ultraviolet

10,0

calculé en acide

Aci

de thi

ogl

ycoli

que et

ses sels

oduits pour

le fr

isage

(permanente)

ou l

défrisage des cheveux b. dépilat

oir

c. autr

oduits

pour

traitements capillaires rincés 11,0 % 8,0 % 5,0 % 2,0 % prêt

à l'empl

oi,

pH 7 à 9,5; cal

cul

é en aci

prêt

à l'empl

oi,

pH 7 à 9,5; cal

cul

é en aci

prêt

à l'empl

oi,

pH 7 à 12,7; cal

cul

é en aci

prêt

à l'empl

oi,

pH 7 à 9,5; cal

cul

é en aci

Usage professionnel: «Pour usage professionnel seulement»

Autres inscriptions et av ertissement

s: cf

. produits

pour l'usage général. Usage génér al:

«Contient des sels de l'acide thio- glycolique. Suivre le mode d'emploi. A cons er

ver

hors de la portée des enfants» Le mode d'emploi doit contenir les phrases suivant

es:

«Eviter tout contact avec les yeux»

- «Rincer

immédi

ement

et abondamment avec de l'eau et cons ul

ter un

spécialiste si le produit entre en contact avec les yeux» -

«Porter des gants appropriés» idem (exceptée la recom mandation du port de

gants)

Acide undécylène-10 oïqu e, se

s se

ls e

ses esters (+)

Agent

antimicr

obi

0,2 %

cal

cul

é en aci

Alcool anisique (al cool 4-méthoxybenzylique) (n° CAS 105-13-5)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Alcool benzylique (+) (n° CAS 100-41-6) Agent antimicrobien

Solvants pour substances par- fumantes et s

ubst

ances ar

omatisantes

1,0 %

libre

La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Alcool bêta-pentylcinnamylique (n° CAS 101-85-9) Substance parfumante

La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

oduits à ne pas enl ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Alcool

nnamyli

que

(n° CAS 104-54-1)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Alcool

chl

o2,4 benzyli

que (

)

Agent

antimicr

obi

0,15 %

Alcool méthylique

Dénaturant pour les alcools éthylique et isopropylique 5,0 %

cal

cul

é en % des alcools ét

hylique et

isopropyl

ique

N-Al

kyl(C

12-22

) triméthylammonium, br

omur

e et chl

ure de (

)

behentrimonium, chlorure de

- autres

Agent antimicrobien Antistatique

Antistatique

0,1 %

5,0 %

3,0 %

Uniquement dans les produits destinés à être rincés

«Rincer immédiatement avec de l'eau si le produi t

entre en contact avec les yeux» Bis(Ami

dino4 br

omo2 phénoxy)-

1,6

n-hexane et ses sels (voir dibromohexamidine) «Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Aminexil; Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 Produits pour

trait

ements capillaires

1,5 %

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) 2-Amino-6-chloro-4-nitrophénol (n° CAS 635809-

4) et s

es sels

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 2,0

b. 2,0

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

4-Amino-m-crésol (n° CAS 283599-

6) et s

es sels

Teinture capillaire oxydant e

3,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

6-Amino-ocr

ésol

(n° CAS 17672-22-0) e

t se

s se

Teinture capillaire oxydant e

3,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

3-Amino-2,4-dichlorophénol (n° CAS 61693-42-3) e

t se

s se

Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

2-Amino-4hydr

oxyét

hyl

aminoanis

ole

(n° CAS 83763-47-7) e

t se

s se

Teinture capillaire oxydant e

3,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

4-Amino-2-hydroxytoluène (n° CAS 283595-

2) et s

es sels

Teinture capillaire oxydant e

3,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

2-Aminométhyl-p-aminophénol (n° CAS 79352-72-0) Teinture capillaire oxydant e

3,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) 2-Amino-3-nitrophénol (n° CAS 603-85-0) et ses sels a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 3,0

b. 3,0

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

a) et b)

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

4-Amino-3-nitrophénol (n° CAS 610-81-1) et ses sels a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 3,0

b. 3,0

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

a) et b)

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

m-Aminophénol (n° CAS 591-27-5) et ses sels Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique.»

o-Aminophénol (n° CAS 95-556) et s

es sel

Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Ammoni

aque

6,0 %

cal

cul

é en NH

Audelà de 2 %:

«Conti

ent de l'ammoni aque»

Amyl-cinnamaldéhyde (n° CAS 122-40-7) Substance parfumante

La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

oduits à ne pas enl ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Anisotriazine (voir bis-éthylhexyloxyphénol méthoxyphényl triazine) Arbutine;

but

osi

(voir hydroquinone-monoβ-D-

glucopyranoside)

Basic Blue No 7 (n° CAS 239060-

Teinture capillaire non oxydante 0,2 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Basic Blue No 26 (n° CAS 258056-

5) et s

es sels

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 0,5

b. 0,5

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 0,25 %

Basi

c Vi

olet No 14

(n° CAS 632-99-5) et ses sels a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 0,3

b. 0,3

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 0,15 %

Benzalkonium, chlorure de, bromure de, saccharinate de (+) Agent antimicrobien Agent antistatique 0,1 % 3,0 %

expri

é en chl

orure

de benzalkonium

Produits pour

soi

ns inti

mes

ext

nes et produi

destinés à r

est

er s

ur l

a peau.

Produits pour

soi

ns capill

res rincés

Benzéthonium,

chlorure de;

Diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl-diméthyl- benzylammonium, chlorure de Agent antimicrobien

0,1 %

Uniquement dan

s l

es pr

odui

ts destinés à êtr

e ri

ncés

Benzoate de benzyle (n° CAS 120-51-4) Subst

ance par

fumant

La présence de la su bstance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Benzophénone-3 (INCI); Oxybenzone (INN) Filtre ultraviolet

10,0 %

«Contient de l'oxybenzone » (sauf si la concentration est < 0,5 % et si la

substance est utilisée pour la prot

ect

ion du pr

oduit).

Benzophénone-4 (INCI); Acide hydroxy-2 méthoxy-4

benzophénonesulfonique-5; Sulisobenzone (INN)

Filtre ultraviolet

5,0 %

Benzophénone-5 (INCI); Acide hydroxy-2 méthoxy-4

benzophénonesulf

oni

que-5 et

on s

el de s

odi

Filtre ultraviolet

5,0 %

exprimé en acide sul- fonique

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétra méthyl-1-(triméthylsilyl)-oxy)-disilox

anyl)-propyl)-phénol (voir drometrizole trisiloxane) Benzyl-2 chloro-4 phénol ( voir

chl

orophène)

Benzylhémiformal Agent antimicrobi

0,15 %

Uniquement dans les pr

odui

ts destinés à êtr

e ri

ncés

Dégage du formal

déhyde (voir indications à la fin de la présente annexe).

Benzylidène3 camphr

e (I

NCI);

Benzylidène-3 bornanone-2 Filtre ultraviolet

2,0 %

Benzylmalonate de

mé

ié

thy

(n° CAS 207574-74-1) Filtre ultraviolet

10,0 %

Bismuth (III), citrate basique de Teinture

capillaire

métallique

0,5 %

Bismuth (III), gallat e basique de et

nitrate basique de

s ca

pilla

ire

métalliques

2,0 %

Bisymidazyl

ate (

voir 4-s

ulf

onat

de phényldibenzimidazole, sel disodique) Bromchlorophène (+); Méthylène-2,2'bis chloro-4 br omo6 phénol

Agent

antimicr

obi

0,1 %

Bromo5 nitr

o5 dioxane-

1,3

Agent

antimicr

obi

0,1 %

Uniquement dans les produi ts destinés à être rincés

. E

vit

er l

a f

ati

on de nitrosamines.

Bronopol (+); Bromo-2 nitro-2 propanediol-1,3 Agent antimicrobien

0,1 %

Eviter

la for

ati

on de nitr

osami

nes.

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) 2-(4-tert-butylbenzyl) propionaldéhyde (n° CAS 80-546)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Butyl méthoxydibenzoylméthane (INCI); 4tert

-but

yl-4'-mét

hoxydibenzoyl

méthane;

Avobenzone (INN)

Filtre ultraviolet

5,0 %

Cé

lpy

rid

Agent

antimicr

obi

0,05 % 0,2 % 0,3 %

Dans l

es pr

oduits d'

hygiène buccal

Dans l

es pr

oduits destinés à r est

er s

ur l

a peau.

Uniquement dans les produits destinés à être rincés

Chloramine-T; Tos

ylchl

orami

de sodique

Agent

antimicr

obi

0,2 %

Chlorat

des mét

aux al

cali

dentifri

ces

b. autr

ages

5,0 %

3,0 %

Chlorhexidine, acétate, gluconate, chlorhydrate (+) Agent antimicrobien

Solutions de rinçage bucco- dent aire

Gommes

à mâcher

et bonbons pour soins bucco-dentaires 0,3 %

0,14 %

0,35 %

expri

é en chl

orhexi

dine base

Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 12 ans. «Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de moins de 12 ans». «Limiter

l'appli

cation à 14

jours maximum». Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 12 ans. « Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de moins de 12 ans». Dose journalière max.: 20 mg chlor

hexi

dine [cal

cul

é en base] (

ention obl

igat

oir

e du dosage recommandé et de la dose

nali

ère maximal

e).

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Chlorhydrate de décyloxy -3 hydroxy-2 amino-1

opane (

écomi

nol, I

NN)

Agent

antimicr

obi

0,5 %

Chloro2 acét

ami

Agent

antimicr

obi

0,3 %

«Con

tie

nt du

hlorac

ét

e»

Chlorobutanol; Trichlor o-1,1,1 méthyl2 pr

opanol2

Agent

antimicr

obi

0,5 %

terdit dans les aérosols.

«Contient du chlorobutanol» Chloro-4-m-crésol (+) chloro-4 méthyl-3 phénol Agent antimicrobien

0,2 %

Interdit dans

les produits destinés à entrer en contact avec les muqueuses.

Chloro4 dimét

hyl

-3,5 phénol (

)

Agent

antimicr

obi

0,5 %

2-Chloro-6-éthylamino-4-nitrophénol (n° CAS 131657-78-8) et ses sels a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 3,0

b. 3,0

en combi

nais

on avec

du peroxyde d'

hydr

ogène:

max. 1,5 %

Chloro-5 méthyl-2 2 H

-isothiazolone-3 et méthyl-

2 2

-iso

iaz

olon

e-3

, mé

lan

ge 3+

avec MgCl

2 et M

g(NO

Agent

antimicr

obi

0,0015 %

Chlorophène; Benzyl-2 chloro-4 phénol Agent

antimicr

obi

0,2 %

Chlorphénésine; Ether p-chlor ophényl

glycér

ique

Agent

antimicr

obi

0,3 %

Chlorure d'argent/di oxyde de titane,

adduct (20 %AgCl + 80 %TiO 2)

Agent antimicrobien 0,02 %

Interdit dans

les pr

oduits destinés aux enf ants

moins de 3 ans, dans les produits d'hygiène buccal

e et dans l

es pr

oduits

dest

inés

à êtr

e appliqués

autour des yeux ou sur les lèvres.

Chlorur

e de (chl

o3 all

e)-1 tri

aza-3,5,7 azonia-1 adamantane [Quaternium-15]

Agent

antimicr

obi

0,2 %

Dégage du f

déhyde (

voir

indi

cati

ons à la fi

de la présente annexe).

Chlorur

e de méthylène

35,0 %

neur maximale en

impuretés 0,2 %.

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Cinnamaldéhyde (n° CAS 104-55-2) Substance parfumante

La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Cinnamate de benzyle (n° CAS 103-41-3) Substance parfumante

La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Citral (n° CAS 539240-

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Citronellol (n° CAS 106-22-9) Substance parfumante

La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Climbazol (+); 1H-Imidazolyl-1 (chlor o-4 phénoxy)-1 diméthyl-3,3 butanone-2

Agent

antimicr

obi

0,5 %

Coumari

(n° CAS 91-645)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

o-C

ymenol-5

(voir mét

hyl3 (méthyl-

1 ét

hyl

e)4 phénol)

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Décomi

nol (INN)

(voir chlorhydrate

de décyloxy-3

hydr

oxy2 ami

no1 pr

opane)

Dialkanolamides d'acides gras Substances

tensioactives

Dialkanolamines

libres:

max. 0,5 % (dans le produit fini)

max. 5,0 % (dans la matière première)

Ne pas employer avec des

agents ni

tros

ants

Teneur max. en N-nitr osodialkanolamines:

max. 50

μg/

kg.

Conserver dans des récipien ts ne contenant pas de nitrites.

Diamidino-4,4' di

phénoxy-1,6 hexane

(voir hexami

dine)

2,4-Diamino-5méthylphénétol

(n° CAS 141614-04-2) et ses sels Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol (n° CAS 141614-05-3) et ses sels Teinture capillaire oxydant e

3,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Diaminophénols

5 Teintures

oxydantes

,0 %

Usage génér

al:

«Peut provoquer une réaction allergique. Ne pa s utiliser pour la coloration des cils et des sourcils» Usage professionnel:

«Pour usage professionnel uni

quement

. P

ort

er des gants appr opriés»

Ne pas appliquer sur la pe au

(à

es fin

s d

éco

tives).

Ces substances peuvent être utilisées seul es ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quoti ents (quantité ajoutée/concent ration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 1.

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) 2,4-Diaminophénoxyéthanol (n° CAS 70643-19-5) e

t se

s se

Teinture capillaire oxydant e

4,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 2,0 %

1,3-bis(2,4-diamin

ophénoxy)-propane

(n° CAS 81892-72-0) e

t se

s se

Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 (voir aminexil) Diazoli

nyl

ée;

N-Hydromét

hyl

N-(di

hydr

oxyméthyl

-1,3 dioxo2,5 imi

dazoli

dinyl

-4)

N'-hydroxy-méthylurée Agent

antimicr

obi

0,5 %

Dégage du f

déhyde (

voir

indi

cati

ons à la fi

de la présente annexe).

Dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane; mét hyl

omo gl

utar

onitri

Agent

antimicr

obi

0,1 %

Ne pas empl

oyer

dans

les

oduits de pr

ection

solaire à une concentration supéri

eur

e à 0,025 %.

Dibr

omohexami

ne et

ses sels (y compri

l'iséthionate); bis(Ami dino4 br

omo2 phénoxy)-

1,6 nhexane

Agent

antimicr

obi

0,1 %

Dichlor

ophène

Agent

antimicr

obi

0,5 %

«Contient du dichlorophène» Dichlorophényl imidazoldioxolane (n° CAS 85058-43-1) Antiséborrhéique 0,1

0,25 %

Uniquement dans les produi ts destinés à réguler l'équilibre séborrhé

ique de la peau.

Dans l

es pr

oduits destinés à r est

er s

ur l

a peau.

Uniquement dans les produits destinés à être rincés

Diéthylhexylbutamidotriazone; Dioctylbutamidotriazone; Ester de l 'aci

de benzoï

que, 4,4-[(

6-[

4((

1,1diméthyléthyl)-amino-carbonyl)-phényl-amino]- 1,3,5-tri

azine2,4-

diyl)

-di

amino]bi

s-(2éthylhexyl)

Filtre ultraviolet

10,0 %

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Dihydroxy-1,4 benzène (voi r hydroquinone)

2,6-Dihydroxy-3,4-diméthylpyridine (n° CAS 84540-47-6) e

t se

s se

Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl-diméthyl- benzylammonium, chloru re de (

voi

r benzéthonium, chlorure de)

Diméthoxyméthane; Méthylal Aé

l 3

0,0

«Peut irriter les muque uses

et l

es voi

respiratoires» 2,6-Di

méthoxy-3,5pyri

nedi

ami

(n° CAS 85679-78-3) e

t se

s se

Teinture capillaire oxydant e

0,5 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 0,25 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

4-Di

mét

hyl-ami

no-benzoat

e d'ét

hyl

-2hexyle

(voir ethylhexyl dimet hyl

PABA)

Diméthylol-diméthylhydantoïne; bis-Hydr oxymét

hyl-1,3 di

mét

hyl

-5,5'

imidazolidinedione-2,4; [DMDM Hydant oi

Agent

antimicr

obi

0,6 %

Diméthyl-4,4 oxazolidine-1, 3

Agent

antimicr

obi

0,1 %

Le pH du pr

oduit

fini ne peut être infé- rieur à 6 Diméthyl pabamidopropy l l

aur

monium t

ylate (INCI)

Filtre ultraviolet

2,0 %

Produ

its pour soins capillaires.

Dioxyde de titane (n° CAS 13463-67-7) Filtre ultraviolet

25,0 %

Domiphène, bromure de; Phénododécinium, bromure de Agent

antimicr

obi

0,1 %

«Eviter tout contact avec les yeux» Aussi dans les produits d'hygiène buccale.

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Drometrizole trisiloxane (INCI); 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyloxy)dis iloxanyl)propyl)phénol Filtre ultraviolet

15,0 %

Eau oxygénée et autres composés ou mélanges

libérant du H

2, dont la carbamide d'eau oxygénée et le peroxyde de zinc

a. prépar

ations

pour

traitements capillaires b. prépar

ations

pour

l'hygiène de la peau c. prépar

ations

pour

les soins des ongles d.

oduits d'

hygiène buccal

12,0 % 4,0 % 2,0 % 0,1 % (vol.) a-d: sou

s fo

rme liée

libre

a, b, c:

«Contient de l'eau oxygénée.» a, b, c:

«Eviter tout contact av ec les yeux. Rincer immédiatement avec de l'ea u si le produit entre en contact avec les yeux» a: «Porter des gants appropriés» Ester de l

'aci

de benzoï

que, 4,4-[(

6-[

4((

1,1diméthyléthyl)-amino-carbonyl)-phényl-amino]- 1,3,5-tri

azine2,4-

diyl)

-di

amino]bi

s-(2éthylhexyl) (voir diét

hyl

hexyl

but

ami

dotriazone)

Esters de l'acide thioglycoliqu e

Produit pour le frisage (permanente) ou défrisage des cheveux 11,0 %

8,0 %

prêt

à l'empl

pH 6 à 9,5; cal

cul

en acide thioglycoli- que prêt

à l'empl

pH 6 à 9,5; cal

cul

en acide thioglycoli- que Usage professionnel:

«Pour usage professionnel seulement.»

Usage général et usage professionnel: le mode d'emploi doit contenir les phrases suivantes: «Contient des esters de l'

acide thi

ogl

ycolique.

Sui

e l

e mode d'empl oi. A

cons

ver hors

de la

portée des enfants» «Peut entraîner une sens ibilisation par contact avec la peau»

«Evit

er t

out

contact avec les yeux.» «Rincer i

mmédi

ement

abondamment avec de l'eau. C

ons

ulter

un s

péci

iste si le produit entre en contact avec les yeux» «Porter

des gants

appropri

és

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Ester tris (2-éthylhexyli que) de l'acide 4,4',4'(1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque (voir octyltriazone)

Ester éthylique de l'ac ide amino-4 benzoïque éthoxylé (voir PEG-25 PABA) Ester éthyl-2 hexylique de l

'aci

de cyano2 di-

phényl3,3 acr

yli

que (voir

oct

ocryl

ène)

Ether p-chlor

ophényl

glycér

ique

(voir chlorphénésine) Ethyl5 dioxa-

3,7aza-

1bicycl

3,3,0] oc

tane

Agent antimicrobien 0,3 %

Interdit

dans les produits destinés à entrer en contact avec les muqueuses.

Ethyl

hexyl dimethyl PAB

(INCI

);

4-Di

mét

hyl-ami

no-benzoat

e d'ét

hyl

-2hexyle;

Oct

yl dimet

hyl

PABA

Filtre ultraviolet

8,0 %

Ethylhexyl méthoxycinnamate (INCI); Méthoxy-4 cinnamate d'éthyl-2-hexyle;

Méthoxycinnama

'oc

Filtre ultraviolet

10,0 %

bis-Ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- triazine (INCI); bis-Octoxyphénol-méth oxyphényl-t

azi

ne;

Anisotriazine

Filtre ultraviolet

10,0 %

Ethylhexyl salicylate (INCI); Salicyl at

e d'ét

hyl

-2hexyle;

cty

l sa

lic

yla

Filtre ultraviolet

5,0 %

Eugénol

(n° CAS 97-530)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Everni

a f

urf

acea, extr

aits

(n° CAS 90028-67-4) Substance parfumante

La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Everni

a pr

unastri

(n° CAS 90028-68-5) Substance parfumante

La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Farnesol (n° CAS 460284-

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Fluor, dérivés du - Dihydrofluorure de

N,N',N'-tris(polyoxyéthylène)N-hexadécy

lpropyl

ènediamine

Fluorhydrate de nicométhanol; pyridylméthanol-

- Fluor

d'al

uminium

- Fluor

d'ammonium

- Fluor

calci

- Fluor

d'ét

- Fluor

magnésium

- Fluor

pot

ass

ium

- Fluor

sodi

Produits d'

hygiène buccal

0,15 %

0,025 %

cal

cul

é en F; s

eul

ou mélangé à d'autr es compos

és

fluorés autorisés

«Conti

ent du fluor ur

e de … »

(mentionner nommément les dérivés de fluor) Produits destinés aux en fants de moins de 6 ans.

«Conti

ent du fluor ur

e de … »

(mentionner nommément les dérivés de fluor).

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) - Hydr

ofluor

ure

cét

ylami

(hydrofluorure d'hexadécylamine) - Hydrofluorure

d'octadécénylamine

- Monofluorphosphate d'ammonium

- Monofluorphospha

te de cal

cium

- Monofluorphospha

te de potassium

- Monofluorphospha

te de sodium

- Olaflur (Dihydrofluorure de

bis(hydroxyéthyl) aminopr

opyl

Nhydr

oxyét

hyloctadécy-l

ami

ne)

- Silicofluorure

d'ammonium

- Silicofluorure

magnésium

- Silicofluorure

potassium

- Silicofluorure

sodium

Gommes

à mâcher

et bonbons pour soins bucco-dentaires 0,01 %

Interdit dans les pr od

uits destinés aux enfants de moins de 12 ans. Dose journali

èr

e maximal

0,3 mg de fl

uorur

e (

enti

on obligatoire du dosage recommandé et de la dose journalière maximale).

« Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de moins de 12 ans», «Conti ent du fluor

e de … »

(mentionner nommément les dérivés de fluor).

Formaldéhyde (Paraformaldéhyde) Agent antimicrobien

isseu

rs d

'on

gle

0,2 %

0,1 %

5 %

cal

cul

é en

rma

éh

yde

libre

Cf. i

ndi

cations à l

a fi

n de l

a présent

e annexe.

Interdit dans les aérosols (sprays). Sauf dans les produits d'hygiène buccale.

Dans l

es pr

oduits d'

hygiène buccal

«Protéger les cuticule s par un corps gras» pour

les

concentr

ations supéri

eur

à 0,05 %

Gér

aniol

(n° CAS 106-24-1)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Glut

aral

déhyde;

Pentanedial-1,5

Agent antimicrobien 0,1 %

Interdit dans

les aéros

ols et dans

les

oduits

hygiène buccal

«C

ontient du gl ut

aldéhyde»

à partir

de 0,05 % de gl

utar

aldéhyde libr

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) α

-hexylcinnamaldéhyde (n° CAS 10186-0)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

HC Bl

ue No 2

(n° CAS 33229-34-4) e

t se

s se

Teinture capillaire non oxydante 2,8 %

HC Bl

ue No 9

(n° CAS 114087-47-1) et ses sels a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 2,0

b. 1,0

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

HC Bl

ue No 10

(n° CAS 173994-75-7) et ses sels Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

HC Bl

ue No 11

(n° CAS 23920-15-2) e

t se

s se

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 3,0

b. 2,0

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

a) et b)

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

HC Bl

ue No 12

(n° CAS 104516-93-0) et ses sels a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 1,5

b. 1,5

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 0,75

a) et b)

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

HC Orange No 2 (n° CAS 85765-48-6) e

t se

s se

Teinture cap

illaire non oxydant

1,0 %

en combi

nais

avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 0,25 %

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) HC Red No 10 + HC Red No 11 (n° CAS 95576-899 + 95576-92-4)

t se

s se

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 2,0

b. 1,0

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

HC Red No 13 (n° CAS 29705-39-3) e

t se

s se

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 2,5

b. 2,5

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,25 %

HC Vi

et No 1

(n° CAS 82576-75-8) e

t se

s se

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 0,5

b. 0,5

HC Vi

et No 2

(n° CAS 104226-19-9) et ses sels Teinture capillaire non oxydante 2,0 %

HC Yell

ow No 6

(n° CAS 104333-00-8) et ses sels a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 2,0

b. 1,0

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

HC Yell

ow No 10

(n° CAS 109023-83-8) et ses sels Teinture capillaire non oxydante 0,2 %

HC Yell

ow No 12

(n° CAS 59320-13-7) e

t se

s se

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 1,0

b. 0,5

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 0,5 %

Hexaméthyl

ène tétrami

ne;

[Méthénamine] (+)

Agent antimicrobien 0,15 %

Interdit da

ns les pr

oduits d'

hygi

ène buccal

Polymère de la formaldéhyde (cf. indications à la fin de la présente annexe).

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Hexami

dine et ses

sels

(incluant l'isé-thionate et l'

hydr

oxy4 benzoate)

(

);

Diamidino-4,4' di

phénoxy-1,6 hexane

Agent

antimicr

obi

0,1 %

Hexéti

ne (INN)

(+)

Agent

antimicr

obi

0,1 %

Interdit dans les pr oduits d'

hygi

ène buccal

Homosalate (INN)

Filtre ultraviolet

10,0 %

Huiles essentielles et leurs composants,

en génér

3,0 %

seules

ou en

mélange

Produits destinés à rester sur la peau; produits de massage.

Hydr

oqui

none;

Dihydroxy-1,4 benzène Teinture capillaire oxydante 2,0 %

«Contient de l'hydroquinone» Usage professionnel et général: «Rincer

immédia-

tement avec de l'eau si le produit entre en contact avec les yeux» Usage génér al: «

e pas employer pour l a col

tion des cils et des sourcils» Hydr

oqui

none-monoβ-D-glucopyrano-

side;

butine, Ar

but

osi

Agent

écl

air

ciss

ement de la

peau i

nhi

biteur de la tyrosinase

0,04 %

-Hydr

oxy-acides

Produits

peelin

10,0 %

pH > 3,5;

calculé en

aci

de gl

ycoli

que

Hydroxybenzomorpholine (n° CAS 26021-57-8) e

t se

s se

Teinture capillaire oxydante 2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Hydroxy-2 biphényle et ses sels (voir o-phénylphénol)

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Hydr

oxychl

alumi

nium et

de zir

conium hydr

atés

xZr(OH)

yCl

znH

et leurs complexes

avec la glycine

Antisudoral 20,0

5,4 %

hydr

oxochl

orure

d'aluminium et de zirconium anhydre cal cul

é en Zr

Le rapport entre

le nombre d'atomes

d'al

uminium et de zir

coni

um doit êt

re compr

entr

e 2 et

10.

Le rapport entre le no mbre d'atomes (Al + Zr) et d'at

omes de chl

ore

doit être compris entre 0,9 et 2,1.

Interdit dans les gé né

teu

rs d

'aé

ls.

«Ne pas appliquer sur la peau irritée ou blessée» 7hydr

oxycitr

onell

(n° CAS 107-75-5)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Hydroxydes d'alcali; Potasse ou soude caustique (KOH; NaOH)

Solvants de la cuticule des ongles b.

Produits pour

le défris

age

des cheveux

Régulateurs de pH dans les dépilatoires d.

Autr

es us

ages comme

régulateurs de pH

5,0 % 2,0 % 4,5 %

cal

cul

é en NaOH

cal

cul

é en NaOH

cal

cul

é en NaOH

≤ pH 12,7 ≤ pH 11 «Contient un agent alcali n. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécité» (a

)

Usage génér

al:

«Tenir à l'écart des enfants» Usage professionnel «Tenir à l'écart des enf

ant

s; éviter t

out

contact

avec les yeux» (c)

Hydroxyde de calcium Produ

its pour

le défris

age des

cheveux; pr

oduits

à 2 composants utilisés avec Ca(OH)

2 +

des sels de guanidine Régulateurs de pH dans les dépilatoires Régulateurs de pH dans les autr es

oduits

7,0 %

≤ pH 12,7

≤ pH 11

«Contient un agent alcali n. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécit

é. T

enir à l'

écart

des enfants» «Contient un agent alcali n. Eviter tout contact avec les yeux. Tenir à l'écart des enfants» Uniquement dans les produits destinés à être rincés

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Hydroxyde de lithium

Produ

its pour le défrisage des cheveux

Régulateurs de pH dans les dépilatoires Régulateurs de pH dans les autr es

oduits

4,5 % (

1,2 % (

seul ou mélangé avec NaOH ou KOH (exprimé en poi ds NaOH)

≤ pH 12,7

≤ pH 11

a. Us

age pr

ofessionnel

b. Us

age général

«R

és

vé à l'us

e professionnel» a et b:

«Conti

ent un agent alcalin. Eviter tout

contact avec les yeux; danger de cécité» b. « Tenir à l'écart des enfants» «Contient un agent alcali n. Eviter tout contact avec les yeux. Tenir à l'écart des enfants» Uniquement dans les produits destinés à être rincés

Hydroxyde de strontium Ré

gulateurs de pH dans les dépilatoires

3,5 %

cal

cul

é en Sr

≤ 12,7

«Tenir à l'écart des enf

ant

s; éviter t

out

contact

avec les yeux» Hydroxyéthylamino-mé

thyl-p-aminophénol

(n° CAS 110952-46-0) et ses sels Teinture capillaire oxydant e

3,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine (n° CAS 122252-11-3) et ses sels Teinture capillaire non oxydante 3,0 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline (n° CAS 81329-90-0) e

t se

s se

Teinture capillaire oxydant e

3,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

2-Hydroxyet

hylpicrami

c acid

(n° CAS 99610-72-7) e

t se

s se

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 3,0

b. 1,0

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

a) et b)

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Hydr

oxyéthyl2-

nitrop-tol

uidi

(n° CAS 100418-33-5) et ses sels a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 2,0

b. 1,0

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

a) et b)

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) N-Hydroxyméthyl N(dihydroxyméthyl

-1,3 dioxo-2,5 im

azo

lid

iny

l-4) N'hydr

oxymét

hyl

ée (voir

diazolidi

nylur

ée)

bis(Hydr

oxymét

hyl)1,3 di

mét

hyl

-5,5'

imidazolidinedione-2,4 (voir diméthylol -dimét

hyl

hydantoï

ne)

N-(Hydr

oxymét

hyl)glyci

nat

e de s

odi

(voir acétate d'hydroxym éthylamine de sodium) bis(Hydr

oxymét

hyl)1,3 i

idazoli

dineth

ione2

Prépar

ation

pour les soins capillaires et les soins des ongles

2,0 %

Interdit dans les aérosols. pH ≤ 4 pour les s

oins des ongl

es.

-(4-hydroxy-4-méthylpentyl) cyclohex-3ènecarbaldéhyde (n° CAS 31906-04-4)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Hydr

oxy-1 mét

hyl-4 (tri

méthyl2,4,4 pent

yl)

-6

pyridone-2 (voir piroctone olamine) 4-Hydroxypropylamino-3-nitrophénol (n° CAS 92952-81-3) e

t se

s se

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 5,2

b. 2,6

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 2,6 %

a) et b)

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Hydr

oxy-8 quinol

éine (

voi

r quinoli

nol8)

Imidazolidinylurée (+); Méthylène-1,1'bis (hydr

oxymét

hyl

-1

dioxo-2,4 imi

dazolidi

nyl)

-3

urée

Agent

antimicr

obi

0,6 %

Dégage du f

ormaldéhyde (cf. indications à la fin de la présente annexe).

Iodat

e de sodium

Agent

antimicr

obi

0,1 %

iquement dans les produits destinés à être rincés

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Iodo3 pr

opynyl2 butyl

car

bamate

Agent

antimicr

obi

05 %

Interdit dans les pr oduits d'

hygi

ène buccal

Dans l

es pr

oduits destinés à r est

er s

ur l

a peau, si

la concentration est > 0,02 %. «Contient de l'iode» Isoeugénol (n° CAS 97-541)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Isopropyl-4 métacrésol (voir mét hyl3(

éthyl1 ét

hyl

e)4 phénol)

d-limonène (n° CAS 598927-

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Lin

alo

(n° CAS 78-706)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Méthénamine (voir hexaméthylène tétramine) Méthos

fate camphre

de benzalkonium (INCI); Sulfat

e de mét

hyl

e de N,N,N-trimét

hyl

[(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium

Filtre ultraviolet

6,0 %

Méthoxy-4 cinnamate d'amyle (voir p-méthoxycinnamate d'isoamyle) Méthoxy-4 cinnamate d'isoamyle (voir p-méthoxycinnamate d'isoamyle)

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Méthoxy-4 cinnamate d'isopentyle (voir p-méthoxycinnamate d'isoamyle) p-Méthoxycinnamate d'isoamyle (INCI), mél ange d'is

omèr

es;

Méthoxy-4 cinnamate d'amyle; Méthoxy-4 cinnamate d'isoamyle; Méthoxy-4 cinnamate d'isopentyle Filtre ultraviolet

10,0 %

Méthoxycinnama

'oc

(voir éthylhexyl methoxycinnamate) 3-Méthylamino-4nitrophénoxyéthanol

(n° CAS 59820-63-2) e

t se

s se

Teinture capillaire non oxydante 1,0 %

p-Méthylaminophénol (n° CAS 150-75-4) et ses sels Teinture capillaire oxydant e

3,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,5 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

4-Méthyl benzylidène camphre (INCI); dl-Méthyl-4' benzylidène-3 camphre; Méthyl-4 benzylidène-3 bornanone-2 Filtre ultraviolet

4,0 %

Méthyl-6 coumarine

Produit d'

hygi

ène buccal

0,003 %

Méthyldi

omo gl

utar

onitri

(voir dibr

omo1,2 dicyano-

2,4 but

ane)

Méthyl3 (méthyl-

1 éthyle)

-4 phénol

;

o-C

ymenol-5;

Isopropyl-4 métacrésol Agent

antimicr

obi

0,1 %

Méthylène bis-benzotriaz ol

yl tét

raméthylbut

ylphénol (INCI); Méthylène-2,2'bis (6-(2H-benzotriazol-2-yl)- 4.1.1.3.3-

tétraméthylbutyl

)phénol

Filtre ultraviolet

10,0 %

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Méthylène-1,1'bis

(hydr

oxymét

hyl

-1

dioxo-2,4 imi

dazolidi

nyl)

-3

urée

(voir imi

dazolidi

nylur

ée)

Méthylène-2,2'bis chloro-4 br omo6 phénol

(voir bromchlorophène) 2-Mét

hyl

-5hydr

oxyét

hyl

aminophénol

(n° CAS 55302-96-0) e

t se

s se

Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

3-mét

hyl

-4-(

2,6,6tri-mét

hyl-2cyclohexène-

1yl)-3-butène-2-one

(isométhylionone)

(n° CAS 127-51-5)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Méthylis

othi

azoli

none (I

NCI)

Agent

antimicr

obi

0,01 %

2-Mét

hyl

rés

cinol

(n° CAS 608-25-3) et ses sels Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

Monoalkanol

ami

nes Subst

ances

nsioact

té

min

ima

le 99

Teneur maximal

e en di

kanolamines et autres am

es se

con

ire

s: 0

% (da

ns le

s ma

tiè

s p

mièr

es)

Ne pas employer avec des

agents ni

tros

ants

Teneur max. en N-nitr osodialkanolamines:

μg/kg.

Conserver dans des récipien ts ne contenant pas de nitrites.

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) 1,7-Naphtalènedi

(n° CAS 575-38-2) et ses sels Teinture capillaire oxydant e

1,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 0,5 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

2,7-Naphtalènedi

(n° CAS 582-17-2) et ses sels Teinture capillaire oxydant e

1,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 0,5 %

-Napht

(n° CAS 90-153) et s

es sel

Teinture capillaire oxydant e

2,0 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 1,0 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Ne pas appliquer sur la pe au

(à

es fin

s d

éco

tives).

Nitrat

e d'ar

gent

Colorant pour

les

cils et

les sourcils

4,0 %

«Rincer immédiatement avec de l'eau si le produi t

entre en contact avec les yeux» Nitrite de sodium

Inhibit

eur de corr

osion

0,2 %

Ne pas employer avec de s amines secondaires ou tertiaires ou d'autres su bst

ances qui for

ent des

nitrosamines.

Nitromét

hane

Inhibit

eur de corr

osion

0,3 %

pas employer avec des amines secondaires ou tertiaires ou d'autres su bst

ances qui for

ent des

nitrosamines.

Nitromuscs Musc cétone (n° CAS 81-14-1) Musc xylène (n° CAS 81-15-2) Subst

ances parf

umantes

1,4 % 0,56 % 0,042 % 1,0 % 0,4 % 0,03 %

Dans

par

fums.

Dans les eaux de toilette. Dans l es autr

oduits.

Dans l

es par

fums.

Dans les eaux de toilette. Dans l es autr

oduits.

3-Nitro-p-hydroxyéthyl-aminophénol (n° CAS 65235-31-6) e

t se

s se

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 6,0

b. 6,0

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 3,0 %

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) 4-Nitrophényl-aminoethylurée (n° CAS 27080-42-8) e

t se

s se

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 0,5

b. 0,5

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 0,25 %

2-Nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 530714-

2) et s

es sels

a. Teinture

capillaire

oxydante

b. Teinture

capillaire

non

oxydante

a. 0,3

b. 2,0

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 0,15 %

6-Nitr

o2,5-

pyridi

nedi

ami

(n° CAS 69825-83-8) e

t se

s se

Teinture cap

illaire non oxydant

3,0 %

«Peut pr

ovoquer une réact ion all

gique»

Oct

ocr

ène (

INC

I);

Ester éthyl-2 hexylique de l

'aci

de cyano2 di-

phényl3,3 acr

yli

que

Filtre ultraviolet

10,0

calculé en acide

bis-Octoxyphénol-méth oxyphényl-t

azi

(voir bis-éthylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- triazine) Oct

yl Di

met

hyl

PABA

(voir éthylhexyl dimet hyl

PABA)

cty

l sa

lic

yla

(voir éthylhexyl s

alicylat

Oct2-

ynoat

e de mét

hyl

(n° CAS 111-12-6)

Substance parfumante La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Octyltriazone (INCI); Ester tris (2-éthylhexyli que) de l'acide 4,4',4'(1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque

Filtre ultraviolet

5,0 %

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) N{-[(

Oxobor

n2 ylidène-

3)-méthyl]

(2 et 4)benzyl}-acryl

amide pol

ymère (

voir

polyacrylamidométhyl benzylidène camphre) Oxybenzone (INN) (voir benzophénone-3) PABA (INCI); Acide amino-4 benzoïque Filtre ultraviolet

5,0 %

PEG-25 PABA (INCI); 4pol

yét

hoxy aminobenzoate d'ét hyl

ester éthylique de l'acide amino-4 benzoïque éthoxylé Filtre ultraviolet

10,0 %

Peroxyde d'hydrogène (voir eau oxygénée) Peroxyde de str

ont

ium

Produits pour

soi

capillaires

6,0 % 4,5 %

prêt

à l'empl

cal

cul

é en Sr

Dans l

es pr

oduits des

tinés à être rincés .

Uni

quement

pour us

age pr

ofessi

onnel: les pr

oduits doivent satisfaire

aux exi

gences pour l'

eau

oxygénée.«Pour usage professionnel uniquement»

«Eviter tout contact avec les yeux»

«Rincer immédiatement avec de l'eau si le produit entre en c

ontact avec les yeux» «Porter

des gants

appropri

és

Pétrol

e, f

racti

ons de

[Petroleum Distillates ]

(«White Spirits»)

Produits de nettoyage pour les mains, destinés à l'industrie et à l' artis

anat

40,0 %

teneur en benzène dans le produit fini: max. 100 mg/kg Uniquement dans les produits destinés à être rincés

«Contient des solvants organiques» Phénododécinium, bromure de (voir domiphène, br omur

e de)

Phénol

sels

calins

Savo

ns et shampooings

1,0 %

«Contient du phénol »

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Phénol, 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6- (2-méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyl)-oxy)-di siloxanyl)-propyl)

(voir drometrizole trisiloxane) Phénolsulfonate de zinc Astringents, antisudoraux, déodorants 6,0 %

cal

cul

é en mati

èr

anhydr

«Eviter tout contact avec les yeux» Phénoxy-2 éthanol (+) Agent antimicrobien Agent solubilisant 1,0 % 5,0 %

Dans l

es col

ant

s capill

air

es et t

eint

ures à act

ion

direct

Phénoxy3 pr

opanol-1

Agent

antimicr

obi

2,0 % 1,0 %

Uniquement dans les produi ts destinés à être rincés

Comme agent cons

ervat

eur.

Phénylbenzimidazole, acide sulfonique (INCI);

acide 2-phényl-benzimidazol 5 sulfonique et ses

sels de potassium, de so dium et de triéthanolamine

Filtre ultraviolet

8,0

calculé en acide

Phénylènediamines: B enzènediamine-1,3

et benzènediamine-1,4, le urs dérivés subs-titués à l'

azot

e et leur

s s

els.

Dérivés substitués à l'az ote du benzènediamine1,2

Teinture capillaire oxydant e

6,0 %

calculé en base libre Usage général et usage professionnel: «C

onti

ent

de la phénylènediamine. Peut provoquer une ré- acti

on all

gique»

Usage génér

al:

«Ne pas utiliser pour la coloration des cils et des sourcils» Usage professionnel: «Pour usage professionnel uni

quement

. P

ort

er des gants appr opriés»

Ne pas appliquer sur la pe au

(à

es fin

s d

éco

tives).

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Phénylmercure et ses sels (y c

omp

ris le

rate

)

Agent

antimicr

obi

0,007 %

cal

cul

é en Hg;

seul ou mélangé à d'autr es compos

és

mercuriels autorisés Uniquement dans les produits de maquillage et de

démaquillage des yeux. «Contient du phénylmercure» Phényl

méthylpyr

azol

one

(n° CAS 89-258) et s

es sel

Teinture capillaire oxydant e

0,5 %

en combinaison avec du peroxyde d' hydr

ogène:

max. 0,25 %

o-Phényl

phénol

ses

els (

);

Hydroxy-2 biphényle Agent

antimicr

obi

0,2 %

cal

cul

é en phénol

Piroctone olamine et son sel de monoéthnolamine (+); Hydr

oxy-1 mét

hyl-4(tri

mét

hyl2,4,4 pent

yl)6

pyridone-2

Agent antimicrobien Antipelliculaire 1,0 % 0,5 %

Uniquement dans les produi ts destinés à être rincés

Dans l

es pr

oduits destinés à r est

er s

ur l

a peau.

Polyacr

ami

de:

teneur r

ésiduell

e du

mon

omè

lamide

0,1

mg/

0,5 mg/

Dans l

es pr

oduits destinés à r est

er s

ur l

a peau.

Dans l

es pr

oduits des

tinés à être rincés .

Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre (INCI); N{-[(

Oxobor

n2 ylidène-

3)-méthyl]

(2 et 4)benzyl}-acryl

amide pol

ymère

Filtre ultraviolet

6,0 %

4pol

yét

hoxy aminobenzoate d'ét hyl

(voir PEG-25 PABA)

Polyhexaméthylènebiguanide, chlorhydrate (+) Agent

antimicr

obi

0,3 %

Ponceau SX (n° CAS 454853-

2) et s

es sels

Teinture cap

illaire non oxydant

2,0 %

Pyrithi

one de zi

nc (+

) Agent

antimicrobien

Antipelliculaire

0,5 %

Uni

quement

dans l

es pr

uits destinés à être rincés

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Quater

um15

(voir chlorure de (chlor o-3 allyl-1 triaza-3,5,7 azonia-1 adamantane)

Qui

nine et s

es sel

shampooings

b. lotions

capillaires

0,5 %

0,2 %

cal

cul

é en qui

nine

base

cal

cul

é en qui

nine

base

Qui

noli

nol-8 et

es sel

Hydr

oxy-8 quinol

éine

Agent stabilisant de l'eau oxygénée 0,3 %

0,03 %

cal

cul

é comme

base

cal

cul

é comme

base

Dans l

es prépar

ations pour

traitements capillaires destinées

à êtr

e ri

ncées.

Dans des

épar

ati

ons pour

traitements capillaires non destinées à être rincées.

Résorcinol

7 a.

teinture

pillaire oxydante

lotions capillaires et sham- pooi ngs

5,0 % 0,5 %

«Contient du résorcinol» Usage génér

al:

«Rincer immédiatement avec de l'eau si l

e pr

oduit

entre

en contact avec les yeux. Ne pas empl

oyer pour

la color

ati

on des cils et des sourcils. Bien rincer les cheveux après l'application» Usage professionnel:

«Rincer immédiatement avec de l'eau si l e pr

oduit entr

e en cont

act avec

les yeux»

Rétinaldéhyde; Rétinal 0,05 %

Interdit dans les

oduits d'

hygi

ène buccal

Ces substances peuvent être utilisées seul es ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quoti ents (quantité ajoutée/concent ration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 2.

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Salicylate de benzyle (n° CAS 118-58-1) Substance parfumante

La présence de la subs tance doit être indiquée dans

la li

ste des i

ngrédi

ent

s vis

és à l'

art. 3, al

. 1,

let. a, lorsque sa concent ra

tio

n e

st sup

érieu

0,001 %

dans

les

odu

its à ne pas enl

ever;

0,01 % dans les pr

odu

its à enlever par rinçage.

Salicylate d'isoprop ylbenzyle (INCI);

Salicyl

e d'is

opr

opyl4 benzyl

Filtre ultraviolet

4,0 %

Salicyl

e de phényle

Agent

antimicr

obi

2,5

Dans l

es pr

oduits d'

hygiène buccal

Sels de zinc hydrosolu bl

es, à l'

exception

du phénolsulf

onat

e de zi

nc et de la pyrithi one

de zi

1,0 %

cal

cul

é en zinc

Sulfat

e de mét

hyl

e de N,N,N-trimét

hyl

[(

oxo-2

bornylidène3)

méthyl

e]4 anili

nium (voir méthos

ulf

e camphr

e de benzalkonium)

Sulfites et bisulfites inorganiques (+) Agent

antimicr

obi

0,2 %

cal

cul

é en SO

2 libre

4-Sulfonate de phényldi benzimidazole, sel disodique (INCI); Aci

de 2,2'bis-(

1,4phényl

ène) 1Hbenzimidazole-4,6 disulf

onique, sel monosodique; Bisymidazyl

ate

Filtre ultraviolet

10,0 %

exprimé en acide

Sulfophénat

e de zi

(voir phénolsulfonate de zinc) Sulfur

d'al

calinoter

reux

Dépilat

res

6,0 %

cal

cul

é en S

≤ 12,7

«Tenir à l'écart des enf

ant

s. E

viter

tout cont

act

avec les yeux» Sulfur

alcalins

Dépilat

res

2,0 %

cal

cul

é en S

≤ 12,7

«Tenir à l'écart des enf

ant

s. E

viter

tout cont

act

avec les yeux» Sulisobenzone (INN) (voir benzophénone-4)

Cosmétiques

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Talc, silicate de magnésium a.

poudre pour enfants b. autr

oduits

libre

«Tenir à l'écart du ne z et de la bouche des enf

ants»

Tétraborate

produits pour le bain b. pr

oduits

pour

soi

capillaires

18,0 %

8,0 %

Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de moi

ns de 3 ans» Rincer soigneusement.

Thiomersal (INN); Thiosalicylate d'ét hylmercure sodique

Agent

antimicr

obi

0,007 %

cal

cul

é en Hg; seul

ou mélangé à d'au- tres composés du me rcu

uto

risé

Uniquement dans les produits de maquillage et de

démaquillage des yeux. «Contient du thiomersal» o-,

, p

-Toluylènediamine

8 , leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels (à l'exception de m-

Toluylènediamine,

n° 364 de l'annexe 3) Teintures capill

aires oxydantes

10,0 %

cal

cul

é en

base li

Usage génér

al:

«Peut provoquer une réaction allergique. Ne pas empl oyer pour la coloration des cils et des sourcils» Usage professionnel: «Réservé aux profession- nels. Peut entraîner une sensibilisation par cont

act avec l

a peau.

Porter des gants appro- priés» Ne pas appliquer sur la pe au

(à

es fin

s d

éco

tives).

Tosylchloramide sodique (voir chloramine-T) 8

Denr

ées

aliment

res et di

vers objets

uels

817.023.31

a. Nom

b. Cham

p d'application

Conce

ntration m

axim

ale autorisée

dans le produit cosm étique fini

d. Exigences particu lières/Avertissements (en italiques) Trialkanolamines

Substances tensioactives 2,5 %

Dans

les produits destinés à rester sur la peau.

Pureté minimale 99 %. Ne pas employer avec des

agents ni

tros

ants

Teneur maximal

e en Nni

tros

odi

kanolami

nes:

μg/kg.

Conserver dans des récipien ts ne contenant pas de nitrites.

Trianilino-2,4,6 (carbo-4 -éthyl-2' hexyloxy-1') triazine-1,3,5 (voir octyltriazone) Triclocarban (+)

Agent antimicrobi

0,2 %

Critères de pureté: tétrachloro-3,3', 4,4' azobenzène

≤ 1 mg/

tétrachloro-3,3',4, 4' azoxybenzène

≤ 1 mg/

Triclosan (+)

Agent antimicrobien 0,3 %

White Spirits (voir pétr ole, fr

actions de)

Cosmétiques

817.023.31

Annexe 4

(art. 2, al. 3)

Liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques n° Substance

436.

Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum 3. Acéglumate

déanol*

254. Acénocoumarol* 1. Acétamido-2 chloro-5

benzoxazole

393. Acétonitrile 362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3' tétrahydro-5',6',7',8' acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène)

Acétylcholine et ses sels, ( β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde) 31.

Acide amino-4 salicylique et ses sels 7. Acide

aminocaproïque* et ses sels 365. Acide

aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations Acide azélaïque, (acide nonanedioïque) 220. Acide

barbiturique,

ses dérivés et leurs sels 111.

Acide cyanhydrique et ses sels 418. Acide-3

imidazolyl-4

acrylique et son ester éthylique; (Acide urocanique)

Acide kojique

Acide nonanedioïque, (acide azélaïque) 268. Acide

picrique

Acide thyropropique* et ses sels 10. Acide

trichloroacétique

5. Acide[(hydroxy-4 iodo-3

phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo-3,3',5 thyroacétique) et ses sels 418. Acide

urocanique;

(Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique) 12.

Aconitine et ses sels 11.

Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations) 435.

Acrylate d'éthyle (n° CAS 140-88-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

13.

Adonis vernalis L. et ses préparations 425.

Alcool de cyclamen (n° CAS 4756-19-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

440. Alcool

hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

16.

Alcools acétiléniques, leurs esters, leurs éthers et leurs sels 19.

Alloclamide* et ses sels 18. Allyle,

isothiocyanate

Denrées alimentaires et divers objets usuels 50

817.023.31

n° Substance

132.

Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N'-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide bis(chloro-2 benzyle) 21. Amines

sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute substance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à pres-

cription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l'Europe 30.

Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels 383. Amino-2

nitro-4

phénol

384. Amino-2

nitro-5

phénol

412. Amino-4

nitro-2

phénol

22.

Aminobenzène, (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés 26. Aminobiphényle,

di(benzidine)

32.

Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés 33.

Aminoxylène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés 146.

Amitriptyline* et ses sels 35.

Ammi maius L. et ses préparations 143.

Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2 benzoate)

50.

Amylocaine et ses sels (Diméthylamino)-1 méthyl-2 butanol-2, benzoate de) 106.

Anamirta cocculus L., fruits 37.

Androgène, (substances à effets) 38.

Anthracène, (huile d') 390.

Anti-androgènes, substances à effets, à squelette stéroïdique 39. Antibiotiques 40.

Antimoine et ses composés 41.

Apocynum cannabinum L. et ses préparations 42.

Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4Hdibenzo[de,g]quinolinediol-10,11)

216. Apronalide,

(isopropyl-2

penténoyl-4)urée)

238. Arécoline 43.

Arsenic et ses composés 44.

Atropa belladonna L. et ses préparations 45.

Atropine, (D,L-tropate de tropyle), ses sels et ses dérivés 286.

Azacyclonol* et ses sels 46.

Baryum (sels de), à l'exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum, des laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l'annexe 1.

183.

Bémégride* et ses sels 157. Bénactyzine* 53.

Bendrofluméthiazide* et ses dérivés 51.

Benzamine (Benzoyloxy-4 triméthyl-2,2,6 pipéridine) 158.

Benzatropine* et ses sels 47. Benzène 48. Benzimidazolone 357. Benzoates de

coniféryle,

sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées

Cosmétiques

817.023.31

n° Substance

178.

Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol 54.

Beryllium et ses composés, (glucinium) 23.

Bétoxycaïne* et ses sels 287. Biétamivérine* 112. Bis(diéthylamino)-1,3 (

α-phényl α-cyclohexylméthyl)-2 propane, (féclémine) 204.

Biscoumacétate d'éthyle et les sels de l'acide non estérifié, (bis(hydroxy-4 coumarinyl) acétate d'éthyle)

352. Bithionol* 55. Brome élémentaire

58. Bromisoval* 59.

Bromphéniramine* et ses sels 121. Bromure

d'azaméthonium*

60. Bromure

benzilonium*

61. Bromure

tétraéthylammonium* 62. Brucine,

(diméthoxy-10,11 strychnine) 90.

Butanilicaïne* et ses sels 288. Butopiprine* 414.

tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6; (Musc ambrette)

341. p-Butyl-tert-pyrocatéchol 340.

p-tert-Butylphénol et ses dérivés 422. 5-tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6; musc tibétène 68.

Cadmium et ses composés 70. Cantharidine 69.

Cantharis vesicatoria (Cantharides) 370. Captan,

(N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-4 dicarboximide-1,2) 140. Captodiame* 169.

Caramiphène* et ses sels 72.

Carbazol, dérivés nitrés du 57. Carbromal* 66. Carbutamide* 235. Carisoprodol* 74. Catalase 408. Catéchol 416.

Cellules, tissus ou produits d'origine humaine 75.

Céphéline et ses sels, (éther méthylique de l'émétine) 76.

Chenopodium ambrosioïdes L. (essence) 77.

Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde monohydrate)

78. Chlore

élémentaire

123. Chlorfénotane* 87.

Chlorméthine* et ses sels

Denrées alimentaires et divers objets usuels 52

817.023.31

n° Substance

91. Chlormézanone* 366. Chloroforme 93.

Chlorophacinone, ([(chloro-4 phényl)-2 acétyl]-2 indanedione-1,3) 94. Chlorphénoxamine* 79. Chlorpropamide* 84.

Chlorprothixène* et ses sels 262. Chlortalidone* 96. Chlorure d'éthyle

82. Chlorzoxazone* 129.

Cinchocaïne* et ses sels 8.

Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés 431. Citraconate

diméthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

98.

Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations 85. Clofénamide* 101. Cobalt, benzènesulfonate

102.

Colchicine, ses sels et ses dérivés 103.

Colchicoside et ses dérivés 104.

Colchicum autumnale L. et ses préparations 397.

Colorant CI 12 075, y compris les laques, pigments et sels 378.

Colorant CI 12 140

387.

Colorant CI 13 065

401.

Colorant CI 15 585

379.

Colorant CI 26 105

388.

Colorant CI 42 535

380.

Colorant CI 42 555, CI 42 555-1, CI 42 555-2 386.

Colorant CI 42 640

398.

Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1 389.

Colorant CI 61 554

290. Coniïne 99.

Conium maculatum L., ses fruits, poudre et préparations 105. Convallatoxine 225. Coumétarol* 83.

Crimidine, (chloro-2 diméthylamino-4 méthyl-6 pyrimidine) 107.

Croton tiglium L., huile 108. N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl)N'-butylurée 109.

Curare et curarines 110. Curarisants

synthèse

424.

Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

122. Cyclarbamate* 159.

Cyclizine* et ses sels

Cosmétiques

817.023.31

n° Substance

234. Cyclocumarol,

(méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4') dihydro-3,4 pyrannocoumarine) 113.

Cycloménol* et ses sels 88.

Cyclophosphamide* et ses sels 301.

Datura stramonium L. et ses préparations 226.

Dextrométhorphane* et ses sels 116. Dextropropoxyphène* 214.

Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane) 117. Diacétylnalorphine, (O,O'-diacétyl

N-allylnormorphine) 411. Dialcanolamines, secondaires

407. Diamine-2,4

phényléthanol et ses sels 376.

Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène) 81.

Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate)

377.

Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène 49. Dibenzazépine

dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés 119. (

α, β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne 351. Dibromosalicylanilides 125.

Dichloroéthanes, (chlorures d'éthylène) 126. Dichloroéthylènes, (chlorures

d'acétylène)

349. Dichlorosalicylanilides 36. Dichlorure d'amylène,

(D,L-dichloro-2,3 méthyl-2 butane) 231. Dicoumarol* 224.

N,N-Diéthyl (allyl-4 méthoxy-2 phénoxy)-2 acétamide et ses sels 128.

(Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate 130. Diéthylamino-3

propylcinnamate

131. Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate

270. Difencloxazine* 134.

Digitaline et tous les hétérosides de la digitale 427.

Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

429.

6,7-Dihydrogéraniol, voir 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol 342 Dihydrotachistérol* 428. 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum 368. Diméthoxan,

(acétoxy-6

diméthyl-2,4 dioxanne-1,3) 142. Diméthylamine 430. 4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum 432. 7,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum 355. Diméthylformamide 429.

3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

Denrées alimentaires et divers objets usuels 54

817.023.31

n° Substance

338. Diméthylsulfoxyde* 433. 6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum 153.

Dimévamide* et ses sels 148. Dinitrate

d'isosorbide*

149. Dinitrile

malonique

150. Dinitrile

succinique

151. Dinitrophénols isomères

343. Dioxanne-1,4,

(diéthylène-1,4 dioxyde) 136.

Dioxéthédrine* et ses sels 339.

Diphénhydramine* et ses sels 80. Diphénoxylate* 434.

Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum 160. Diphényl-5,5

imidazolidinone-4

154.

Diphénylpyraline* et ses sels 162. Disulfirame* 396.

Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1), produit de fixation avec sulfate de magnésium trihydrate) 354. Disulfures

thio-uramiques

176.

Doxylamine* et ses sels 163.

Emétine, ses sels et ses dérivés 196. Endrin,

(hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo, endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8) 164.

Ephédrine et ses sels 14. Epinéphrine* 400. Epoxybutane-1,2 166.

Esérine ou physostigmine et ses sels 170. Ester

diéthylphosphorique du

p-nitrophénol 167.

Esters de l'acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino libre), à l'exception de celui figurant à l'annexe 2 168.

Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels Ether monoéthylique d'éthylèneglycol 319. Ethionamide* 173.

Ethoheptazine* et ses sels 406. Ethoxy-4

m-phénylènediamine et ses sels 182. Ethylène,

oxyde

272. Ethylphénacémide* 208. Fénadiazol* 180. Fénozolone* 274. Fényramidol* 187. Fluanisone* 189. Fluorésone*

Cosmétiques

817.023.31

n° Substance

191.

Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf exceptions figurant à l'annexe 2 190. Fluorouracil* 252. Furazolidone* 358.

Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués

le jour et dans les produits solaires, au maximum 0,1 mg/kg dans le produit fini; les huiles essentielles devront être dosées en conséquence.

192.

Furtréthonium*, sels de, dont iodure de, (furfuryltriméthylammonium) 193. Galantamine*

Germanium, ses sels et ses dérivés d'origine organique et inorganique 194.

Gestagène, substances à effet 300. Glucocortioïdes 181.

Glutéthimide* et ses sels 420.

Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

100. Glycyclamide* 230. Guaifénésine* 259.

Guanéthidine* et ses sels 185. Halopéridol* 437.

trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

197. Hexachloroéthane 371. Hexachlorophène, (méthylène-2,2' bis(trichloro3,4,6 phénol)) 124.

Hexaméthonium*, sels de, dont bromure de (bis(triméthylammonium)-1,6 hexane) sels de, dont bromure 115. Hexapropymate* 438.

trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

439.

trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

450.

Huile de verbena (Lippia citriodora, Kunth.) (n° CAS 8024-12-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum 199.

Hydrastine, hydrastinine et leurs sels 200.

Hydrazides et leurs sels 201.

Hydrazine, ses dérivés et leurs sels 423

Hydroquinone et ses dérivés (d'origine synthétique et naturelle, p.ex. l'arbutine) dans produits d'éclaircissement localisé de la peau, sauf exceptions figurant à l'annexe 2 417. 3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone1(3H);

(Phénolphtaléine)

385.

α-Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters 395. Hydroxy-8

quinoléine

et son sulfate, à l'exception des utilisations figurant à l'annexe 2

240. Hydroxyzine*

Denrées alimentaires et divers objets usuels 56

817.023.31

n° Substance

210. Hyoscyamine,

ses

sels et ses dérivés 211.

Hyoscyamus niger L., feuilles, graines, poudres et préparations 34. Impératorine,

([(méthyl-3

butényl-2)oxy]-9 7H-furo[3,2-g][1]benzopyrannone-7) 152. Inproquone* 213.

Iode élémentaire et composés iodés, à l'exception des substances énumérées aux annexes 1 et 2

361. Iodothymol,

(diiodo-6,6

bithymol)

52. Isocarboxazide* 198. Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo,endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8)

29.

Isoladol (DCF) et ses sels (L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, Evadol) 228.

Isométheptène* et ses sels 17. Isoprénaline* 156.

Isopropamide*, sels de, dont iodure de, (carbamoyl-3 diphényl-3,3 propyl) diisopropylméthylammonium)

441. 6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol (n° CAS 34131-99-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum 294.

Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations 359.

Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri) 284.

Lévophacétopérane et ses sels, ( α-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L) 399. Lidocaïne 195.

Lindane et ses sels, (hexacholor-1,2,3,4,5,6 cyclohexane) 218.

Lobelia inflata L. et préparations 219.

Lobéline* et ses sels 127.

Lysergide* et ses sels 426.

Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

346.

Maléate de pyridine, (maléate de pyrianisamine) 89.

Mannomustine* et ses sels 229. Mécamylamine* 141.

Méféclorazine* et ses sels 322. Méphésine* 236. Méprobamate* 221.

Mercure et ses composés, sauf exceptions figurant à l'annexe 2 222.

Mescaline et ses sels 223. Métaldéhyde 145.

Métamfépramone* et ses sels 144.

Métapyrilène et ses sels 171.

Météthohéptazine* et ses sels 147.

Metformine* et ses sels 174.

Métheptazine* et ses sels 205. Méthocarbamol* 6. Méthotrexate*

Cosmétiques

817.023.31

n° Substance

442. 7-Méthoxycoumarine (n°

CAS 531-59-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n°

CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

444.

1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

445. Méthyl

trans-2-butenoate (n° CAS 623-43-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

446.

7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

451.

Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas: a) 100mg/kg dans les parfums fins b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées d) 10 mg/kg dans les produits à rincer e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d'hygiène buccale 447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

413. Méthyl-2

m-phénylènediamine

227.

Méthylamino-2 heptane et ses sels 175.

Méthylphénidate* et ses sels 239. Méthylsulfate

poldine*

133.

Méthyprylone* et ses sels 292. Métyrapone* 372.

Minoxidil, ses sels et ses dérivés, (pipéridinyl-1)-6 pyrimidinediamine-2,4 oxyde-3) 64. Mofébutazone* 334. Monochloroéthylène, (momomère chlorure de vinyle) 353. Monosulfures

thio-uramiques

344.

Morpholine et ses sels, (tétrahydro 2H-oxazine-1,4) 414. Musc

ambrette;

(tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6) 421. Musc

moskène,

(pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6) 422.

Musc tibétène, (5.tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6) 86.

Mustine N-oxyde et ses sels, (N-méthyl bis(chloro-2 éthyl)amine N-oxide) 20.

Nalorphine*, ses sels et ses éthers 244.

Naphazoline* et ses sels 241.

β-Naphtol

243.

α-Naphtyl-3 hydroxy-4 coumarine 242.

α-Naphtylamine et β-naphtylamine et leurs sels 309.

Néodyme et ses sels 245.

Néostigmine* et ses sels, dont bromure de 246.

Nicotine et ses sels 247. Nitrites

d'isopentyle

248.

Nitrites métalliques, à l'exception du nitrite de sodium

Denrées alimentaires et divers objets usuels 58

817.023.31

n° Substance

249. Nitrobenzène 250. Nitrocrésols et

leurs sels alcalines 251. Nitrofurantoïne* 253. Nitroglycérine 410. Nitrosamines 256. Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés 255.

Nitrosylpentacyanoferrates alcalins, (nitroprussiates) 209.

Nitroxoline* et ses sels 257.

Noradrénaline et ses sels 258.

Noscapine* et ses sels 202.

Octamoxine* et ses sels 267.

Octamylamine* et ses sels 28.

Octodrine* et ses sels 260.

Oestrogène, substances à effets 261. Oléandrine 165.

Oxanamide* et ses dérivés 172.

Oxyphénéridine* et ses sels 381.

Padimate A*, mélange d'isomères (diméthylamino-4 benzoate d'amyle) 186. Paraméthasone* 179.

Paréthoxicaïne* et ses sels 263.

Pelletiérine et ses sels 212.

Pémoline* et ses sels 264. Pentachloroéthane 120. Pentaméthonium*, sels

de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)1,5 pentane) 421.

Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (musc moskène) 448.

2-Pentylidène cyclohexanone (n° CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

382. Peroxyde

benzoyle

266. Pétrichloral* 269. Phénacémide* 95. Phénaglycodol* 271.

Phénindione, (phényl-2 indanedione-1,3) 232.

Phenmétrazine*, ses dérivés et ses sels 417. Phénolphtaléine; (3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone1(3H))

320.

Phénothiazine* et ses composés 71. Phenprobamate* 273. Phenprocoumone* 356.

Phényl-4 butène-3 one-2, (benzylidèneacétone) 67. Phénylbutazone* 363.

o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène)

Cosmétiques

817.023.31

n° Substance

277. Phosphate

tricrésyle

279.

Phosphore et phosphures métalliques 281.

Physostigma venenosum Balf.

374.

Phytolacca ssp. et leurs préparations 282. Picrotoxine 283.

Pilocarpine et ses sels 311.

Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations 118.

Pipazétate* et ses sels 285.

Pipradol* et ses sels 137. Piprocurarii

iodidum*

420

Pix lithanthracis, (Goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

289. Plomb,

composés

405. Pramocaïne* 161. Probénécide* 25. Procaïnamide, ses

sels et ses dérivés 206. Propatylnitrate* 138. Propyphénazone* 291.

Prunus laurocerasus L., distillat aqueux des feuilles de laurier-cerise 278. Psilocybine* 345.

Pyrethrum album L. et ses préparations, pyréthrine et pyréthroïdes 369. Pyrithione

sodique, (hydroxy-1 1H-pyridinethione-2) 409. Pyrogallol 276. Pyrophosphte de

tétraéthyle

423. Racine

d'aunée

(Inula helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

15.

Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels 360.

Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins bucco-dentaires. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants.

217. Santonine 332.

Schoenocaulon officinale Lind., ses graines et préparations 295.

Scopolamine et ses sels 297.

Sélénium et ses composés 296. Sels

d'or

97.

Sels de chrome, acide chromique et ses sels 114. Sodium

hexacyclonate*

298.

Solanum nigrum L. et ses préparations 299.

Spartéine et ses sels 4. Spironolactone* 402. Strontium, lactate

403. Strontium,

nitrate

Denrées alimentaires et divers objets usuels 60

817.023.31

n° Substance

404.

Strontium, polycarboxylate de 303.

Strophanthus ssp. et leurs préparations 302.

Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs 304.

Strychnine et ses sels 305.

Strychnos ssp. et leurs préparations 306.

Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC (

Δ-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg 293. Substances

radioactives9

155. Sulfinpyrazone* 307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à l'un des deux atomes d'azote et leurs sels

73.

Sulfure de carbone

308. Sultiame* 237.

Téfazoline* et ses sels 312.

Tellure et ses composés 139.

Tétrabénazine* et ses sels 350. Tétrabromosalicylanilides 63.

Tétracaïne* et ses sels 367. Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-p-dioxine

314. Tétrachloroéthylène 348. Tétrachlorosalicylanilides 315. Tétrachlorure de

carbone

394.

Tétrahydrozoline et ses sels 265. Tétranitrate

pentaérythrityle*

316. Tétraphosphate d'hexaéthyle

280.

Thalidomide* et ses sels 317.

Thallium et ses composés 306. THC

(

Δ9-tétrahydrocannabinol): voir stupéfiants 318.

Thevita neriifolia Juss., glucosides de 233. Thiamazol* 207.

Thioporan, (méthylthio-1 bis(hydroxy-4 coumarinyl-3)-3,3 propane) 310. Thiotépa* 321.

Thiourée et ses dérivés 9

Au sens de l'O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501).

Cosmétiques

817.023.31

n° Substance

419. Tissus

fluides

a) du crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amygdales et la moelle épinière; - de bovins âgés de plus de douze mois, - d'ovins et de caprins âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive permanente ayant percé la gencive;et les ingrédients qui en dérivent; b) de la rate d'ovins et de caprins et les ingrédients qui en dérivent.

Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l'application des méthodes suivantes qui doivent être strictement certifiées par le producteur: - transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200 °C, 40 bars 40 000 hPa) pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters) - saponification au NaOH 12 M (glycérol et savon): - procédé discontinu: 95 °C pendant 3 heures ou - procédé continu: 140 °C, 2 bars (2000 hPa), pendant 8 minutes, ou conditions équivalentes.

177. Tolboxane* 65. Tolbutamide* 364.

m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène) 56. Tosylate

brétylium*

324.

Tranylcypromine* et ses sels 328. Trétamine* 375.

Trétinoïnum*, (acide rétinoïque) et ses sels 275.

Triamtérène* et ses sels 326. Tribromoéthanol-2,2,2 373. Tribromsalan, (tribromo-3,4',5 salicylanilide) 327.

Trichlorméthine* et ses sels 325. Trichloronitrométhane 329. Triéthiodure de

gallamine*

188. Triflupéridol* 449. 3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum 92. Triparanol* 347. Tripélennamine, (pyribenzamineR)

27. Tuaminoheptane*, ses

isomères et ses sels 392. Tyrothricine 330.

Urginea scilla Stern et ses préparations 215.

Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations 323.

Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la deuxième directive du Conseil du 20 mai 197510, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques

184. Valnoctamide* 331.

Vératrine et ses sels 333.

Veratrum ssp. et leurs préparations 10 J.O. L 147 du 9.6.1975, p. 13; cette directive peut être consultée auprès de l'Office fédéral de la santé publique ou commandée à l'OFCL, Vente des publications fédérales, 3003 Berne.

Denrées alimentaires et divers objets usuels 62

817.023.31

n° Substance

335. Vitamines

D2 et D3, (ergocalciférol* et cholécalciférol) 203.

Warfarine* et ses sels 336.

Xanthates alcalins et alkylxanthates 135. Xanthinol,

(

{Hydroxy-2[(hydroxy-2 éthyl)méthylamino]-3 propyl -7 théophylline) 313.

Xylométazoline* et ses sels 337.

Yohimbine et ses sels 391.

Zirconium et ses combinaisons, à l'exception des complexes mentionnés à l'annexe 2 et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l'annexe 1 24. Zoxazolamine*

Sont pourvues d'un astérisque dans la présente annexe les dénominations conformes au «Computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1 à 33 of proposed INN», publié par l'Organisation mondiale

de la santé, Genève, août 1975.

Cosmétiques

817.023.31

Annexe 5

(art. 3, al. 1, let. e) Pictogramme à utiliser pour indiquer la durée de conservation après l'ouverture

Denrées alimentaires et divers objets usuels 64

817.023.31

Annexe 6

(art. 3, al. 3)

Pictogramme à utiliser pour indiquer que la composition ou les précautions d'emploi figurent sur une notice d'emballage ou à tout autre endroit accessible au consommateur